EN L'AUDIENCE DU TRIBUNAL DU DISTRICT DE BORDEAUX

Pour le sieur Pierre Durieux

Tambour-Major de la Garde Nationale de Brive, accusé d'être le moteur des attrouppements et troubles qui ont eu lieu dans le département de la Corrèze et détenu prisonnier depuis le 27 janvier 1700.

Imprimé au profit du sieur Pierre Durieux, à Brive, chez J. Robin, imprimeur des Amis de la Constitution, 1791. — 49 pages iii-8».

En 1791 , c'est une cause criminelle qui met Vergniaud en scène et appelle sur lui l'attention publique.

Son plaidoyer, imprimé par suite d'une souscription patriotique, nous a été conservé grâce à cette circonstance. On en trouve un exemplaire à la Bibliothèque nationale, L. i, b 39^ 9704, fonds Labédoyère, et un compte-rendu détaillé dans Y Histoire du Barreau de Bordeaux, p. 94. Nous ne pouvons encore qu'y renvoyer. Nous reproduisons seulement ici un passage de l'exorde qui a été omis par M. Chauvot et qui a pour nous un intérêt historique. Nous y joignons quelques passages propres à faire apprécier les procédés oratoires de Vergniaud.

Nous empruntons d'abord au plaidoyer lui-mome l'exposé des faits.

Au fond, il s'agissait d'une de ces scènes de Jacquerie trop souvent sanglantes, suscitées par les premières réformes de la Révolution. Le 23 janvier 1790, on avait enregistré h Alassac, village près Brives, le

66 PLAIDOYERS DE VEBGNIAUD.

Décret sur l'institufion des Municipalités. Cet événement, que les masses populaires regardaient comme un triomphe, parce que l'élection des magistrats administratifs leur était rendue, avait été salué par des réjouissances patriotiques. Cependant le banc du Seigneur et celui des Officiers de Justice s'élevaient encore à l'église^ vis-à-vis de l'autel, comme une protestation contre les lois nouvelles. Après la messe, des jeunes gens renversent ces bancs et les livrent aux flammes.

L'ancien Seigneur, qui était un sieur de La Maze, les Officiers de Justice et leurs amis se réunissent, s'arment et proclament la Loi Martiale, en érigeant en drapeau rouge un tablier de cette couleur emprunté à une femme qui passe...

Puis ils font une décharge de leurs fusils. Les paysans ripostent à coups de pierres. Ils sonnent le tocsin; un attroupement considérable se forme. Une première lutte s'engage, plusieurs hommes tombent morts.

Le même jour, d'autres meurtres étaient commis à Favars, paroisse voisine; d'autres troubles avaient lieu au Glandier^

Un sieur Durieux, Ïambour-Major de la Garde Nationale de Brives, était venu avec son détachement à Alassac. C'était un homme ardent, un patriote exalté. A la vue des cadavres étendus à terre, il avait fait entendre des paroles imprudentes ; il avait dit notamment : « Quoi ! pour de misérables bancs on a tué nos frères, et l'on n'a pas mis le feu au château?... » et encore : « C'en est trop, il faut venger nos frères, il faut raser le château (p. 36). »

Dénoncé par le sieur de La Maze, il fut arrêté, tra-

* C'est le lieu môme qui a acquis depuis une célébrité d'un genre différent dans les annales des causes criminelles.

duit devant le Prévôt du Département de la Corrèze et condamné à être pendu, « comme violemment soupçonné d'avoir voulu tirer des coups de fusil sur les Cavaliers de la Maréchaussée. >>

Une telle sentence, exorbitante même sous l'empire de l'ancien régime *, était monstrueuse dans les idées nouvelles. Elle fut déférée à l'Assemblée Constituante qui l'annula. Un Décret du 26 août 1790 renvoya aux Officiers municipaux de Bordeaux la connaissance des procès commencés par le Tribunal prcvôtal de Tulle relativement aux troubles du Département de la Corrèze.

