I. Sibl. aat. Papiers de Le Tellier, au. fir. 4a33. Copie

PIÈGES JUSTIFICATIVES. 6ai

54* *- (SUVTKNQB DB L'orFIGlÀL DE L'ARCHBViCHi DE LYON.)

(du 27 SEPTEMBEB l656'.)

(M. du Saussay, ayant interjeta appel, devant TOfiicial de Ljon, de la réTocation faite de son vicariat général par le Cardinal de Retz, Charles de Besserel de Marilliat, Doyen et Comte de Lyon, Officiai de la Primatiale, porta cette sentence :)

Tout considéré, le nom de Dieu premièrement invoqué. Nous Officiai primatial susdit, ayant égard auxdites requêtes et conclusions du Promoteur général, avons ordonné conmiission être délivrée auxdits sieurs du Saussay et Procureur du Roi au Châtelet de Paris, pour intimer qui bon leur semblera sur lesdites appellations. Et cependant, afin que TÉglise et TArchevéché de Paris ne demeurent sans régime et administration, nous ordonnons, par manière de provision et sans préjudice du droit des parties, que ledit de Hodencq, curé arcbiprétre de Saint^Séverin, fera les fonctions de Vicaire Général de l'Archevêché, et que ledit Porcher exercera la juridiction ecclésiastique de rO£Eicialité de Paris, tous deux en vertu des pouvoirs qu'ils en ont eu dudit sieur Cardinal de Retz, Archevêque de Paris. Et ce nonobstant oppositions et appellations quelconques, sans préjudice d'icelles, attendu la matière dont est question, et sans s'arrêter à la protestation faite par le Procureur de Sa Majesté audit Châtelet de Paris, oppositions qu'il pourroit avoir faites ou feroit ci-après pour ce regard seulement. Si donnons en mandement au premier huissier ou sergent requis faire pour l'exécution de notre présent jugement tous exploits nécessaires. Donné à Lyon sous le scel de notre juridiction, le vingt-septième jour de septembre mil six cent cinquante-six.

Signe .- C. DE Besserbl.

Stgné : ÂVBERT,

Greffier commis.

Collationné et scellé.