SECTION IV

De l'organisation»

Art. 9. — Chaque légion sera commandée par un maréchal de camp ou par un colonel.

Chaque bataillon sera commandé par un capitaine; chaque compagnie, par un lieutenant qui aura un sous-lieutenant sous ses ordres.

Le complément de l'organisation des bataillons, des escadrons et des états-majors, sera conforme à celle de l'armée, en faisant remplir chaque emploi par le grade immédiatement inférieur. Le commandement de huit bataillons d'infanterie sera donné à deux lieutenants-colonels.

Chaque escadron sera commandé par un lieutenant qui aura sous ses ordres deux sous-lieutenants. Le commandement des huit escadrons sera donné à un lieutenant-colonel.

Art. 10. — Il y aura un conseil d'administration pour chaque

légion. Toutefois, les huit bataillons et les huit escadrons s'administreront séparément.

Art. 11 . — L'administration de chaque légion sera confiée h un sous-intendant militaire et à un adjoint de deuxième classe.