VI. La Prévoté de l'Hôtel
Le Grand Prévôt de l'Hôtel 239
La Compagnie des gardes : l'effectif ; les gardes de la Prévôté ;
les soldes 240
L'organisation du service de la Prévôté : les corps de garde ; extension de la police prévôtale hors la ville .245
Le rôle de la police prévôtale : la protection de la personne royale ; la police des suivants de Cour ; la police urbaine, règlements de voirie et de circulation ; la police du ravitaillement de la ville ; la police des cabarets, auberges, hôtels, logements meublés ; la police des spectacles ; la répression de la mendicité ; la répression du libertinage 247
La justice prévôtale : composition du tribunal ; compétence judi-
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ciaire de la Prévôté ; les pénalités ; l'exécution des jugements. 264
La fin de la Prévôté 272
La juridicUon du Bailliage : établissement d'un bailliage royal ; le ressort du Bailliage de Versailles en 1789 ; un projet de Grand Bailliage 275
Les officiers du Bailliage : les choix du Gouverneur, honneurs et
profits attachés aux offices du Bailliage 2^4
Eôle du Bailliage dans les affaires du Domaine : les prestations de serment ; l'enregistrement des actes domaniaux ; les expertises ; les adjudications ; la police de Port-Marly 289
La police urbaine du Bailliage : les commissaires de police, la police de la voirie ; les règlements sur la circulation ; la sécurité des habitants ; la police des métiers 295
La jusUce du Bailliage : les audiences ; les infractions aux ordonnances de police ; les affaires criminelles : la procédure ; les vols ; les cas royaux ; l'appel des sentences 3U3
Benfermemenl et peines répressives : les amendes ; l'emprisonnement ;'i la Geôle ; les supplices 309
La fin du Bailliage 319
VIII. La première municipalité (Novembre 1787-Août 1789). La représentation des habitants au xviii^ siècle : le syndic et les
quarteniers ; rôle des quarteniers ; un projet de corps de ville. 32U La formation de la première municipalité : l'élaboration du projet royal ; le règlement du 18 novembre 1787 326
Les débuis difficiles de la municipalité : les adversaires ; le syndic devient Consul, puis Maire ; une municipalité sans budget ;
sans hôtel de ville 329
Eôle administratif au Comité : la préparation des rôles d'impôts ;
les vcoux du Comité municipal 336
Préparatifs pour la réception des assemblées politiques ; la recherche des logements pour les Notables ; le logement pour les députés aux États généraux 341
Bêle de la municipalité pendant la convocation électorale 347
La fin de la première municipalité 351
Les impôts directs : la taille ; la capitation ; les vingtièmes 354
La gabelle : le grenier à sel ; le personnel; la provenance du sel; la vente du sel ; son prix ; les procès ; l'impopularité de la gabelle 368
Les droits perçus par le Domaine : les aides ; l'étape ; les entrées ;
les droits de rivière à Port-Marly 3 5
Les taxes d'utilité publique : l'éclairage de la ville ; le nettoiement
des voies publiques 385
Les charges militaires : le tirage à la milice ; le logement des
Gardes du corps 389
Les dons extraordinaires à la Boijaulé 394
