DE RÉSIDENCE AU CANADA
LETTRE XXL.
Découverte de l'Amérique. — Différentes expcditions faites dans le Canada par la France et l'Angleterre. — Fondation de Québec. — Conquête définitive de ce pays par le général Wolf.
Le défaut de goût pour les aventures chez les habitans primitifs de la terre , et la réunion de plusieurs autres causes , ont également concouru à jeter le voile le plus obscur sur l'histoire des premiers siècles de presque toutes les
parties du monde. On avait si peu de notions Tone IT 1
sur l'Amérique , avant que la découverte en fut faite par Christophe Colomb en 1492, qu'on la nomma avec emphase le Nouvrau-Monpt.
Cinq ans après cet important évènement , un lialien, nommé Cabot, fut chargé par Henri VH, voi d'Angleterre , de tenter d’autres découvertes sur le nouveau continent. On lui donna le commandement d’une escadre de six vaissceaux : muni de tout ce qui pouvait contribuer au succès d'une si importante entreprise, il s'embarqua au commencement du printemps de 1497, et, au mais de juin suivant , il découvrit Z'erre-neuve. Il aperçut ensuite une autre île qu'il nomma l'île de Saint-Jean ; et continuant toujours sa course dans la direction de l'ouest, il arriva bientôt sur le continent dont il longea les côtes jusqu'au 67° degré et demi de latitude nord. Il revint en Angleterre sans avoir fait aucune tentative pour former quelque établissement dans le Nouveau-Monde ; et ce qui est plus remarquable, c’est qu'après avoir fait une expédition aussi dispendieuse, l'Angleterre ait demeuré plus d’un demi-siècle sans penserà donner quelque suite à cette preiniere découverte. Mais le bruit de l’heureux
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LETTRE XXI. w)
succès de Cabot se répandit: en 1506, un Franais nommé Denis fit voile de Honfleur pour L'erre-neuve , et s’avança dans le wolphe de Saint-Laurent. 1] dressa une carte du golphe et de la côte adjacente , prit quelques poissons sur le grand banc de pêche et retourna en France dans le cours de la même saison. Deux ans après, Thomas Aubert partit de Dieppe, et fut le premier qui eut le courage de remonter le Saint-Laurent. Il amena de force quelques-uns des naturels du pays et les montra dans presque toutes les principales villes de France comme des objets de curiosité.
Il paraît qu'en 1517, il n'y avait pas moins de cinquante vaisseaux, Espagnols, Français et Portugais , employés à la pêche de Terrceneuve.
Les conquêtes des Espagnols dans l’Amcérique du sud firent une grande sensation en Europe. Les facilités que donnèrent les précieuses mines de ces contrées , pour acquérir rapidement de grandes fortunes , produisirent dans l'esprit public une grande insouciance pour celles qui pouvaient seulement offrir un nouveau champ aux travaux de l’agriculture où
f LETTRE XXI.
aux entreprises commerciales. Aussi voyonsnous que pendant un grand nombre d'années on fit peu de cas de l'Amérique du nord:
Terre-neuve , il est vrai, attira quelque attention : des individus de diverses nations y formèrent des établissemens, près d'un siècle avant qu'on fit aucune tentative pour la colonisation du continent septentrional. En 1522, il y avait déjà cinquante maisons élevées sur les différentes parties de l'ile.
