DES ÉDITEURS
Xj
trançaisf. , ou de la Politique de la France , depuis la fondation de la Monarchie , jusqu'à la fin du règne de Louis XVI , avec des tables chronologiques de tous les traités conclus par la France , par M. de Flassan , 2® édition, 7 vol. in- 8°.
Histoire des Français, par M. Simonde de Sismondi (auteur de Y Histoire des Républiques italiennes ) ; 24 v°h in-8°, dont les 9 premiers volumes sont publiés , et 4 autres sois presse.
Législation civile , commerciale et criminelle de la France , ou Commentaire et complément des Cinq Codes français, tirés, savoir : — Le Commentaire , de la conférence avec le teste des Codes, et, entre eux, des Proeès-vcrbaux , en partie inédits , du Conseil d’État qui contiennent la discussion du Code Civil ; des Procès-verbaux entièrement inédits de la discussion du Code
de Commerce, du Code de Procédure , du Code D’In-
struction criminelle et du Code Pénal; des observations , également inédites de la section de législation du Tribunat sur les projets des trois premiers Codes , et de celles des commissions du Corps Législatif sur les deux derniers ; enfin , des Exposés de motifs , Rapports et Discours faits ou prononcés , tant dans l'Assemblée générale du Tribunat , que devant le Corps Législatif. % — Le Complément , des lois antérieures auxquelles les Codes se réfèrent ; des lois postérieures qui les étendent, les modifient; des discussions dont ces lois sont le résultat ; des Ordonnances , Décrets , Avis du Conseil , et autres Actes du pouvoir exécutif et réglémentaire destinés à en procurer l’exécution. — Le tout précédé de Prolécomènes , où l’on expose dans une première par-
Xij AVERTISSEMENT DES ÉDITEURS.
tie , le mode de porter la loi qui était en usage lors de la confection des Codes , et quels travaux préparatoires il a produits; où, dans une seconde, on traçe l’H istoire générale de chaque Code ; par M. le baron Locré , ancien secrétaire général du Conseil-d’État ; volin-8° , dont 7 sont déjà publiés. ( Il en paraît un volume tous les mois. )
Ces divers ouvrages se trouvent dans les Librairies de MM. Treuttel et Würtz, rue de Bourbon, n° 17; et de M. Charles Gosselin, rue Saint-Germiin-des-Prés, n° 9.
Digitiz ed hy Cioogle
AVERTISSEMENT
