R16LB XXIII
ib.
RàOLB XXIV
RteLB XXV.
ib.
An. n. Règles d'interfiétation, lonfoe deni on pusieurs dispositions se co»* tredisent. 338
Ait. m. Rèdespoar l'interprétation do certaines elaoses fréquentes dans les
testaments 339
I I. i)e la clause d'ejiception. ! I . ! ib. g II. De la dauso de prorogation. • . . ib* I m. De la clause de répétition. ... 340 g IV. De la clause d'augmentation de legs ib.
Abt. IV. Règles pour l'interpréta tioa de différents nomsemploTés par les testateurs, pour désigner les choses qu'ils lèguent ib.
I I. Interprétation de quelques noms à l'égard des legs d'immeubles ib.
g II. Du legs des bûm wuubUi^ et du legs des wuubl€$ 344
i III. Du legs d'une ferre avec luwmh bl€9 âervûmt à iOH explaiUtûm. ... ib,
S IV. Du legs d'une terre ou d'une «m^ etm meublée. ib.
I V. Do legs des choses qui sont dans un lel lieu 342
I VI. Du legs de Vmrgenierie 343
g VII. Du legs de la gmrde-robe, de la toilette, des bijou» 344
I VIII. Du legs des prooiitoiia de mé" noge, ou de «i«tion ib.
g IX. Du legs des wteublee d'hâtel, où uteublee wieubUmti 345
g X. Du legs d'une eertotiie eomme par
I ib.
TBAITÉ DES DOHATIOH8 EMTR&VIFS.
Abtiglb FnÉuHniAiBB 347
Sbct. I. Des personnes oui peuvent donner; à qui on peut donner; et des choses qui peuvent être données. ... 348
Abt. I. Des personnes qni peavent donner entre-vifs ib.
Ait. II. Des personnes qui sont capables ou incapables de recevoir des donations entre-vifs. • . . , 354
g I. Des étrangers té.
g II. Des mineurs et interdits. .... .355
g III. Des religieux 356
g IV. Des communautés ib.
g V. Des maris et femmesi et des héritiers présomptifs ib.
I VI. Des concubines et des bâtards. . 358 g VU. Des juges, officiers et ministres
de justice 359
I VIII. Des tuteurs, administrateurs et autres, qui sont incapables de recevoir
des donations des personnes sor l'esprit desquelles on présume qu'ils ont
trop de pouvoir 360
g IX. En quel temps se considère la ca-
{)acilé pour recevoir la donation, et si 'on peut donner à ceux qui ne sont pas connus . 365
Art. m. Des choses qui peuvent être données entre-vifs 366
Sbct. n. Des formes des donations entrevifs, et par quels actes doivent-elles étro faitest 367
Abt. I. De la solennité de l'acceptation, ib
Art. II. De la tradition et de l'irrévoca*
biUlé. * . . 373
g I. De la tradition 374
g II. De ItrrévoeabUité des donations entre-vifs 377
ri
ÏX^L^ C^S ftAtlËftEd
'^roeflibiiité-d«sdoMtk)Dsentre'vife . . 8Y7
8 iy,.(EiC9|>ik»i à l'égard d«s ^on- .^
tioôs taites pat contrat de maris^6> . 379
àk^. m. Dtt j'insiniiatioii -des €otiètioB8« • .. . V 4b.'-
i I. QueUef itoiiatioilft «ofit jettes % flnsiBiiatiM? . . ' $80
S II. 'OililDnbiMlioiiHàl^ifei^lteèti^fàfte? 984
g m. Comment, et quand deit-on faire l'insinuation? . 3M:
g IV. Par qai le déÊiiit â'inwuMtiM peutHl êtro Qçiçosé^ v ....... ^ 368
g V. Ouelles exceptions peut-on 04)po6er ou non, contre le défaut d'insmua- ^ , tioû? 3Ô4
Art. IV. Fftf «iimIs «êtes les domtiotis «Dtre-vifs doivent-elles être feitts? . . 383
Sbct. tn. De l'effet des donatioiïs entre- •%ifs; des cas auxquels elles peuvent être TêvoTîuées ou souffrir quelques ' tetranchemients 395.
AftT. 1. iDe l'effet de la donation «ntre-
irifs ..,.,. ib.
g I. t>e l'eftèt de la donatiOD, par rip-
Krt au donateur « . . • ^ . «d.
