Arch. nat., Zib

L. F. D. avec un coq et la fleur de lys), Deschamps paie 26 1. 10 s. d'épices. Les poinçons de Bingant consistent en ses initiales, A. B. avec la fleur de lys couronnée de deux grains de remède et pour devise une étoile.

Depuis la déclaration royale de 1749, les menus ouvrages d'or et d'argent, boucles, brosses, cannes, manches de couteaux doivent être poinçonnés (^).

Les veuves de maîtres peuvent exercer le métier, mais n'ont pas de poinçon {^).

Les préposés de la ferme pour la marque des matières d'or et d'argent apposent aussi un poinçon de décharge sur les ouvrages, attestant que les droits de contrôle ont été acquittés^(^). Les fermiers de la marque ne régissaient d'abord que Paris, Lyon, Marseille, Rouen, Versailles et Saint-Germain, ces deux dernières villes considérées comme des annexes de la capitale. En 1768, avec le bail d'Alaterre, ils étendirent leur contrôle sur 42 villes de la région parisienne (^). Aucun ouvrage, non revêtu du poinçon de la ferme, ne peut être mis en vente. Le droit de marque est par once d'or de 5 1. 17 s. ; par once d'argent, de 9 1. 9 d. (^).

A partir de 1785, les orfèvres parisiens présentent plusieurs mémoires au Conseil du Roi ayant pour objet d'obtenir soit l'abonnement du droit de marque dans les villes de Paris, Versailles, Saint-Germain, soit la ferme générale de ce même droit pour toutes les villes du royaume. Dans le premier cas, ils offrent de payer au Roi 525.000 livres, dans le second 900.000. En 1787, la communauté parisienne demande à se substituer pour cinq ans à la régie du fermier. Elle attribue la décadence des produits de l'orfèvrerie à l'infidélité des orfèvres, quant aux titres des alliages, et à la pratique constante de la fraude. Certains orfèvres avaient