En 1535, Jacques Cartier, natif de Saint- Malo , remonta le Saint-Laurent pendant l'es. pace de 900 milles, et ne s'arrêta qu’au point où le passage lui fut fermé par une immense cataracte , apparemment celle du /Viagara. Il prit possession du pays au nom de Sa MASESTÉ TRÈS-CHRÉTIENNE , forma des alliances avec les habitans, construisit un fort, ethiverna dans le pays qu’il nomma /a Nouvelle France. En redescendant la rivière , il visita un grand établissement indien appelé Hochelaga qui occupait le territoire sur lequel est maintenant la ville de MonTt-RÉAL , corruption de MonT-royaAL , nom qu'il reçut originairement de Cartier. Il donna aussi le nom de
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SainT-LaurENT à la rivière , parce qu'il y était entré le soir de la fête de ce saint. Partout où il rencontra les naturels du pays, il en reçut l'accueil le plus hospitalier , et il se lia facilement avec eux ; parce qu'ayant fait l'année précédente un voyage sur les côtes de l'Amérique , il avait eu la précaution d'amener en France deux naturels du pays qui, pendant leur séjour jusqu’à son second voyage , eurent le temps d'apprendre la langue française, et purent servir d'interprêtes entre leurs compatriotes et lui. Dans cette occasion, il se lia intimement avec un des chefs, nommé Donnaconna , dont il reçut les témoignages du plus vif intérêt, en échange desquels, Cartier eut la cruauté de le conduire en France, contre sa volonté. Il paraît qu'il ne recueillit ni honneur ni profit de cette expédition : car à son retour, ses découvertes furent considérées comme très-peu importantes, et ses services très-médiocrement récompensés. Sa fortune en souffrit
tellement , que , cinq années après son retour
du Canada , il y revint, accompagnant, sous
l'humble titre de pilote, M. Roberval qui en
fut nommé vice-roi en 1540. Ce vice-roi, à son
LETTRE AXÏ.
arrivée dans le Saint-Laurent, construisit un fort, et après avoir hiverné à environ quatit lieues au-dessus de l’fle d'Orléans , il retourna en France, laissant le commandement de la garnison à Cartier. Deux ans après , M. Robcrval revint en Canada avec un renfort considérable, et tenta de trouver un passage aux Indes Orientales par le noïd-ouest. En 1549, il retourna de nouveau en France et revint peu de temps après pour la troisième fois dans le Canada , accompagné de son frère et d’un grand nombre d’aventuriers. Ce dernier voyage ne se termina pas aussi heureusement que les précédens : on n'eut plus aucune nouvelle ni du vice roi, ni de ses compagnons , ct on supposa qu'ils avaient péri dans la traversée. Le gouvernement français fut tellement découragé par ce desastreux évènement, que pendant plus de cinquante ans , il ne fit aucune tentative pour encourager l’'émigration en Canada. À la vérité, l’enlévement forcé de Donnaconna avait tellement exaspéré les esprits des naturels du pays, qu'ils évitérent soigneusement toute liaison avec les Français, depuis cette démarche aussi honteuse qu'impolitique.
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jusqu'à l'année 1581 , époque à laquelle le souvenir en étant presqu'entièrement effacé, les communications amicales se rétablirent sur l'ancien pied. Cette réconciliation avec les aborigènes du Canada fut tellement avantageuse aux Français, qu'en 1584, trois vaisseaux, du port chacun de 180 tonneaux , furent employés à commercer avec ces contrées.
En 1591 , une flotte de vaisseaux marchands fut expédiée de Saint-Malo pour faire la chasse au Wazrnus, dans le fleuve de Saint-Laurent.
Les dents de cet animal étaient alors beaucoup plus appréciées que l'ivoire, et se vendaient à un prix plus élevé. On assure que dans cette même année, plus de quinze cents de ces animaux furent tués par le seul équipage d’une petite barque , à Raméa , île située dans le détroit de Saint-Pierre. Les walrus , indépendamment du prix qu'on retire deleurs dents, produisent une prodigieuse quantité d'huile; et par suite de semblables résultats, cette expédition surpassa de beaucoup les espérances de ceux qui l'avaient entreprise.