De l'effet de la donatioDi parîap^ " port au donataire ..... ^ . ^. . . 396 Art. IL Pe ià Mv«Nâition des domitiarnis,
fur cause de survenaam ^^«fllàfits . 998 QaeHe» tAooitioos lom mjftdes h
" «etle révocation ? . » è99
g II. Que requiert la loi en la personne du donateur, pour que la donation soit sujette à la révocation par suryenance d'enhuu? .^ tëi
g III. Quelle espèce de su rvenance d'enfants, donne lieu à la révocation ? . . 406
g IV. Gomment se révoquent les donationâ par !a ^urvenance déis «nfaûts, et éè l'effet de cette l-évocïlixm?. . . 407
g V. Quelles fins de tionTeccvoir peuton, ou ne peiit'«ii pas opposer contre ^ la demaiMe en révocation de donatiob, pour couse de ^istinrenâDce d^onftots? 4^40
AiRt. III. De la révocation des doAatlions, pour «adse d'ingratitude « ....... 444
g I. Quelles sont les causes d'ia^titude qui peuvent donner lieu à la révocation de ta éenalioii? 41:2:
g II. Bar 4iti, ^ oâTérs qai r«ff#nse doit-elle être. commise, pour qii*it y 4Ùt 1^ à la révocation delà donation ? 414
glll. Quelles donations sont sujettes à la révocftHoD, tpoiir DaUoe d'ln^ati-> tBde? .415
g ÏV. De l'effet de la révocation, pour Càuèe d'ifigralifude: U6
g y. Qti^lhÀ fins de Uôti-recevoir soiùl aïhniws contre tcttc action? . • . •' . H8
Art. ÏY. Dutlfonderetotir |tf
Art. V. .Du ratroBcbenest des éMiatiofts pour la légitiflie desonloato . , . . ^ Mo
g I. ^Usiodfint«pom«Ét dMandtrii légitime?. 3#,
g II. Des donations qui sont sigettea rq relraèéhemeVkt de la légitime ^tt
g III. Gomment te Uk ta si}pp«ttti#n dela%itime? et quels enboto doil* on compter pour régler la portion Us légitimaire ? ^ 4^
g lY. Quelles choses s'imputent mt ta légitime? >4i»
g y. Quand les donations entre-vifs sMif- ^ent-elles retranchement pour la .KgH time des enfants ? Dans ({uel ottf^ef Et si la demande en légitime o Ve« jOOntre les tiers acquéreurs ? . . . v 4M
g VI. De l'effet du retranchement ties ^donations pour cause de légitimer . . iMtt
g VU. Quelles fins de non-recevoit ont lieu contre la demandtf*^n retiMMbe^ ment de la légitime? 400
AKV. yi. Du retranchement que souf> frent dans quelques coutumes, les do^ liations entre-vifs, pour la l^Uime toutumière %^
g ). Par quelles personnes peut êlre^éiendue la légitime coutumière ? . » , «à.
(g n. Quelles donations sont sujeU» à ce retranchement? ^i, .
§ tn. En quel cas y a-t-îl lieu è «otte wgitime? * • iS
Art. yil. Du retranchement que peuvent souffrir les donations par le premier chef de Tédit des secondes noces. 433
"g L Qnaes îasiAles ie 'Me^bld sont sujettes à ce retranchement ? té.
§ II. Quand y a-t-il lieu au retranchement porté par l'édit? 436
§ Iiï. Lorsqu'une -fenafrBfe, ïlepéfe sWk premier mariage, a épousé successives ment plusieurs maris, peut-elle donner à chacun uhe part d'enfant, ou seulement une part d'enfant à eux tous ?. . 438
.§IV. Dertffetdei^édît tt.
<§ V. Siles -enfants du premier mariage peuvent, du fivMrt de leur mire donihtrice^Teirtotor au^bénéttae de eeiédit? 444
§ VI. Questions touchant 4ss dotoations de part d'enfant ..... ^ 44^2
ïÂRT. ym. Du âecoiid cfaeYdere(Kide5 secondes notes.* * 443
§ I. Quelles' chd&es sont comprises en co second chef de redit? ib,
§ n. De l^efret du second ckf de r^dit? 4l5
% III. A quels entants doivent iSlre i^« serves les biens donnés à letJT mëre . "tt7
g ÏV. Quelques cas dans lesqneh la seconde disposition de l'édit aolt cesser. 448
g y. Si les enfants da premier lit sont
CONTINIÎJ^ aAIf9 Cl V<ïbitJME.