Un nouveau Décret dessaisit la Municipalité de Bordeaux et donna définitivement au Tribunal de District de cette ville, le pouvoir de statuer.

Vergniaud fut chargé de la défense.

Le Tribunal cassa la procédure instruite contre l'accusé et ordonna son élargissement immédiat.

Le plaidoyer de Vergniaud fut imprimé, par les soins de la Société des Amis de la Constitution de Brives, tiré à 2,000 exemplaires et vendu au profit de Pierre Durieux.

Voici maintenant le passage de l'exorde qui nous a paru intéressant pour l'histoire de la Révolution et pour celle de Vergniaud :

La conquête de la Bastille, Tabolition de la féodalité et la déclaration des Droits imprimèrent à tons les citoyens de ce vaste empire un mouvement qui, vif et rapide comme le feu électrique , échauffa leurs âmes , agrandit leurs idées et fxnlta tous leurs sentimens. Il fut facile de s'égarer dans les

» L'ancienne jurisprudence criminelle disait, avec lo Droit Romain : Cogitationis nemo pœnam patiUtr, — Muyart dr Vouqians. Loi" rrirn.. [». H.

68 PLAIDOYERS DE VERGiMAUD.

premiers instans d'une existence nouvelle. Toujours, une grande partie de la vie s'écoule avant que l'homme ait appris l'art d'en jouir avec sagesse.

Plusieurs causes durent multiplier les écarts.

Une terreur panique se répandit le même jour dans toutes les parties du Royaume ^; et peut-être qu'elle accéléra l'organisation de cette armée formidable de trois millions d'hommes, qu'on pourroit appeler l'armée de l'Humanité, car elle n'a pas d'autre objet que d'en deffendre les Droits.

Mais tandis que l'on se rassembloit, avec ordre, dans les villes, il arriva que, dans beaucoup de campagnes, habitées par la misère et l'ignorance qui la suit, on s'attroupa plutôt qu'on ne se réunit. On se rendoit à des assemblées tumultueuses, armé de mauvais fusils et plus souvent de fourches et de bâtons. On couroit en foule sans chef, sans plan d'attaque ou de défense, au devant d'un ennemi fantastique. Ces marches animoient le courage; le désordre même des mouvemens sembloit accélérer le développement de l'énergie. L'instinct de la liberté agitoit avec force ces hommes rustiques, aussi près de la nature par la simphcité de leurs mœurs, qu'étrangers à nos institutions sociales par le peu de cas qu'on y avoit fait d'eux.

Avec le sentiment confus de leurs forces, se réveilla dans leurs cœurs celui des grandes oppressions dont ils avoient été les victimes. Ils foulèrent, en frémissant d'indignation, cette glèbe qu'ils avoient si longtemps arrosée de leurs sueurs et de leurs larmes. Leurs regards se portèrent avec la sombre inquiétude du ressentiment sur ces châteaux su-

^ Le fait est historique. Après la prise de la Bastille, il se répandit, dans chaque localité, le bruit que trente ou quarante mille brigands s'approchaient et allaient venir mettre le pays au pillage. Cette singulière nouvelle, que l'on trouve partout la môme, pénétra de proche en proche jusque dans les villes les plus éloignées de Paris. C'est ce qui fit mettre sur pied l'essaim des gardes nationales improvisées, ce que Vergniaud appelle « cette armée formidable de trois millions d'hommes. » Nous avons recueilli de nombreux documents sur cette particularité peu connue, et nous regardons comme fort curieuse la constatation qui s'en trouve ici dans une plaidoirie publique.

AFFAIRE DIÎRIEUX. 69

perbes où si souvent ils étoient venus s'avilir par de lionteux hommages, et d'où, plus d'une fois aussi, les caprices do l'orgueil, les attentats d'une cupidité toute puissante, les ordres arbitraires et des vexations de tout genre s'étoient répandus comme des torrents dévastateurs sur des campagnes désolées (p. 5 et 6).