Dans la même année, un Anglais nommé George Drake, fit un voyage au Saint-Laurent et
remonta cefleuve jusqu'à l'ile de Raméa; ayant pris par lui-même connaissance de lanature et de l'étendue du commerce que les Français faisaient dans ces contrées, il revint en Angleterre où il fit un rapport si favorable du pays et de ses avantages commerciaux , que la France conçut des alarmes pour les petits bâtimens qui y étaient employés, et que le Roi envoya le marquis de la Roche pour faire la conquête du Canada : le marquis échoua néanmoins dans cette expédition : il aborda à l’île de Sable à environ cent cinquante milles au Sud- Est du cap Breton et à cent cinq milles à l’est de Canso. Il construisit un fort dans cette île , dans la supposition absurde que ce lieu était convenable pour y former un établissement.
11 croisa ensuite, pendant quelque temps, le long de la côte de la Nouvelle Écosse , et retourne en France, abandonnant ses malheureux compagnons dans l’île de Sable où ils auraient infailliblement péri , faute de subsistance, si un vaisseau français n'avait pas à la même époque fait naufrage sur la côte de cette île. Ce naufrage leur procura quelques provisions et des planches avec lesquelles ils cons-
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LETTRE XXI. re]
truisirent des huttes pour s’abriter contre l’inclémence de l'air. Lorsque leurs nouvelles provisions furent épuisées , ils ne subsistérent que de poisson. Après avoir entièrement usé leurs vêtemens, ils les remplacèrent par des peaux de veaux marins. Ils vécurent pendant sept années consécutives dans ce déplorable état.
À la fin de cette période de misère et de souffrances , Henri IV, roi de France envoya pour les ramener dans leurterre natale Chitodel qui avait servi de pilote à La Roche. A leur arrivée en France, ce grand et généreux monarque eut la curiosité de les voir avec leur habillement de peau de veau marin: il fut tellement affecté de leur misérable situation , qu'il leur donna, à chacun, cinquante écus pour les mettre à même de tenter de nouveau la fortune. Longtemps avant leur retour, La Roche avait succombé sous le poids du chagrin que lui avaient causé le mauvais succès de son expédition en Amérique et sa disgrâce qui en avait été la suite.
Malgré le privilège exclusif, attaché à la patente donnée à La Roche, divers aventuriers continuérent à faire un commerce lucratif avec
le Canada , sans attirer l'attention du gouvernement français. Peu de temps après la mort du marquis, sa patente fut renouvelée enfaveur de M. de Chauvin, officier de la marine française ; en 1600 , il fit un voyage en Canada , remonta leSaint- Laurent jusqu’à T'adouac, où il laissa quelques-uns de ses gens et revint en France avec un chargement de fourrures. Cette opération donna des bénéfices si considérables, qu’ils l’engagèrent à faire l’année suivante un second voyage en Canada dans le même objet:
il lui réussit aussi bien que le premier; mais au moment où il se préparait à faire une troisième expédition , il fut forcé d'abandonner les travaux de ce monde pour aller en habiter un où ces occupations terrestres sont absolument étrangères. De Chauvin fut remplacé par M. de Chatte, gouverneur de Dieppe, qui résolut de former une compagnie de négocians et d’aventuriers de Rouen pour l'exploitation du commerce en Canada; mais de Chatte servécut peu à son prédécesseur. Il fut remplacé par Pierre Dugast, sieur de Mons, gentilhomine de la chambre du roi qui, en 1505.
obtint un privilège pour tout le vaste territoire
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rritoire
LETTRE XXI. il
compris entre le 4o° et le 46° degrés de latitude et une patente de lieutenant-général dans cette contrée; patente qui l’investissait de l'autorité nécessaire pour coloniser le pays et convertir les naturels au christianisme. Le commerce du Canada s'était élevé à cette époque à un tel degré d'importance que de Mons forma une compagnie et résolut de tirer parti pour lui-même des grands avantages que lui donnait son privilège ; pour l'exécution de ce projet , il arma quatre vaisseaux et se réserva le commandement de deux : il fut accompagné, dans cette expédition, par SamuelChamplain , habitant de Brouage, ville à quelques lieues de La Rochelle, et par un gentilhomme nommé Pontrincourt. Un des deux autres vaisseaux fut destiné à faire le commerce de fourrures à Tadousac , et Pontgrave fut destiné à commander le quatrième: ses ordres portaient de toucher à Canso dans la Nouvelle Écosse ; de là de se diriger sur le cap Breton, afin de purger la mer entre cette côte et l’île de Saint-Jean de tous les bâtimens qui y navigueraient sans l’autorisation de de Mons. Le 17 de mars 1604.
