CONTENUES DANS CE VOLUME
S I Ge qot e*ttt que double lien. . . 91
I II ^itié 7n • élaMi la prérogative da dooUe lira, al quelle -est la vanété des coatames sor celte maUère ? . . . . 93
I III. Si la prérofaliYe du doable lien a iiea dans m coatumes qui ne s'en sont pas eipliqaées ih,
I iV. Eo faveur de quels parents la prérogative du double lien a-t-elle lieu par la Dovdle, et dans les coutumes qui ft'y sont conformées? 95
i V. Dans les coutumes qui ont eiprimé les parents auiquels elles accordaient la prâiMative du double lien, peut-elle être étendue à d'autres? 96
I YI. Dans leê coutumes qui accordent, en termes généraux, la prérogative du double lien, quels parents sont censés compris dans la disposition ?..... *h.
I VII. Sur qupls parents la prérogative du double lien peut-elle être exercée? 97
I YIII. A quels parents, et sur quels parents la coutume d'Orléans accorde-telle la prérogative du double lien? . t6.
I IX. Pour quelles espèces de biens a lieu la prérogative du double lien? . 98
AftT. III. De la prérogative de masculinité dans la succession collatérale des fiefs. . . 400
Ait. Vf. De la succession des propres. 402
CoAr. III. De l'oorerture des successions ; comme elles s'acauièrent, et de la règle la «mH êtUU U vif; corn-ment elles s'acceptent, et comment elles se répudient; du temps accordé è riiéniier pour déUbérer 406
SgCT. L De Touverlvre des successions. U.
gl. De r.ouvertnre de la succession d'une personne par sa mort naturelle, et quand est présumée ouverte celle d'un absent dont on. n'a point do nouvelles? ib.
% II. De l'ouverture de la succession ~ d'une personne par sa profession re* liftieuse 409
I III. De l'ouverture de la succession par la' condamnation à une peine capitale 440
SgCT. IL Comment s'acquièrent les successions ? Et de la règle le mort Maint U vif. 444
Sbct. m. De l'acceptation des soeces-
Ait. I. De l'aoc^tation pure et simple, ib.
I» I. Comment accepte-t-on une succession? ib,
1 II. Par qui une succession peut-eile être acceptée? 420
im Qaaiid uno «uccession peut-elle Itre icçept^? 422
g IV. De l'effet de racceptatk» d'une succession, et de la restitution contre l'acceptation 424
Ait. il De l'aeeeptation de meeession sous bénéfice, d'invenuire . 425
g I. De la nature de l'acceptation sous bénéfice d'inventaire 426
g II Un testateur peut-il défendre que son, bérilier ait recours au bénénce d'inventaire ib.
g III. Quelles choses sont requises pour le bénéfice d'invenUire? 427
De l'inventaire 428
g IV. De. L'administration ile rbéritier bénéficiaire 429
g y. De ce que doit observer rbéritier bénéficiaire touchanl la vente des effets de la succession 430
i YI. Premier effet du bénéfice d'inventaire, qui consiste en ce que l'héritier n'est pas tenu envers les créanciers sur ses propres biens, mais seulement à un compte de ce qu'il a reçu de ceux de la succession 434
g YII. Du second effet du bénéfice d'inventaire, qui consiste en ce que les droits et actions que l'héritier avait contre le défunt, ne se confondent iioint. . 433
g YIII. Du troisième effet du bénéfice d'inventaire, qui consiste à pouvoir renoncer aux biens de la succession. . . 435
g IX. Contre quels créanciers le bénéfice d'inventaire a-t-il lieu ? . . ... • . 436
Art. m. De la préférence que les coutumes donnent à l'acceptation pure et simple, sur l'acceptation sous bénéfice d'inventaire ib.
g I. Oriffine de cette préférence, et sur quoi eue est fondée f • . Jb.
g n. Quels héritiers bénéficiaires peu- . vent être exclus par les héritiers purs et simples? 438
g III. Quelles personnes peuvent exclure l'héritier bénéficiaire en se portant héritiers simples? t6
g lY. Quand et comment l'héritier simple èxclut-il l'héritier bénéficiaire, et comment l'héritier bénéficiaire peutil éviter l'exclusion? 440
g Y. De l'eCTet de l'exclusion de l'héritier bénéficiaire par l'héritier simple. 444
Skct. IY. De la répudiation des successions 444
g I. Par qui une succession' peut-dle être demaùdéé?. ib,
g IL Quand peut-on répudier une suo»
cession? 445
g 10. Comment répndie-t4m une saccession?. « « . « • ib.
g IY. De reffet de la répudiation d'une succession ; et è qui le droit du renoi»çant accroît ou est dévolu. .««••• 446
Seci^ t. Du temps aeeordé k rhéritter pour délibérer sur le parti deTaeceptati«B «^éi^UTépiidMttQii dfts succmaops^ ^ • « • . 447
Gbip. IV. Du partage de» $ttc«e99iMiflL;
etdc$rap^mqw*'ï font. . . n . * W
Art. I. de l'action de rartage ib,
fil. En quels cas a lieu, le partage?: . . ^. g II. Qtt^llca persoDDes peuvent pr«To- * crner à partage, et y être provoquées? 452 g ni. Quels sont les. objets d0 râction
de partage? 4(^
Art. II. Des rapports auxquels sont obli* gés les enfants qui Tiennent à la sue^ cession de leurs ascendants. ...... 1ÎJ5
g I. Des digérentesctesâes des coutumes touchant le rapport auquel sont obligés les enfants ; des avantages qui leuf ont été f^its, et quel est le droit général sur cette matière
g n. Quels avantages sont sujets h r^ih port? .-,,,.
g IJI. Quelles choses sont exceptées di^ la loi du rapport, ou n'y sont pas convprises? , . . , , . ^ ^
g IV. A qui rkui'il que la donation ait été fàîtci, poux qu'il y ait lieu au rapport?' , . 464
§ V. A la succession de qui se fait le rapport? 468
|TI. A qui est dû le rapport? 469
^ VIL En %UQi consista l'obligatian db rapport? 470
§ yill. fie l'effet du. rapport et d»l'i^ ternative de moins prendre. . . . , . 4?6
Art. Iff. Du rapport en successions collatérales, et de rincompatibilité des quaH*é9f d^héritier et légataire. . . . . 477
§ I. Variétés des coutumes sur ce rap-
Îort-, et auxquelles on doit s'arrêter, ^ ï. De la disposition des Coutumes de Paris et d'Orîéans, sur l'incompatibilité
?AUE PEa aiAXlÈRES
Art. y
des qualités d'héritier et de légataire, et en quel cas elle peut avoir Heu^ . 179 Art. IV. De la, mai^ièçe dionl^OQ pr(^oè4e, ail partage, et des licimipps^ .... 4^
De l'effet des tioQ», et des aetions naissent.
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g I. De l'effet des partages «4,
g II. Des diflKrentes espèces di retour
de ptrtage. . 497
S m. De la garantie de partage 4S9
g IV. De l'hypothèque privil^ée wwr
les «kiligaiiogs lésuHaot du partage. 494 Art. TI. De la rescisîoa des partages^. 495
Chap. V. Des dettes et autres charges des sncccssions 497
4«T. I. Quelles sQiUieadettessàokatiRA des s4M»e$stoi)»? . . . , ib.
Art. n. De ceux oui sont tenus des dettes et charges des successions. . . 498
