PAR TERRE & PAR LES EAUX INTÉRIEURES

INTRODUCTION

Nous nous proposons d'étudier x dans ce modeste ouvrage les principes qui régissent la responsabilité des transporteurs de marchandises vis-à-vis des expéditeurs et des destinataires. Dégager nettement ces principes, examiner les controverses qui se sont élevées autour d'eux, de ces controverses faire jaillir les règles que nous croyons les vraies, tel est le but de cette étude.

Si nous avons le bonheur d'arriver au résultat que nous nous proposons d'atteindre, si nous parvenons à poser d'une manière suffisamment claire

les règles principales de la responsabilité des transporteurs de Marchandises, signalant avec méthode les applications les plus importantes qui auront été faites de ces règles, notre tâche sera terminée. Le cadre de cet ouvrage ne nous permettra pas d'examiner toutes les espèces qui ont été l'objet de décisions judiciaires ; ce n'est pas en effet un recueil de jurisprudence que nous voulons élaborer, mais un exposé de principes, et nous n'étudierons que les applications de nature à expliquer plus clairement ces principes.

Nous avons donné comme rubrique à cet ouvrage : « de la responsabilité des transporteurs de marchandises par terre et par les eaux intérieures >. C'est à dessein que nous avons évité d'employer dans la rubrique le mot < voituriers >, bien que les transporteurs de marchandises soient des voituriers ; le mot <c voituriers » éveille aussi bien l'idée d'un transport de voyageurs que l'idée d'un transport de marchandises, et il aurait fallu le faire suivre d'explications qui ne se prêtent pas à la brièveté convenant à une rubrique.

Toutefois, maintenant qu'il est bien entendu que nous ne nous occupons que du transport des marchandises, nous pourrons employer dans le courant de cet ouvrage le mot voituriers, nous souvenant qu'il n'est question que des voituriers transporteurs de marchandises.

Le mot < transporteurs > de notre rubrique

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comprend aussi les commissionnaires de transport, qu'ils soient à la fois commissionnaires et voituriers ou simplement commissionnaires, de telle sorte que nous pouvons ainsi paraphraser le titre de cet ouvrage : de la responsabilité des voituriers et des commissionnaires de transport visà-vis des expéditeurs ou des destinataires des marchandises à eux confiées pour en opérer le transport!

Au surplus/ sous la dénomination de < voituriers » nous comprenons, comme le font d'ailleurs nos codes, tous Jes transporteurs, quel que soit le mode de transport adopté, que ce transport se fasse par terre ou par eau.

Nous avons restreint notre étude aux transports par terre et par les eaux intérieures ; dans le corps de cet ouvrage, nous ne dirons rien des transports maritimes, dont nous dous contenterons de donner dans un appendice un aperçu rapide ; les règles qui gouvernent la responsabilité des transporteurs de marchandises en matière maritime sont très différentes de celles qui sont admises pour les transports terrestres (1) et leur spécialité nous autorise à les laisser de côté.

Cet ouvrage est divisé en trois parties : la première, de beaucoup la plus importante, est consa-

(1) Par transports terrestres il faut entendre les transports par terre et par les eaux intérieures.

crée à l'étude raisonnée des principes qui doivent régir la responsabilité des transporteurs de marchandises en général; dans la deuxième, nous signalerons les applications qui ont été faites de ces principes ou les dérogations qui y ont été apportées dans les différentes espèces de transports, ne citant, parmi ces applications et ces dérogations, que les principales, celles de nature à éclairer notre étude des principes ; enfin, dans notre troisième partie, nous ferons un exposé rapide des conflits de lois en matière de responsabilité des transporteurs de marchandises et des transports internationaux, toujours au point de vue de la responsabilité qui nous occupe.

Certes, nous avons passé sous silence, dans cette étude, beaucoup de décisions d'espèces, beaucoup de détails pratiques et de règles secondaires ; nous avons fait un examen bien rapide de certains modes de transports ; on nous pardonnera si Ton considère que notre but n'a pas été de faire un manuel de praticien, mais une théorie des principes généraux ; quant aux décisions d'espèces et aux règles par trop spéciales à certains transports ou à certaines catégories de marchandises, nous laissons aux recueils de jurisprudence et aux manuels pratiques le soin de les signaler.

Nous avons fait tous nos efforts pour nous cantonner strictement dans les questions de responsabilité, et pour nous tenir toujours sur le terrain

des principes; puissent ces efforts avoir apporté dans notre humble essai un peu de méthode et de clarté !