PIED

I de, paix»

Inspecteurs généraux. . . .

jdecins , .clûrurgietas et pliarmacienji en ch^-l‘ des armées, autres que les inppec-''

leurs généraux »

Cliirurgiens - majors , aides et sous-aides' attachés à l’in-

fanterié, arlillerie à pied, sapeurs et pontonniers.

Chirurgiens- majors , aidesmajors et soui> - aides attachés aux troupes à cheval. .....

Med(‘.cins , chirurgiens et pharmaciens attachés aux divisions d’ambulance active aux armées

Nota. En route dans rintérieur, les officiers de santé n’ont pas d’indemnités de logement inaîg ils reçoivent 3 francs par journée d’étape , et sont logés par billet.

En campagne» ils ne reçoivent pas d’indemnité de route ; mais iès sont logés par billet et reçoivent deux rations de pain , vin , viande , sel et légumes , outre leurs rations de fourrage.

Chaque officier de santé a en outre droit à une indemnité d’entrée en campagne pour frais d’équipement. Cette indemnité est ordipairement de '4uo francs pour les chiiurgiens-majois , aides et sous-aides.

APPBSPICB.

Lwsqa en campagne il y a teu perte de chevaux tués ou pris par l’ennemi , dûment constatée ,

1 officier de santé, à qui le cheval appartenait a droit à une indemnité de perte, dont le maximum* ne pourra excéder 4oo francs.. , '

Même indemnité est occordée pour perte d’effets on équipages. . , ,

L’indemnité n’est accordée qu’aux officiers qui, dans la quinzaine , obt fait constater l’état de leur perte parle conseil d’administration du corps auquel ils sont attachés. Cet état doit être visé par mi inspecteur aux revues 'et un' officier d’étatmajor. ( Loi du g thermidor an 2 , art. 2. )'

Extrait du décret impérial du juillet 1810, concernant les jeunes gens tirés dès corps ou sujets à la conscription, appelés en qualité de médecins, chirurgiens ou pharmaciens , au service de santé des armées. ( Birlletin des Lois , n®. 3o2. )

Aht. i*r. Les jeunes gens tirés des coi||s , ou sujets appelés, en qualité de médecins , chirurgiens ou pharmaciens , au service de santé des armées, lorsqu ils viendront à êti'e licenciés , seront dégagés de tout service, savoir; ceux tirés des corps, après quatre ans d’exercice dans le service ‘de santé ; et ceux sujets à la conscription , après cinq ans du même service.. ■ *

2. Ceux qui n’aiirâient pas fait dans le service de santé le.temps prescrit par l’article précédant , et ceux dont on accepterait lu démission qu’ils

a/pbndicb.

auraient offerte de leur emploi , rentreraient dans la position^ où ils se trouvaient avant de passer au service de santé. ,

Ejoirait du décret impérial du "ho novembre 1811, relatif à la subordination des officiers de santé militaires. ( Bulletin des Lois, n<>. 4o5. )

Ait. 1*'. Les officiers de santé müUawes ne sont subordonnés , pour tout ce qui est relatif à l’art de guérir, qu’à leurs chefs respectifs.

a. Les chirurgiens des corps ne reçoivent d’ordre que des conseils d’administration, pour ce qui concerne leur placement auprès des bataillons ou escadrops, détachemens ou dépôts; mais ils sont surbôrdonnés , pour ce qui tient à leur service , et à la discipline militaire', aux commandans des corps ou détachemens et à leurs chefs directs , c’est-à-dire , les sous-aides aux aides-majors , et les aides , aux chirui^iens-majors. *

Tous ks ordres relatifs au service seront donnés par le^onseils d’administration ou commandans des corps et de détachemens, au chirurgien le plus élevé en grade , qui les transmettra à ses subordonnés.

3. Les officiers de santé attachés , en vertu d’ordres du ministre, au service des ambulances ou hôpitaux militaires, et les chirurgiens des corps qui y sont appelés en exécution de l’article ffde l’arrêté du 9 frimaire an Xll , sont, pour tout ce qui concerne le service , l’administration et l’exécution des réglemens^ sous la police des intendans-

ArPENOICB. 35l

généraux de nos armées , des commissaires-ordon' natcurs et ordinaires des guerres (i). * w