de Mons partit lui-même du Havre-de-Grâce
et alla aborder à l’Acadie qui reçut le nom de Nouvelle Écosse. Y y confisqua un bâtiment qu'il y trouva faisant, sans son autorisation, le commerce avec les naturels du pays. Il arriva ensuite à un petit havre auquel il donna le nom insignifiant de Havre-du - Mouton. Pendant cette croisière, Champlain passait la plus grande partie de son temps dans la chaloupe et portait toute son attention à découvrir un emplacement convenable pour y former un établissement. Il résolut enfin d'en fonder un dans une petite île qu’il désigna sous le nom de l'ile de Sainte-Croix. Ce morceau de terre n’a qu'environ un mille ct demi de circonférence, et estsituéà environ soixante miles à l'ouest de l’île de Saint-Jean.
Il devint bientôt évident qu'il avait fait un mauvais choix ; car, malgré l’excessive fertilité du sol, où les semences en blé produisaient d’abondantes récoltes, les pauvres colons se trouvèrent , aux approches de l'hiver, entièrement dépourvus d’eau fraîche et de bois de chauffage. Pour éviter l'embarras d'aller chercher de l’eau sur le continent, ils eurent recours à l’expédient de faire fondre de la neige,
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et ne recevant pas de nouvelles provisions, ils furent réduits, pour toute boisson , à l’eau de neige; ils en burent en si grande quantité , que bientôt tous les colons furent atteints de diverses maladies, dont la plus funeste fut le scorbut. D’après l'inconvenance de cette île, pour y former un établissement, Pont-Grave, à son retour de France, en transporta les habitans à Port-Royal. Bientôt après, de Mons
: céda Port-Royal à Pontrincourt , qui était en-
chanté de la situation de ce lieu. De retouren France, de Mons trouva son privilège révoqué quoiqu'il lui eùt été accordé pour dix ans de plus. Cet incident, néanmoins, ne ralentit pas son ardeur entreprenante ; car nous le voyons bientôt après, entrant dans de nouveaux engagemens avec Pontrincourt, et dirigeant principalement son attention sur le commerce des fourrures à Tadousac.
La colonie de Port-Royal fut en butte à un grand nombre de difficultés ; elle était au moment d’être abandonnée , lorsque les colons reçurent de France des approvisionnemens assez considérables. Champlain, après avoir exploré toute la côte de l’Acadie , résolut, à tout évène-
D res ee de Le sg
par
ment, de former un établissement à Québec. Le juillet 1608, il arriva sur le terrain ouest maintenant la ville , et après y avoir fait construire quelques huttes pour la commodité de ses compagnons, il commenca à faire défricher la terre. Le printemps suivant, on sema une grande quantité de blé et de ris, qui réussirent fort bien. Ce premier succès encouragea les colons à persévérer. Champlain retourna en France, et l’année suivante, il visita la colonie ; il cut le plaisir de trouver les colons dans un état de santé et de prospérité très-satisfaisant. Pendant le séjour qu'il fit en Canada à cette époque, il commit la grande imprudence de prendre une part active dans la querelle des Hurons et des Algonquins , menacés à cette époque d’une entière destruction par les Zroquois , dont les uns ct les autres tiraient leur origine. Il eût dû se borner à faire des alliances avec tous les Indiens du continent, en conservant la plus parfaite neutralité, sans se mêler dans les guerres civiles entre les différentes tribus.
