M. DCCC. XL VII

BXTRA1T DU RÈGLEMENT.

Art. 14. Le Conseil désigne les ouvrages à publier, et choisit les personnes les plus capables d'en préparer et d'en suivre la publication.

D nomme, pour chaque ouvrage à publier, un Commissaire responsable chargé d'en surveiller l'exécution.

Le nom de l'Éditeur sera placé à la téte de chaque volume.

Aucun volume ne pourra paraître sous le nom de la Société sans l'autorisation du Conseil, et s'il n'est accompagné d'une déclaration du Commissaire responsable, portant que le travail lui a paru mériter d'être publié.

Le Commissaire responsable soussigné déclare que l'édition de la Vie db saint Louis, préparée par M. Jules db Gaulle , lui a paru digne détre publiée par la Société db l'Histoire db France.

Fait à Paris, le 31 janvier 1847.

Signé N. de WAILLY.

Certifié,

Le Secrétaire de la Société de l'Histoire de France ,