9mm
du second inari?. ..,..,• ^ . . 4^S
Art. la» ^ifttmi$Wù «pie tqs ooolum«ft d» Pans et d^OiténM ont apporta . à Védit,. à l'égard des coi^ffièl» du
% I. QaelsbieBS'Soiitcompns dans cette dis|)o.sition ?«..., ^ ......... . W
i n. De la dîM'^tc» ^jq ]% QOiUmBft d'OrléaDs me| eptn le s^owidiaiari el les èlrao^rit^ tQ^cllaQt I4 4éCw)9iB qu'eljb tyt à l4>i»me (i^i &exefl»airipè de déposer des conquêts. ..••'• ^ 450
g m, E« qjUQ» diSw4»t. )«f diifosilbna de^ çQUtume^ de Paria el d'OdIbna, to«çbaoi ]q». Q»9((ttèl»> ^i k 8M9nA ch<ifid»r4di^ VMi9baAtte(^iM»d9»t né^pjirl€^iiij|!ai»i^vi^t .««...» 452
Première différence* ib,
SecQnde différence ^ ^ ^ .,,.,.. . ^*.
IVoîsieme différence; ,...,» ^ t6.
Ouairièinft ^îférej^ ^ ^
§ IV. QiNn41esdisMaiti«B9 des cotâmes d& Pari^ et d*artéliA» cesseftt'eRf$r d'afoipliea^^Bl si «ife» ff^ndèai 4 l'homm&qaise mari». . .\ . . ^ , ib
TR4ITÉ DES SUnriTUTIOllS.
ARTICLE PRéLjiniIQIMui^. . ^ . . , ^ . . 45$
S£6T. I. Des actes par lesquels peuvent se faire les s'ubstitùlions fideicommissaia», en kurs (ttEfoRNiles natures, eulvvit les différents actes qai les contiennent, et de Leurs (orina)ité!|, tant intrinsèques qu'e;iUrinsëqM^<. . . ^7
Jlirr. I. Pes actes par lesqvels petivenjl «..__ 1.^ safceiitntions fldeieoimni*-
••ise»
ib.
. m tt. De 1« dif|4r«yUflt nature de.f sibstimiHW^i suivant le^ ditCérei^»
•ctés qui '^ contiennent^ . . ^ t . n
Art- ^* ^^ fbnusMtée intnnsè((ueg ^(^ sabstitutionsii .
fV. Des fbrmalit49 «N^^^insèqu^s subeUtM^Oiuï*. ••'••«
g 1^ De l'insiDuation et de la publication des soltetitutieiM
g II. Çuetles sulisrtilutiDns sent sujettes aux mrmalilés dé l^tnsfinualiMm et publication t
g III; Où TinsiffBfltiefB et publication des «idftSlKutfomf dotv«nt~eIl«» se Faire?
g' fV. Gomment 8& font kr pttblicatiot^ et l^ii)fBtniiRei<m de^ stiéstittitions ?. .
g Y. Dans qiiel temp^ doivent s^ thijf la pvilfoft«b&. et l^Mintiatiott d^. . substitutions-. . , s . . .
YL Par queltlerpereonneste défaut de Miwltion 0t d^ittshittatiQn peut<-ir
, e opposé?.
^I. Gontre qni Icdéfaut de publication el tfinsiniiatioB^ pett^kfttre op^ posé % ••....••.«-
ib,
ib.
Sect. tt. Dm tonafs qiiiFCS|>ièafiBti€tt tton les substitutions;! ipimé «l doilh on supposer de tacites? Des ternies ^ui expriment ou non qu'une substitution
est graduel^e^ çt cuiand doi^c^ ^H^^ ser quelque degré qui n'est' pasi 9çi-^ primé ? .;...'..'... 467
Art. h Des terme? quî expriment cm non les substitutions. .......,' ib.