En 1611, Champlain retourna encore une fois en France, laissant à Chauvin le soin d’administrer la colonie naissante. À son arrivée
bec. Le st mainastruire es COM - La terre.
grande ent fort colons à France , sil cut à état de Pendant oque , il dre une is et des e d’une dont les l eût dù s les Inlus parguerres
re une in d’adarrivée
LETTRE XXI. 19 dans sa patrie, il se rendit avec Pontgrave . qui l'avait accompagné, près de Sa Majesté trèschrétienne à Fontainebleau. Ils en recurent l'accueil le plus gracieux : ce fut dans cette entrevue , que le Canada reçut le nom de NovvELLE France. L'année suivante, Champlain visita de nouveau cette contrée , et ne retourna ensuite en France qu'après la mort de Henri le Grand. I] fut néanmoins nommé lieutenantsouverneur de la Nouvelle-France, avec des pouvoirs illimités. À son arrivée dans ce pays, pour y remplir ses nouvelles fonctions , ilse mit à la tête des sauvages avec lesquels il avait fait alliance , et les conduisit contre les lroquois. Il reçut deux blessures dans un engagement avec ces peuples, fut obligé d'abandonner le champ de bataille, et passa l’hiver au milieu des
Indiens. En 1621 , les Iroquois, pour se venger
du secours que Champlain avait donné aux Hurons et aux Algonquins , tentèrent d’expulser entièrement les Français du Canada ; mais ils échouërent dans cette entreprise.
En 1626, Québec commença à prendre les apparences d’une ville régulière : à cette époque, les querelles religieuses ct les animosités qui en
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sont la suite, étaient portées au plus haut degré. La majorité des colons était composée d’huguenots ; le reste , de catholiques romains. Jusqu'en 1627, le gouvernement du pays avait été entre les mains des protestans ; mais alors, d’après les ordres du cardinal de Richelieu, premier ministre, il fut confié à cent individus de la religion catholique romaine , désignés sous le titre de la compagnie des Cent A5ssociés , et à la tête desquels étaient le cardinal de Richelieu lui-même, le maréchal d'Effiat, et plusieurs autres personnes de haut rang.
En 1629, Charles I°", roi d'Angleterre , accorda à David Kertk, et à quelques-uns de ses parens , une commission pour conquérir les possessions françaises en Amérique ; et afin de leur en faciliter les moyens, il arma une flotte pour cette destination particulière. Kertk s’empara de tous les établissemens au-dessous de Québec , et en arrivant devant cette ville, il somma Champlain de la rendre à l’armée anglaise. Champlain, quoique bien convaincu de l'impossibilité où il était de résister , envoya un message à l'officier anglais , pour lui annoncer
sa détermination de défendre le port jusqu’à
aut demposée mains.
ys avait s alors, helieu, 1dividus lésignés t A5s0dinal de flat. et ng.
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la dernière extrémité. Tandis que Kertk recevait ectte réponse pleine de fierté , il apprit qu'une escadre française, commandée par Roquemont, et chargée de toute les provisions nécessaires pour le sccours de Québec, était entrée dans la rivière. Aussitôt Kertk descendit le fleuve pour aller à la rencontre de l’ennemi. Le commandant français, au lieu de l’éviter et de s'occuper de sa mission, lui livra bataille, fut complètement défait, et perdit toute son escadre. Kertk se montra de nouveau à la pointe de Lévi, et envoya un officier à Québec, pour sommer cette ville de se rendre. Champlain se trouvant réduit à ia plus grande détresse, faute d’approvisionnemens, et n'ayant plus, ni ne pouvant espérer, de moyens pour résister à l’armée anglaise, rendit la ville par capitulation. Les termes de cette capitulation furent très-favorables à la colonie française , et ils furent si ponctuellement et si honorablement exécutés par les Anglais, que la plus grande partie des Français préféra rester avec les conquérans , que de retourner en France , ainsi qu'il avait été stipulé. Ce fut ainsi que là capitale de la Nouvelle-France fut Tour IT. 2
