SUR LES EFFETS DE L'IMPOT INDIRECT
litique savent depuis longtemps qnc tous les impôts, sous quelque forme qu'ils soient perçus, retombent nécessairement à la charge des propriétaires des biens-fonds, et sont toujours en dernière analyse payés par eux seuls, ou directement, ou indirectement.
L'impôt que le propriétaire paye immédiatement sur son revenu est appelé impôt direct. L'impôt qui n'est point assis directement sur le revenu du propriétaire, mais qui porte ou sur les
grains, ses difrérentes métamorphoses, la manière dont il se multiplie ; 2<> Thistoire de Pespèce, c^est-à-dire la diiïérence qui se trouve dans la marche des transformations et des générations de cet insecte, suivant la différence des saisons ; Tordre dans lequel ces générations se succèdent d'une saison à Tautre et d^année en année; 5<^ les moyens les plus siirs et les moins coûteux d'empêcher sa multiplication, et de préserver les grains de ses ravages.
« La Société pense que ceux qui voudront travailler sur ce sujet ne pourront mieux faire que de prendre pour modèle Tbistoire que MM. Duhamel et Tillet ont donnée du papillon des grains, si commun dans FÂngoumois et le Poitou.
« Le sujet du prix donné par M. l'intendant est : La manière d'estimer exactement les revenus des biens-fonds dans tes différents genres de culture.
A On entend par le revenu des biens-fonds, non le produit total des récoltes, mais ce qui en revient de net au propriétaire, déduction faite des frais de culture, charges, profils et reprises du cultivateur : en un mot, ce que le cultivateur peut et doit en donner de (^erme.
« La Société voudrait qu'on indiquât des principes sûrs pour faire avec précisioo les calculs que fait nécessairement, et pour ainsi dire par tâtonnement, d'une manière plus ou moins vngue, plus ou moins incertaine, tout fermier qui passe le bail d'un fonds de terre qu'il entreprend d'exploiter, ou tout homme qui veut l'acheter. »
Le prix relatif aux effets de Vimpôt indirect fut remporté par M. de Sainl-Péravy, membre de la Société d'agriculture d'Orléans, dont l'ouvrage est encore regardé comme classique entre ceux des écrivains qu'on a nommés économistes.
La manière démonstrative dont il établissait que les impôts de ce genre retombent avec aggravation sur les propriétaires, méritait incontestablement le prix.
Ses évaluations sur l'étendue de cet effet, partant de données qui n^avaient pu être suffisamment connues, ni exactement vérifiées, présentaient quelques exa^ rations qui ne doivent pas être attribuées à l'esprit juste et méthodique de l'auteur, mais à l'incertitude des bases de ses calculs.
Une mention très-honorable fut accordée à M. Graslin, receveur des fermes à Nantes, qui, dans un Mémoire que les adversaires des économistes ont également jugé classique, et dont la doctrine était entièrement opposée, plaidait avec force et talent en faveur de l'impôt indirect.
Les deux ouvrages avaient un défaut commun : celui de ne pouvoir être lus, ni Tun ni l'autre, sans travail ; ce qui tenait à la difficulté réelle du sujet, à rembams des calculs sur des matières dont les données ne sont nullement aisées i recueillir, et à une petite affectation de métaphysique que le hasard avait rendue tout à fiût pareille dans les deux auteurs.
M. Turgot fit sur ces deux Mémoires une série d'observations dont nous publia les plus importantes. (Note de Dupont de Nemours.)
