‹ uvres de PothierChapitre 251 sur 394 · ORDRE · texte numérisé non relu

ORDRE

Ce que c'est. I. 712 ;X. 291. —Procédure pour y parvenir. 1.712 ; X. 201 . — Rang dans lequel chaque créancier doit être colloque dans l'ordre. I. 712 ;

IX. 458 ; X. 292. — On prend d'abord les droits de consignation. I. 712; IX. 458 ; X. 292. — Puis le poursuivant est colloque pour ses frais extraordinaires des criées. I. 7l2 ; IX. 458 ; X.292. — Les frais ordinaires sont supportés par l'adjudicataire. 1.712; IX. 458; X.

292. — Les droits seigneuriaux sont-ils colloques avant les frais de criées ? IX. 459; X. 293. — Privilège des frais funéraires et de la dernière maladie, f.

712 ; IX. 459 ; X. 294. — Privilège de celui qui a conservé l'héritage. I. 713 ;

IX. 460 ; X. 294. — Privilège de celui qui l'a amélioré. I. 713; IX. 460 ; X. 295. — Privilège des droits seigneuriaux. I. 713 ; IX. 461 ; X. 295. —Privilège de ceux dont les oppositions afin de distraire ou à fin de charges, ayant été formées à tard, ont été renvoyées à l'ordre. I. 713; IX. 461 ; X. 295. — Privilège du vendeur. I. 713; IX. 462 ;

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