CHAPITRE IIL Do monétaire, ou directeur de la moDuale

Art. P'. L'office de monétaire ou directeur de la monnaie ne sera confié à l'avenir qu'à des personnes

* Symbole de Tagriculture.

■ et • Puisnancf maritime.

^ Symbole de la fécondité et du commerce*

* Symbole de la force de l'empire.

capaUcB de k remplir : à Te&i 4e «pioi eUet scrool tcaocs d obteoir pin brevel d'aptîcuile.

U. Le breret dapiiuide sera délivré par k comité Baiîonal des monoaies^ «or le jugemeal rendu par ka joget da coocooTft.

IIL Les ooQcours auront lieu lors de toutes ks ?%caaoes d'ofiîces de nuMiétaires.

IV. Le concours se fera eu préseoce d'un membre da comité uatiooal des mooaaies ; ec seront ju^es el esamioateursy riospecteur géuénaJ des essais, les pror icâseors de miaéralo^e, k directeur de U monnaie de Paiisy trois membres de r Académie des spienoea et trois de f Académie de peiolure, invités en k per«aonne du préâdent desdiies Jt/^H^é*???^ eC par elles dépotés.

V. Vacance arrivant d^un oflQce de directeur, k cooimisâsaire de Tbôiel en préviendra k comité national des monnaies, afin qu'il soit commis à Texercice dlcdui, si k cas k requiert; et cependant les defii coofiées à sa garde seroat remises au président du directoire.

VI. Il soa ùit un tableau de tous ceux auxqueb il aura été accordé des brevets d'aptitude.

VII. Lors de k vacance d'un office de monétaire, toos ceux qui y prétendront kront parvenir leurs de* mandes au comité, qui présentera au roi ks noms des trois a^rans qui se trouveront être les premkrs par ordre sur k tableau d'aptitude, et l'office vacant ne pourra être conkré qu'à un des trois présentés.

VIU. Ceux qui sont sur le tableau d'aptitude ne seroia plus astreints à concourir de nouveau. DL Lu monéture ipk désireni avoir im adjoint aem

tenu de le choisir parmi les trois plus anciens de ceux qui sont sur le tableau d'aptitude^ ei de le demander au comité des monnaies^ qui en fera expédier la commission. Lors de la présentation à une place de monétaire^ il sera fait note de ceux qui auront exercé comme adjoints.

X. Les fonctions d*un monétaire consisteront^ i^im la direction la plus absolue de toute espèce de fabrication; en se conformant à ce qui sera prescrit dans le titre quatrième ; a^ dans la direction de l'affinage ; 30^ dans l'inspection sur les changeurs dont il sera le chef dans son arrondissement ; dans les relations monétaires.

XI. De lui seul dépendra le choix et le nombre da ouvriers coopérateurs^ sous quelque dénomination que ce soit.

XII. Il aura sur les ouvriers l'autorité la plus absolue ; il pourra les renvoyer ; il ne pourra néanmoins leur infliger de punitions ; mais il fera prévenir le cemmissaire de l'hôtel^ qui sera tenu de juger avec d'autant plus de sév érité et de promptitude^ que l'ordre et la subordination sont plus essentiek dans les hôtek des monnaies.

XIII. Les registres d'un monétaire doivent toujours être en ordre ^ et ses comptes toujours prêts; en conse* quence^ les registres seront arrêtés toutes les semaines par le commissaire de l'hôtel ; les comptes seront apurés tous les mois par le directoire du département^ et la vérification de ces comptes de mois sera faite tous les ans par le comité national des monnaies^ qui donnera aux monétaires une décharge absolue de leur gestion.