PIÈCES JUSTIFICATIVES (B). XIX
Et certainement il n'y eut pas d'autre but à la déclaration solennelle que l'ambassadeur du même roi fit en son nom le i5 juillet 1817, et qui fut aussitôt imprimée et publiée en latin et en français. Or, comme il n'y a rien qui doive faire regarder comme révoquée maintenant la déclaration donnée alors pour expliquer le sens du serment, il en résulle que les fidèles qui jusqu'à présent, à cause de cette déclaration, employaient licitement cette formule, pourront également prêter serment au nouveau roi des Français , qui, après avoir rétabli la tranquillité, occupe pour le présent le trône de France.
Maintenant,, après iout ce qui vient d'être dit, il est facile de comprendre qu'il est également licite de faire à l'église, pour le même roi, des prières solennelles dans celte formule usitée: Domine salvum fac; et que de même, pour tout ce qui concerne généralement toutes les autres choses dont il est que;-1ion dans les doutes des divers évêques, les mêmes évoques peuvent licitement faire pour le piésent tout ce qu'avant les derniers événements ils faisaient conformément à la discipline de l'Église, réurul;èremeut en vigueur et approuvée, ou par la condescendance du saiut-siége apostolique.
Voilà, vénérable frère, ce que nous avons cru devoir répondre à vos demandas. Cependant nous adressons au Père des miséricordes de ferventes prières afin qu'il daigne vous diriger par son esprit, vous qui travaillez diligemment dans sa vigne, et vous couvrir constamment de sa protection. Et nous accordons avec amour à votre fraternité notre bénédiction apostolique, pour la communiquer aussi au troupeau confié à vos soins.
Donné à home, à Sainte-Marie-Majeure, le 29 septembre i83o.
Pie VIII, pape.