BIENFAISANCE

ARTZGLB PRiLZMZlIAZRB.

Les contrats de bienfaisance sont ceux qui ne se font que pour l'utilité de l'une des parties contractantes.

En cela, ils diffèrent des contrais iniéreués de part et d'autre, dont nous avons traité jusqu'à présent, lesquels se font pour l'intérêt et l'utilité réciproques de l'une et de l'autre partie {}).

La principale espèce de contrat de bienfaisance est le contrat de donation(^*). Mais comme les donations ne se font pas toujours par un contrat, nous réservons à traiter ailleurs séparément de la matière des donations, tant entre-vifs que testamentaires.

Les autres espèces de contrats de bienfaisance sont le prêt à usage et le précaire, qui composeront la matière de ce traité ;

Le prêt de consomption et les matières qui y ont rapporir feront l'objet d'un second traité.

Le dépôt fera la matière d'un troisième traité.

Et le mandat, avec le quasi-contrat negotiorum gestorum, feront la matière d'un quatrième.

(0 F. art. 1105, C. civ.

Art. 1 105 : « Le contrat de bienfai- K sance est celui dans lequel l'une des « parties procure à l'autre un avania- « ge purement gratuit, »

(*) Le Code a entièrement séparé la donation des contrats, et si on veut lui donner cette qualification, il faudra convenir que c'est un contrat sut generis qui a ses règles particulières.

TOM. T

TRAITE

BT DU PRÉCAIRE,

Le prêi à ma§^ «si un eonuat par lequel un des contractante donne gratuitement à l'autre une chose, pour s'en servir li im certain wage ; et oeki qui la reçoit, s'obAigede la lui rendre après «{u'il s^en seva aervi (*}.

€'est ce eoetr^ qy'«n appeUe en terme de dront csmmodaèam.

\ On api^e fréîdufy ceUe ét& parties contractantes <)iii donne la cbeee à Fâutre, soit qu'elle lui en fasse par elle-méoie la tra^Uton, soit qu'eUe se serve dn ministère d'uae auKre persontte, qui fait cette tiradition au non» el de la part de la paortie eontpaclanle.

On aMpeile «mf^ruAteter, l'aiiRire partie contractante qnî reçoit la chose, soit que fa tradition lui en soît feiHe à elle-même» soit qu'ette soit faite de. son ordre à un autrer

Nous traiterons dans un premier chapitre^ de la nature de ce contrat, des personnes entre lesquelles il peut intervenir, et des choses qui en peuvent être la matière \ *- Dans le second, du droit que le prêt à usage doune à l'emprunteur, et de ses ehUgations ; — Dans le troisième, de celles du prêteur ; — — Le quatrième concernera le précaire,, et quelques aulires espèc/^s de J^êt 4i0ereiiteâ du pfêt A «laaflf*