On parloit de la résistance opiniâtre qu'avoient opposée les ci-devant ordres du Clergé et de la Noblesse à la réunion des Représentants de la Nation. On s'écrioit avec une sorte de délire que le Tiers- Etat amit gagné son procès. D'une autre part, on affectoit de laisser de malheureux paysans dans la plus profonde ignorance des Décrets de l'Assemblée Nationale, ou du moins on les abandonnoit à toutes les fausses interprétations qu'on dcvoit attendre de leur inhabitude à réfléchir. Jamais on ne s'étoit occupé de verser sur eux le bonheur, on dédaignoit de leur porter la lumière. On cherchoit même à les égarer. On vouloit, à force de désordres individuels, nous conduire à l'anarchie, du sein de laquelle on espéroit voir le despotisme renaître triomphant ; l'on étoit bien assuré que s'il montoit de nouveau sur le trône, on trouveroit dans ses criminelles largesses de puissantes consolations pour les pertes qu'on auroit essuyées à le servir. Ces manœuvres perfides n'eurent que trop de succès. La fermentation fit des progrès efTrayans. Pendant quelque temps la surface du royaume parut semblable à celle de la mer agitée par les vents, et quelques vaisseaux imprudents ont péri pendant la tourmente

Deux choses nous frappent dans ces paroles : 4* Ih tableau des premiers ébranlements du système féodal ; 2° l'apparition de ce mot : humanité, qui partout et toujours retentira dans les discours de Vergniaud. Il peint avec vérité, comme un témoin oculaire, le réveil des instincts de liberté et de dignité chez ces hommes rustiques qui relèvent la tôte après les grandes oppressions sous lesquelles ils ont été si longtemps courbés. Il retrace, en historien éloquent, cette levée de trois mil-

lions d'hommes, qu'il appelle d'un nom magnifique, ce Y armée de l'humanité^ car elle n'a pas d^autre mission que d'en défendre les droits. »

Remarquons cette comparaison entre la surface de l'Etat et celle de la mer agitée par les vents, comparaison faite mille fois, dit avec raison Charles Nodier [Souvenirs sur la Révolution, t. I, p. 270), et que cependant Yergniaud sait rajeunir, qu'il reproduira plus tard dans une circonstance célèbre, et à laquelle il donne à l'avance une teinte d'originalité par le trait final qui la relève et la rattache à son sujet.

Après cet exorde, indispensable dans les habitudes du temps *, Vergniaud, qui fait toujours la part aux considérations morales, mais qui ne leur sacrifie jamais le fond des choses, entre dans la discussion approfondie des faits.

La cause était compliquée comme toutes les affaires de rixes. Soixante-dix témoins avaient été entendus. Les incriminations portaient sur quatre scènes différentes, etc., etc. L'avocat divise et subdivise son sujet. 11 annonce qu'il démontrera : 1° que l'accusé ne s'est rendu coupable d'aucun délit ; 2° que la procédure instruite contre lui doit être cassée.

Puis il reprend :

§ 1". — Innocence de Durieux.

Attroupement de Martel. — Il n'y a pas eu mort d'homme en cet endroit. La Loi Martiale n'a pas été appliquée.

* M. Chauvot cite ce mot caractéristique de Ferrère : « Entendez-vous Havez qui comthence sa plaidoirie par une date ? Nous ne serons bientôt plus que des référendaires ! » Le Barreau de Bordeaux, p. 499. — Voyez aussi les exordes des avocats, dans le Vrocés de Georges Cadoudal; Paris, mdccciv, t. 9.

Attrouppemenl de Favars. — Durieux n'y était pas. Alibi.

AUrouppement de Lissac. — Les faits de Lissac sont antérieurs au 23 janvier 1790, et le seigneur de Lissac est mort sans songer à s'en plaindre.

