Il sera attaché un médecin militaire aux
(O Lo traitempnt des chirurgiens des corps est le même qnc celui des chirurgiens d’iiôpilanx. Le traitement des udes-mnjors est de i 5 oo , et celui des sous-aides de 800 fr.
APPEADIC'K.
sallüs milîlaircs des hcfspices civils qui reçoivent habitiielleineiit le plus de militaires malades.
i8. Dans les hospices civils dunt les salles militaires ne pourraient être desservies par l<;s cliirurgieiis des^corps, attendu la quantité de malades quVlles contiendraient, et le petit nombre des chirurgiens de la garnison et de l^arrondissemcnt , les commissions des hospices seront tenues d’entretenir, à leurs frais, le nombre d’aides-chirurgiens ^que comporterait Tétendue de l’élablissement, sur le pied et sous les rapports militaire^ Lorsque, par quelque circonstance que ce soit, aucun chirurgien militaire ne pourra donner de «oins aàx militaires malades dans les salles militaires des hospices civils, les commissions adinL nistratîves serQut tenues d’en faire faire le service par les médecins et chirurgiens de leurs êta- ' blissémens.
* 19. Les salles militaires des hospices civile se-
ront assojétiesà la même police et à la même surveillance que les hôpitaux militaires. Le régime et ' le service y seront les mêmes que dans les bûpi- . tatk militaires.
a 1 . Les chirurgiens des corps devront continjier de traiter à la chambre, à la caserne, sous la tente, les maladies légères.
aa. 11 sera mis , chaque année , une somme à la disposition des chirurgiens-majors de'< corps , pour l’achat et l’entretien' des bandages herniaires , la , provision du^linge, charpie eX médicamens nëccs- . saires ait traitement des malades qui pourront être soignés hors des hôpitaux. Cette dépense sera im* ‘ '
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Safi AFFEnOICK.
putée sur la masse des hôpitaux» et déteripinée pour chaque corps, en raison de sa force et de ses besoins , par le directeur - ministre. Elle ne^ pourra excéder 1,000 francs. <
a3.,Le fonds iadiqué par l’article précédent sera déposé dans la caisse du corps , et son emploi sera' surveillé par les conseils d’administration , à qui les" chirurgiens-majors seront tenus d’en rendre compte tous les trois mois, et 'plus souvent, si le , conseil le juge nécessaire. ^ \
aA. Lorsqu’un corps se mettra en marche pour l’armée , il y aura par bataillon tn caisson d’ambulance , organisé de manière à, porter les objets nécessaires pour le premier appareil à mettre* sur le » champ de bataille'(i).
a5, L’administration des médicamens qüe contiendra chaque caisson , sera confiée aux chirur- . giens-majors , sous la surveillance des conseils . d’administration , auxquels ils seront tenus d en rendre compte tous les trois mois , et, plus sou-> vent, si le conseil le juge ou les circonstances le V rendent nécessaire. • •
• a6. L’achat , entretien et renouvellement d«s ,
drogues , médicamens, charpie, linge à pansement, etc. , contenus dans le caisson , sera faitauf , les ordres du 'mihistrè-dîrecteur , et le montant,, imputable sur la masse des hôpitaux.
L’achat, entretien du caisson et autres dé- , penses en résultant , seront à la charge dç la massedéi équipag es.' ^ ^
lie» Gei»8ons d’ambolsnce ont été reiapIaçéS depuis -làiÿpwdM cbeTanxde bât ct .âes cauUnes. - - , «
APPBNDICB. 3*7
. 37. Les commandans des corps sont autorisés à dispenser, sur la demande du chirurgien-major, un oti deux soldats du service habituel , pour faire le service d’élève chirurgien.
Indemnités de logement et de fourrages.
aS. L’indemnité de logement qui devra être ac< <cordée' aux médecins , chirurgiens et pharmaciens militaires qui ne pourront être logés dans les bâtîmens militaires ou nationaux , demeure fixée ainsi qu’il suit : T
Inspecteurs-généraux 5o fr. par inois.
’ Médecins , chirurgiens et pharmaciens en chef des armées, autres que les inspecteurs-généraux. 4o fr. par mois.
Chirurgiens-majors des corps, médecins , chirurgiens-majors et pharmaciens en chef des hôpitaux, ifi idem.
Médecins adjoints dans les hôpitaux militaires , aides-majors. . i a idem.
Sous-aides-majors et aides-pharmaciens. 5 idem. :
Il ne sera accordé ni logement , ni indemnité représentative aux médecins 'Militaires attachés aux salles militaires des hospices civils. '
ag.. Le nombre de rations de fourrages, soit en nature , soit en indemnité représentative , à fournir , tant sur le pied de paix que sur le pied de guerre, aux médecins, chirurgiens et pharmacien! militaires , est fixé comme ci-après :
APPfKDICK.
