CONTRATS ALÉATOIRES

Gbap. I*'. Ce que c'est que le contrat d'assurance, et quelles sont les choses qui sont de l'essence du contrat . . . 267

Segt. I. Ce que c'est que le contrat d'assurance ib.

Sect. II. Quelles sont les choses qui sont de l'essence du contrat d'assurance... 269

Art. I. Des choses qu'on a fait assurer., ib, §1. Il faut une chose que l'on fasse assurer, ib, g II. Quelles sont les choses qu'on peut assurer 276

Art. II. Des risques 282

g I. Il faut qu'il y ait risque auquel la chose soit exposée ib.

g II. Quels sont les risques dont se charge l'assureur par le contrat d'assurance 283

g m. Quelles sont les pertes et domma« ges dont les assureurs ne sont pas tenus 290

Art. III. Des autres choses qui sont de l'essence du contrat d'assurance. ... 295

g I. De la somme que les assureurs s'ohligent de payer, en cas de perte des choses assurées ib,

g II. De la prime, . . ; 298

g III. Du consentement 3(M

Ghap. h. Des personnes entre lesquelles intervient le contrat d'assurance , et de la forme de ce contrat. ...... 302

Sect. I. Des personnes entre lesquelles intervient le contrat d'assurance. . . ib.

Sect. II. De la forme du contrat d'assurance maritime 304

Cbap. IÏI. Des obligations tant des assureurs que des assurés, et des actions qui en naissent. 309

Sect. I. Des obligations des assureurs qui naissent de la nature du contrat, et des actions qu'elles produisent . . . ib.

Art.I. De l'obligation de payer la somme assurée 340

§ I. Quelles sont les causes qui donnent ouverture à cette obligation, et de l'action qui en naît 344

g II. De la signification aue l'assuré doit faire aux assureurs de l'accident qui a causé la perte des effets assurés. • . 344

g III. Du délaissement 346

g IV. De la déclaration que l'assuré, en faisant son délaissement, doit faire de toutes les assurances qu'il a fait faire, et de l'argent qu'il a pris à la grosse sur les effets assurés 349

g y. De la signification que l'assuré doit faire des pièces justificatives, tant du chargement et de la valeur des effets, assurés, que de leur perle 324

g YI. Exceptions que les assureurs peuvent opposer contre la demande oe la somme assurée 325

g VU. De la condamnation qui intervient sur cette action ; du terme qu'ont les assureurs pour payer la somme as* sorée, et des déductions qu'ils peuvent faire 326

Art. II. De l'obligation d'indemniser des îïVaries 329

Art. III. De l'obligation que contractent les assureurs, en assurant la liberté d'une personne, et de l'action qui en naît 332

Sect. n. Des obligations de T assuré qui naissent de la nature du contrat.. . • 33':

Sect. III. Des obligations que forme la bonne foi entre les parties dans le contrat d'assurance . • • 340

Sect. IY. Des Juges qui doivent connaître des contestations auxquelles peuvent donner lieu les obligations qui naissent du contrat d'assurance. • . • 342

CONTENUES «ANS Qn YOtUME. 417

A LA QROSSE AVENTURE.

Abt. U Q» qil« c*^t que ce contrat, • • 345

Art. II. De ce qai compose la substance du contrat de prêt à la grosse aventure. 347

1 1. De la somme prêtée. th.

§ II. Des cbose^ sur lesquelles se fait le

prêt à la grosse ib.

g III. Des risques 350

§ IV. Du profit maritime 352

§Y. Hm consentement 353

Abt. III. De la forme 4M QOPtr^t (|q t)«rûtt à la grosse. ...'•. . 354

Art. IV. De l'ob1tgat!oq que forme le contrat à la grosse ; de la condition dont elle dépend, et de l'action qui çn naît ...,.;., 356

g I. De Tobligalion que forme le contrat à la grosse^ et de la condiliop dont çlle dépend ih,

g II. De l'action qui naît de TobligatioA que contracte Temprunleur par le contrat à la grosse 362

Chap. I. Si le jeu est mauvais par le droit naturel 366

Sect. I.. Du contrat que renferme le jeu considéré en lui-même et sans rapport à la fin ih^

Art. I. Si le jeu considéré en lui-même , et sans aucun rapport à la fin que pro* posent les joueurs, est mauvais. . . . th.

Art. II. Quelles conditions doivent être observées dans le jeu , pour qu'il ne s'écarte pas des règles de la justice. . . 368

g I. Il faut que cbacun des joueurs ait droit de disposer de la somme qu'il joue 369

g H. Du libre consentement des joueurs. 370

g m. De l'égalité qui est requise dans le contrat de jeu • '. 373

IV. De la fidélité que les joueurs doivent apporter au jeu 376

Sect. II. Du jeu considéré par rapport à la fin pour laquelle on joue 378

gl. Des fins que l'on peut avoir dans le jeu désintéressé. • ih,

g II. De la fin que peuvent avoir les joueurs dans les jeux intéressés. . . . 379

Gbap. II. Où l'on rapporte les lois des Romains et les nôtres sur le jeu. . . 381

g I. Lois romaines ib

g II. Des lois des rois de France . . 38

Chap. III. Si le jeu produit quelque obligation ; et^ l'on est obligé de restituer ce qu'on a gagné au jeu, à ceux qui ont perdu 38

g I. Examen de la question dans le cas auquel la loi civile condamne le jeu , .

sans néanmoins accorder aux perdants la répétition des sommes perdues au jeu 385

g II. Examen de la question dans les pays où il y aurait une loi en vigueur qui donnerait aux perdants une action pour la répétition des sommes qu'ils ont perdues au jeu contre les gagnants qui les ont reçues. • • • 3S9

CONTRATS ACCEmRËS.

Article préliminaire., 394

Chap. I. De ce qui est de l'essence du contrat de nantissement; à quelles classes de contrats il appartient ; et

TOM. V

des clauses que les lois réprouvent

dans ce contrat 39ï

Art. I. De ce qoi est de l'essence du

contrat de nantissement ib*