‹ uvres de PothierChapitre 142 sur 394 · DOUBLE LIEN · texte numérisé non relu

DOUBLE LIEN

Ce que c'est. I. 548; VIII. 92.— C'est la novelle 84 qui a étahli la prérogative du double lien. Variété des coutumes sur cette matière. VIII. 9.3. — Cette prérogative a-t-elle lieu dans les coutumes qui ne s'en sont pas expliquées ? VIII. 93. — En faveur de quels parents a-telle lieu par la novelle et dans les coutumes qui s'y sont conformées ? VIII.

9o. — Dans les coutumes qui ont exprimé les parents auxquels elles accordaient la prérogative du double lien, peut-elle être étendue à d'autres? \III. 96. — Dans les coutumes qui accordent cette prérogative en termes généraux, quels parents sont censés compris dans la disposition? VIII. 96. — Sur quels parents la prérogative du double lien peutelle être exercée ? VIII. 97. — A quels parents et sur quels parents la coutume d'Orléans l'accorde-t-elle? I. 548; VIII. 97. — Pour quelles espèces de biens cette prérogative a-t-elle lieu? VIII. 98.

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