‹ Œuvres militaires du maréchal Bugeaud, duc d'Isly, réunies et mises en ordreChapitre 38 sur 52 · EN AFRIQUE · texte numérisé non relu

EN AFRIQUE

Au chef et au conseil d'administration de chaqne légion, assistés d*un officier de santé.

Ces conditions seront les mêmes que celles des premiei-s engagés.

Art. 6. — Les officiers démissionnaires seront remplacés par des officiers du même grade.

Art. 7. — L'effectif de chaque légion sera constamment maintenu sur le pied de 9,250 hommes.

SECTION m.

De rengagement.

Art. 8. — L'engagement dans chaque légion, quelle que soit sa date, sera de cinq ans, à dater du jour de l'immatriculation.

Les militaires en activité qui contracteront un engagement pour chaque légion, recevront des congés illimités de l'armée. Le temps de service qui leur resterait à faire dans tarmée leur sera compté dam les cinq ans d'engagement qu'ils contracteront dans chaque légion.

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