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P'autani; qu^ les sergens font souvent dMf- (pult^ et s'e«piis(eiiist idlaUer aux maisops des gentilf» bpOiMiaes et aultrfis Tirant noblemeiat, defiq«dte

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ûz craigneat d'estre excédez, battus, outràigez ou aultrement mal menez , seroit fort bien , pour bien obvier à telles excuses, qui notoirement retardent le cours de la justice, d'ordonner que les seigneurs , gentilshommes et aaltres qui demeurent en leurs maisons des champs, eslisent domicile au plus prochain siège royal de leur demeure , et que le greffier dudict siège tienne ung registre séparé , qui soit rédigé par ordre alphabèticque des noms , des maisons de son ressort et maistres de chascune d'icelles, et qu'en ce Ueu les seigneurs et dames desdictes maisons et chasteaux, déclarent leurs domicile, soit chez ledict greffier, soit à leur procureur, au mesme siège, et le fassent insérer audict registre en payant seulement cinq sols tournois audict greffier; aultrement et à faulte de ce faire, Texploict d'assignation donnée au domicile dudict gref-' fier vauldra comme si elle estoit donnée à la personne mesme.

Lequel greffier enverra l'exploict au procureur desdicts sieur et dame, afin d'en donner adviz à ceulx qui y auront intérest ; et , pour le regard des sergens et huissiers qui refiisent de faire des adjournemens contre les officiers des villes et personnes de grandes qualitez, quelz qu'ilz soyent, fault déclarer leurs estats vacquans et impétrables , et les condamner sur le champ

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en tous les despends , dommaiges et intérests , et séjour des partyes.

Idem y des notaires qui feront les refus, après lesdicts sergens, en prenant attestation, desdicts refus avec deux tesmoings dignes de foy, et faire deffense aux judges, à qui appartiendra la cognoissance d'iceluy faict, d'en faire ung procez par escript; ains leur enjoindre de le judger sommairement, sur peine d'estre priz à partye en leurs propres et privez noms.