Première partie ou partie théorique

Article / — Du droit des gens relativement aux biens

originaires d*un peuple.

Article II — Du droit des gens relativement aux biens dérités d'un peuple.

4 "» Section : du droit des gens relativement au>x choses, ou du droit réel dans son application au droit des gens.

Ch. I — De la propriété territoriale originaire d'un peuple. Ch. II — Du droit dérivé d'un peuple sur le territoire d'un

autre peuple.

Ch. III — Du droit de gage dans son application aux relations entre peuples.

2l« Section : des rapports légaux entre les colonies

et la mère-patrie.

3® Section : des droits qu'un peuple peut acquàrir sur un autre par suite de traités.

Ch. I — Principes généralement admis en matière de

traités entre peuples.

Ch. II — Diverses espèces de ce genre de conventions.

4® Section : De la fortune d'un peuple.

Ch. I — Du droit de propriété collectif d'un peuple sur les

biens de son patrimoine national.

Ch. II — Do la succession relative au patrimoine d'un peuple.