subjugyée par les armes anglaises, précisément cent trente ans avant l'époque de la conquête définitive de cette colonie, par le célèbre général Wolf. Il est vrai qu'alors, elle ne resta pas long-temps entre les mains des Anglais ; car, par le traité de Saint-Germain-en-Laie, en 1632, non-seulement le Canada, mais encore l’Acadie et Cap-Breton furent cédés au roi de France par son royal beau-frère le roi Charles Ie. ;
En 1653, la compagnie de Ja Nouvelle-France fut réintégrée dans tous ses droits ; et Champlain reprit de nouveau les rènes du gouvernement. Îl éprouva de grandes et nombreuses difficultés à réaliser plusieurs de ses plans, par suite de l'opposition de quelques tribus Indiennes, provoquée par ses alliances imprudentes contre les froquois. Champlain mourut en 1635, à Québec, ville donton pourrait à juste titre l'appeler le père , comme il en fut le fondateur. Tous les habitans le pleurèrent avecune affliction vraiment filiale. Le père Charlevoix, historien fidèle et véridique, le dépeint comme un voyageur instruit et bon observateur, un écrivain judicieux ,un excellent géomètre, et un hubile
ément nquête re gée resta nglais ; n-Laie , ais en- 8 au roi » Je roi
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marin. Champlain fut remplacé dans le gou vernement de la Nouvelle-France, par M. 4 Wontmagny.
En 1659, madame de la Peltrie , catholiqu romaine, fort pieuse, jouissant d’une fortune considérable, alla s'établir à Québec, accompagnée de trois religieuses Ursulines. Cette respectable dame y fonda le couvent de cet ordre. On assure que son zèle pour le bonheur et 14 conversion des Canadiens , fut porté au point qu’elle cultivait elle-même la terre de ses propres mains, afin d'augmenter les moyens de leur faire du bien.
in 1640 , Maisonneuve , gentilhomme champénois, conduisit plusieurs familles à Montréal : le Roi de France investit de la propriété de toute l'ile trente-cinq Français, dont Maisonneuve était le chef. I] ne se passa aucun événementimportant dansles établissemens du Canada, depuis 1640 , jusqu'en 1685. À cette dernière époque , la population blanche de toute la colonie ne s'élevait qu'à 17,000 âmes.
En 1709, Lord Sunderland , alors secrétaire d'état du royaume Britannique, formaun plan pour Ja destruction de la puissance francaise
dans le Canada , dans l’Acadie , et à Terre- Neuve; mais ce plan échoua, ou ne fut pas mis à exécution. L'année suivante , le colonel Schugler partit de New-York pour l’Angleterre , dans l'intention de faire connaître et de démontrer au ininistère anglais, la nécessité d'adopter quelques mesures vigoureuses pour soumettre le Canada à lacouronne d'Angleterre. Il était accompagné de cinq chefs Indiens , qui protestèrent de leur fidélité à la reine Anne, et qui sollicitèrent vivement son assistance contre les Français, leurs ennemis communs.
En 1759, le général Wolf effectua la conquête de Québec ; mais ce ne fut qu'à la fin de l’année 1760 , que le Canada fut entièrement soumis à la puissance Britannique.
En 1765, le roi d'Angleterre fit une proclamation dans laquelle furent déterminées les limites de la province de Québec; et immédiatement après , pour témoigner sa satisfuction royale de la conduite et du courage de l’armée , éten même temps , pour récompenser les officters et les soldats, les gouverneurs furent autorisés à concéder gratuitement des terres à
Terreut pas e colo- ’Anglere et de écessité >s pour leterre.
ns, qui Anne, sistance nmuns.
la conà la fin brement
proclaces les immésatis{ucde l’'aror les of
furent terres à
tous ceux qui avaient servi en Amérique pendant la dernière guerre ; savoir :
À un officier supérieur. . . . 5000 acres.
À un capitaine. . . . . . . . 5000 À un officier subalterne. . . . 2000 À un officier non-commissionné 200 À un simple soldat . . . . . . 50
Au moment de la conquête du Canada, toute la population FUIOpEeRRe s'élevait à 60,000 âmes.
