VI. Par qui peut-elle être exercée, et

sur quels biens ? 642

S VII. Si l'aliénation ou l'engagement des biens substitués pourrait être permis dans les cas très favorables?. • . 543

Art. in. Troisième principe et ses c(h ToUaires th.

Art. IV. Des obligations que l'ordon- I au grevé de substitution

lonqu'il reeaeille les Mens nobstituei

SI. De Finventaire. .

n. DelapsMicalii et de l'ordonnance

glu. Delaventedea des deniers

iHotti de riDsâuatîo peurae nettre «

SiCT. VI. De rounrtttin dés sabstito tiens ; de l'effet de celte oovertare, ei des actions qui en naissent

Art. I. De l'ouverture des snbstitiitimis.

g I. Ge que c'est, et quand elle est ooverte . . .•

g II. La restitution anticipée des biens substitués équipoUe-t-elie à une onverture de substitution?

Art. II. De l'effet de l'ouverture des substitutions, et des actions qui en naissent

SI. Principes sur ces effets II. Des actions et de l'hypothèque du substitué

Sbct. VU. Goaunent s'éteignent les substitutions?

Art. L De l'extinction des substitutions de la part de l'auteur de la substitution, ou de la part de l'héritier .

I I. De l'extinction des substiti^i la part de leur auteur. .,..,...

I II. De l'extinction des substitutions de la part de l'héritier i

Art. II. De l'extinction des substitutions de la iiart du substitué 1

I I. Qiûnd se fait la lépndiatien d'une substitution ?

{ II. Gomment se fait la répudiation d'une substitution? 6

g m. De l'effet de la répudiation?. . . i

Art. III. De l'extinction des substitutions par l'extinction des choses sui'ettes à la substitution, et par la dé< alliance des conditions dont elles dépendent, et dans le cas auquel le substitué devient l'unique héritier pur

et simple du crevé. .

L De rextinction des i

L De Pextinction des choses sojettes à

la substitution 'ii

I U. De l'extinction des auhstitotioBS

Kr la défaillance des conditions. . . . «< ^ [. De l'extinction des substitotioas

dans le cas auquel le substitué l'unique héritier pur et sim

unique héritier pur et simple du

irtH 63.

Art. IV. D'une manière dont s'éleifacat les . substitutions , jparticalîère aux substitutions graduelles, par l'aceomplissement du nombre des dsgrés lioités par l'ordonnance ••....... il.