O^ 3705 (^)-(«) ; de Vallombrosa, ouvr. cité, p

264 VI, LA PRÉVOTÉ DE l'hOTEL

le mal. La justice prévôtale hésite du reste à maintenir les arrestations, car la Geôle ne suffirait pas à renfermer toutes les délinquantes (^).

Le l^'" octobre 1789, la municipalité provisoire insista, près du ministre de la Maison du Roi, pour que la Prévôté ne ralentît pas cette police(2). La Cour partie, les troupes étrangères éloignées, il subsistera quand même dans la ville bien des éléments de débauche. En décembre 1789, dans un mémoire adressé aux municipaux, M. de Vassé, commandant le régiment de Flandre, constatera que les libertines « fourmillent » et contribuent à ruiner l'esprit de discipline de ses soldats (^).

La justice prévôtale.

Composition du tribunal. — Le tribunal de la Prévôté se compose de deux lieutenants généraux de robe longue, d'un procureur du Roi, d'un substitut, d'un greffier, receveur des consignations. Il y a, en outre, auprès de la juridiction, quatre procureurs, quatre huissiers, trois notaires (^).

Depuis 1749, les charges des lieutenants généraux ont été supprimées ; jusqu'à la fm de la monarchie, ces magistrats seront nommés par commission du Roi. Comme pour les officiers du Bailliage, on justifie ce changement par le peu de profits attachés à cette magistrature et par la disproportion qui en résultait avec la finance de la charge {^).

Chacun des lieutenants généraux siège alternativement une année à Versailles (ou, pendant la durée des voyages, à Compiègne et à Fontainebleau), et l'année suivante à Paris.

Mais au début de la Révolution, cette alternance n'existe