V. Mort civile

GROSSE (prêt a la).— V. Contrai à la grosse.

GRUERIE.

Ce que c'est que ce droit. YI. 398; IX. 683. — Aussitôt que la coupe des bois sujets à ce droit est adjugée, et sans qu'ils .soient abattus , ces bois sont réputés meubles. IX. 90. — ... et la coupe est censée perçue et acquise à celui qui a le droit de percevoir les fruits. VI.

GlIESVEMEiVr. I. 187 ; IX. 777.— V. Relevoisons.

HABITATION (droit d').

Deux espèces. VI. 485.

Habiiation coxit\miière. — Ce que c'est. VI. 4S5. - La femme peut y renoncer valablement par le contrat de mariage. VI. 486. — Quand est-elle censée y avoir renoncé? VI. 4X6.— Variétés des coutumes sur la qpialité des veuves à qui elles accordent un droit d'habitation. VI. 487. — Variété des coutumes sur la chose qui fait l'objet de ce droit. VI. 4><8. — A quoi s'étend le droit d'habitation. VI. 4H9.— La femme peut-elle louer la maison dans laquelle elle a droit d'habitation? VI. 490.— Peut-elle obliger l'héritier dumnri à mettre la maison en bon état ? VI. 491 .— La femme, à l'expiration du droit d'habitation, peut exiger le remboursement des impenses qu'elle a faites pour mettre la maison en bon état. VI. 491. —Charges du droit d'habitation. VI. 492 — Comment s'éteint ce droit. VI. 493. — Lorsque la maison, objet du droit d'habitation, a été détruite par incendie , par exemple , la femme peut-elle prétendre jouir de la place et du prix qu'ont été vendus les matériaux? VI. 49;-i. — Peut-elle demander une autre maison? VI. 49.{. — Quelle coutume régit le droit d'habitation. VI. 494. — Lorsque le mari a laissé plusieurs maisons dans différentes coutumes qui accordent à la veuve une habitation, peut-elle prétendre avoir une habitation dans chacune de ces coutumes? VI. 49.").

HabiiailoH convcnUnnnclle. — Différentes espèces. VI. 495.