AUrouppement d*Alassac. — L'accusé était présent; son avocat le reconnaît. Mais il le suit pas à pas, heure par heure, et, de cet examen minutieux, sa conduite sort entièrement justifiée.

§ 2. — Vices de la Procédure.

Elle se composait alors d'un Décret de droit nouveau des 8 et 9 octobre 1789, et des vestiges de l'Ordonnance de 1670. Vergniaud invoque en premier lieu les dispositions du Décret, dispositions humaines qui n'étaient pas encore comprises, qui n'existent plus aujourd'hui. [1 signale les vices de forme substantiels. Le corps du délit n'a point été constaté par un procès-verbal. L'instruction n'a été ni publique ni contradictoire ; elle n'a pas été faite à charge et à décharge (art. 7).

Puis viennent les nullités résultant de l'inobservation de la vieille Ordonnance criminelle, nullités qu'il relève une à une.

Le récolemefit et la confrontation ont été faits dans le même cahier, contrairement à l'art. 7 du titre 15 de l'Ordonnance. — Les interlignes et les ratures n'ont pas été approuvées, etc.

Ici le plaidoyer revêt la forme d'une requête en cassation : preuve nouvelle que Vergniaud étudiait laborieusement et analysait scrupuleusement sous toutes leurs faces les sujets qu'il avait à traiter, rapports, mémoires ou plaidoiries.

On trouve (p. 32), une de ces accumulations du discours sous forme d'interrogation répétée, comme il les

aime : « Hommes cruels ! qui l'avez persécuté avec tant de fureur...., hommes cruels, répondez !

c( N'a-t-on pas vu dans le sein de l'Assemblée Nationale même un membre s'oublier au point de s'écrier, en parlant de ceux à qui le peuple doit sa liberté : Il faut tomber à coups de sabre sur ces gens-là! Avez-vous demandé qu'on lui dressât un échafaud ? »

Et quatre fois il répète cette question ironique : Avezvous demandé qu'on lui dressât un échafaud?

Comme quatre fois il a dit à la sœur Sainte-Colombe : « Et vous voulez succéder ! »

C'est là une de ses formules oratoires les plus constantes, qu'il pratique sans en abuser ni la prodiguer, car on ne la trouve qu'une fois dans chaque discours. Il en est autrement de l'idée d'humanité : il la reproduit sans cesse, il ne craint pas de la répéter, c'est sa thèse favorite. Ainsi dans le plaidoyer actuel, nous en retrouvons de nombreux exemples.

t( Des têtes sanglantes parurent à côté de ces drapeaux vainqueurs, et aux acclamations de la joie universelle purent se joindre les murmures de F humanité affligée.,.y>

ce Condamnés à être pendus pour être violemment soupçonnés d'avoir voulu tirer des coups de fusil !

(( Qu'est-ce donc que la vie d'un homme pour le Tribunal d'un prévôt ? Sur le soupçon d'une volonté coupable, immoler un accusé ! le condamner à un suppHce infâme ! vouer sa mémoire à l'opprobre et sa famille à d'éternelles larmes ! Est-ce que notre justice ressemble à ces Dieux terribles de l'antiquité qu'il fallait nourrir de victimes humaines? Vous prétendez que ces actes féroces sont nécessaires au maintien de l'ordre social. Ah ! dites plutôt qu'il devroit se former une ligne uni-

verselle pour la deslruclion d'une société où il seroil permis de se jouer de l'innocence avec un mépris aussi barbare, où l'on violeroit impunément et avec tant de scandale les droits de V humanité (p. 18). » •

Et en terminant :

« Je parle devant des magistrats amis du peuple et je plaide la cause de Vhumanitél

a Les amis du despotisme frémiront de voir une victime leur échapper ; mais ceux de Vhumanité applaudiront à votre Justice. »

74 VKRCliMAÏÎD AVOCA'