En 1963 , seulement quatre ans après la réduction de Québec , les exportations de la Grande-Bretagne pour le Canada , s’élevèrent à 8623 livres sterling.
En 1975 , Montgomeryet Arnold , généraux américains, dirigèrent leurs attaques contre Québec ; mais ils n’eurent aucun succès.
En 1783, lorsque la guerre de l'indépendance fut terminée, la population du Bas
Canada était de 115,000 Âmes et celle du Haut Canada de 10,000.
XNif
Lois et Constitution des deux provinces. 7
Gouverneur.
Conseils législatif et exécutif,
et Chambre d’assemblée dans le Bas-Canadu.
— Nature compliquée de lu législation de cette
province. — Cour d'appel. — Notice sur les
avocats. — Des divers titres auxquels les terres sont possédées. —Manière dont les premiers établissemens furent formés. — Condilions des concessions. — Bails emphytéotiques, ou concessions à long terme.—Cens, lods et ventes, ou taxes sur les aliénations. — Fiefs. — Quint et relief. — Communauté de biens ou soctélé d'acquêts en mariage.
Avant l’année 1660 , quoique plus d’un demi siècle se fût écoulé depuis les premiers établis-
semens en Canada, l'influence salutaire des lois y était encore inconnue : l'autorité mili-
nces. — exécutif, Canadu.
, de cette e sur les s terres y miers étalions des
ou conentes, OU
Quint
soctélé
n demi établishire des é mili-
taire était la seule quiexistât à cette époque, ct même elle était exercée par le gouverneur ou son lieutenant. Il jouissait du pouvoir de mettre en jugement et de condamner toutes les personnes , quel que fut leur rang ou leur condition dans la société ; et ses décisions, ainsi qu’on pouvait bien s'y attendre , n'étaient pas toujours favorables à l’innocent , ni miséricordieuses pour le coupable : les ordres les plus arbitraires et les plus extravagans étaient exccutés , sans qu'on miît en question leur validité , leur urgence ou leur justice. Dans cet état de choses vraiment déplorable , plusieurs individus étaient souvent incarcérés sans même une ombre deculpabilité ,;etcondamnés à des peines ignominieuses, sans qu'il leur fût permis de repousser les accusations de leurs ennemis.
Eu 1660, il fut établi un tribunal pour juger toutes les affaires civiles, et {a coutume de Paris fut le code d’après lequel les décisions de ce tribunal devaient être dirigées. Cette institution existait encore en 1759, lorsque la colonie tomba entre les mains des Anglais. Depuis cette époque jusqu’en 1774 , les lois anglaises . tant civiles que criminelles, ontété lesseules par
lesquelles le nouveau gouvernement à régi ces provinces. C'était réellement un grand sujet de mécontentement pour ce peuple de se voir régi par des lois qui lui étaient entièrement inconnues; et ce mécontentement doit moins surprendre encore, lorsqu'on sait que l’application de ces lois était confiée à des hommes qui n'étaient pas plus familiers avec la jurisprudence anglaise que les Canadiens eux-mêmes.
À Québec et aux Trois-Rivières, des officiers de l’armée que leur éducation et leurs précédentes habitudes avaient beaucoup plus familiarisés avec le Champagne et le Bourgogne qu'avec Cokeet Blackstone, étaient nommés juges dans les affaires civiles etcriminelles ; à Montréal, les juges étaient choisis parmi tout ce qu’il y avait de plus respectable dans la population anglaise ; unerace d'individus que le général Murray ,dans une lettre aux lords du commerce et des plantations , dépeint comme « n'ayant reçu qu’une »très-médiocre éducation ; qui, ayant leur for- »tune à faire, s'inquiètent fort peu des moyens »pourvu qu'ils atteignent la fin; en un mot, »les hommes les plus immoraux qu'il eut »jamais vus. » La Noblesse Française qui était
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régi ces id sujet > se voir nent int moins applicames qui urisprumêmes.
