LIVRE XIX

QUATRIÈNE LLVRE DE LA PARTIE SPÉCIALE DE LA SCIENCE . DE LA CONSTITUTION.

De la monarchie constitutionnelle.

Introduction.

Article I. — Philosophie de la constitution de la monarchie constitutionnelle.

Article II. — Organisme de la monarchie constitutionnelle.

Ch. I — Des diverses divisions du territoire. Ch, II — Des chambres et des diètes.

Ch. III — Du pouvoir exécutif.

Ch. rv — Du pouvoir judiciaire.

Article III. — Garanties d'inviolabilité de la monarchie constitutionnelle.