MATIÈRES

Par qui la déclaration penme P» cei article poutrelle être biteî • : . . . fl

Pour quelle succession? il.

g YIIL Si S'alné peut rwoncer à son droit d'atnesse 68

g IX. De auelqiies autres prérogatives do droit d'^alnesse th.

SiCT. n. De la succession déférée aux ascendants. • ib.

Ait. I. De la succession des ascendants aux meubles et acquêts, selon les coutumes de Paris et d'Orléans. .... 99

Ait. II. De la succession des ascendants aux propres qui ne sont pas de leur côté 71

Tempérament apporté par les art. 344 de Paris, et 346 d'Orléans 72

A quettes personnes cette succession esteUe accordée, et en quel eu? ... . th.

Quels sont les héritages dont l'usufruit est au survivant par ces articles ?.. 74

A quel titre le survivant a-t-il l'usufruit qui lui est accordé par cette disposition de coutume 76

Si ce droit a lieu dans les coutumes qui ne s'en expliquent pas? ...... 77

Akt. III. De la succession déférée aux ascendants du défunt des propres de leur c6té th.

% I. Du cas des art. 345 de Paris, et 347 d'Orléans ib

g II. Des cas des articles 343 de Paris, et 345 d'Orléans 79

De quelles choses ces coutumes défèrent-elles par ces articles la succession à l'ascendant donateur? ift.

Quelles personnes sont préférées à l'ascendant donateur, et a quelles personnes l'est-il. . . 90

A quel titre l'ascendant donateur succèdet-il aux choses par lui données?. . . 82

g III. Des autres cas auxquels les père, mère et autres ascendanU succèdent aux propres de leurs descendants. . • ih,

Sect. III. De Tordre de succéder en succession collatérale 83

Abt. t. ^Dê \i représentation en ligne collatérale! . . .' • • t6.

g I. De la représentation qui a lien dans . les coutumes de Paris et d'Orléans en faveur des neveux et nièces ifc

g II. De la représentation dans les costumes qui Tadmettent, en coUaténde, à l'infini 89

g m. Du rappel qui supplée à ta npf«sentatioB .• 96

QucsT. n. De la prérogative do A«ble lien , n