Art. tl. Quand doit-on suppQS.er unQ substitution ou fideicommis tacite? , . ^8
;Art. m. Des tiennes (^ ^i,f^iàm^ 4u i non qu'une s^bstjitMt<ao e»Vgfa4u#^»< et quc^d doît-Qu supposai^ ^n 4^é de substitution qui n'^st pa&«|pçii]E^^ 4^9
Sectv m. De l*inlep]»rétfttion de» subali lu tions fideioManissaire», de FistaF préMioQ de queh|ii«s conditions, ebuses et= termes (f«f »'y pcncentl^, et de quelques espèces part^uli^es de sub^tUmions. ........... 416
Art. t. Rëjles sur Tinterprétatim des substitutions, et sur celles de quelques conditMws, clausee et terisw qur s'y vencontcent « t6.
Art. IL De» subetitu^ietBa d'nneftMnitts, eC de la substitution de celui de la fa^* millft 0» de eelui; dèS) enlânls» (pié J^
Îffevé a choisf. * . . . 4î9 . Des aiibs4itutk)Bfl f^une famille . . \h.
g H. Dfr 1^ sttbstitotion de cehiidë^'la famille que iai grevé a dioisii • . .' . . IS4
Art: III. De la snbstitMtion qui réhn^e de W défense d*aliéner ..... ^ . . 4§ï
g I. Quelles- espèces de défenses. d^iêijer renferme une substitution,,, et dàn^ miels actes?. . . , . .' .' '.',\ ... J^
§< H. Quelles espèces de substituttoms renij^^e-la défenses d'atitaer bûTs. la tomille?. «485
§ III. Quelles aliénations donneçjt oj^ vertw^à cette su bstitulton ? . . . .'i 486^'
§ lY. Quelles persoinnessonféppaiêïsr à la substitution résultant de la défen'se d'aliéner hors de la famille ? 488
S m. wm
tioQg failî
ÂM. m.
8 I. QueUi
Il.^iit* III. Coa
g IV. pi7
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8 V. Quel
ou non.;
tioû? .
Art.^. !
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irifs; -cld êlre r»« tetraft4^1i
Aif.ï. X3
tifs . ^^
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ÀRT.li IJ
" «elle ré^^
^ da doO« soitsuje^ nance d|
fanls, do g IV. Coin| lion* par et éè Vè g t. QttellJ on, ev o^ la éeman pour eau
AUt. m. D poiir<auj
g r Quelle^ quipeuvej deltâonf
g II. ÎStt- <l doit-elle < ^itlieuà'
gftLÇuell Ja révoc^ tilde? . I
§ ÏV. De l Ëàuàe dl
g y. Qûftlfi )9ii9tni8€8 1
TABLt DË8 MATlkRKS
Sbct. IV. Hm perfoines q« paiTonl faire des BubstUuUoos ; de celles qui y peaveut être appelées, m co peuTOBt être grevées; quand et jusqu'à quelle eoDCurreuee? Et des chasas qui au peuvent être robjet 488
Ait. I. Des persoDoes qui peuTeut faire des substitutions; de edies qui peuvent y être aopalées ; ou de eelles qui en peuvent être grevées; quand et
nu'à qudle coneurrenee ih.
es personnes qui peuvent faire des substitutions. ib,
§ II. Des personnes qui peuvent être appelées à une substitution 489
g III. Des personnes qui peuvent être grevées de substitution 490
§ iV. En quel temps pouvons-nous arever quelqu'un de substitution? . . 494
I V. Jusqu'à quelle concurrence pouvonsHwus grever quelqu'un de substitution ? 493
AâT. n. Des choses dont les substitutions peuvent être l'objet 494
g I. Des choses dont sont composées les aubstitutions universeBes pures et simples té.
g II. Des choses dont on doit faire déduction et tenir compte au grevé sur les biens substitués, dans les substitutions universelles 499
g III. Des substitutions universellea faites sous certaines conditions. . . . 609
I IV. Des choses <}urpeuvent être l'objet des substitutions particulières. . . B04
Sbct. V. De feffet des substitutions avant leur ouverture et des obligations du grevé 506
Art. I. Premier principe et ses corollaires 606
Art. il Second principe et ses corollaires 607
g I. Motifs de l'hypothèque subsidiaire,
et en quel cas a-t-elle lieu ? 608
i II. A regard de quelles personnes ? . 609 ^ m. A-t-elle lieu dans tous les degrés? 640 i IV. A l'égard de quels mariages? . . té.
i V. Pour quelles causes ? 644