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moyens 1 mot, il eut ui Gtail
nombreuse , qui se glorifiait de descendre de familles anciennes, et se prévalait de sa propre gloire militaire et de celle de ses ancètres, fut justement offensée de voir de semblables personnages destinés à la gouverner : elle cria à l'injustice et à l'oppression ; et, pendant longtemps , la province fut en proie aux haines, à l’animosité et au désordre le plus complet.
En 1774, le Parlement Britannique prit cette matière en haute considération , et passa un acte par lequelil déclarait nulles et non avenues toutes les dispositions antérieurement adoptées pour ces provinces, et ordonnait que toutes les contestations relatives aux propriétés seraient jugées d’après les lois primitivement adoptées en Canada ; mais que les lois anglaises seraient suivies dans les affaires criminelles. Cet acte eut le: résultats les plus favorables : le rétablissement de la coutume de Paris, des dimes ecclésiastiques et des redevances féodales, satisfit les Eanadiens et rendit la tranquillité à ces contrées.
Jusqu'en 1791, l'immense étendue de territoire,imaintenant diviséeen haut et bas Canada, continua d'être désignée sous le titre de Pro-
vince de Québec. En 17991, lebill de Québec, rendu en 1774, fut révoqué, ct ilfut passé un autre bill portant que la colonie serait divisécen deux gouvernemens distincts et que des législatures séparées, formées sur les principes de la constitution anglaise , seraient assignécs à chaque province.
Le gouvernement du Bas-Canada est administré par un gouverneur, un lieutenant-gouverneur, un conseil législatif, un conseil exécutif et une chambre d’assemblée.
Le Conseil législatif est composé de 26 membres nommés par un mandement du roi; ils doivent être nés sujets naturels, ou avoir été naturalisés, ou être devenus sujets de l'Angleterre par la conquête et la cession du pays. Les jt membres de ce Conseil sont nommés à vie, et £
conservent leur emploi, à moins qu'ils ne s'ub- le sentent pendant plus de quatre ans sans en d dé
avoir obtenu la permission de Sa Majesté.
Le conseil exécutif consiste en 13 membres qui sont également nommés par Sa Majesté : 5 ils exercent leur autorité sur les affaires de la province, d’une manière absolument semblable
Québec, passé un divisécen des légisncipes de signées à
est adminant-gouseul exécu-
> 26 menndu roi; ils oir été na- Angleterre ays. Les $ si ie, et Is ne s'ubs sans en jesté.
meubres Majesté :
ires de la cmblable
à celle que le Conseil privé exerce sur les affaires de la Grande-Bretagne.
La Chambre d’assemblée est composée à présent de cinquante membres qui sont choisis, tous les qu'atre ans, par des propriétaires jouissant d’un revenu net et assuré de 40 schellings. Dans les villes, ils sont choisis par des personnes qui possèdent une propriété territoriale d’un revenu net de 5 livres sterling, ou par celles qui ont résidé dans la cité pendant un an avant la publication de l'ordre de convocation.
Le code criminel d’ Angleterre s'étend au Bas- Canada , aussi bien qu’à la province supérieure. La justice est administrée par deux chefs de justice, six juges, un altorney et un solliciteur général; il y a de plus un juge provincial pour le district des Trois-Rivicres ; un autre pour le district inférieur de Gaspe, et un juge de la cour de vice-amirauté, qui réside à Québec.
Il y à aussi une cour d'appel composée du gouverneur, de son lieutenant, de cinq membres au moins du conseil exécutif, ct d’un égal nowbre d'officiers de justice qui n'ont pas connu du procès soumis à cette eQur. On peut
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appeler des décisions de ce tribunal à Sa Majesté dans son Conseil.
Les lois sont si compliquées, si différemment interprétées et si mal définies, que les procès sont aussi nombreux dans toutes ces contrées que les excommunications et les indulgences l’étaient en Angleterre dans les premiers temps du règne de Henri VIII. Les juges que je crois très-honnèêtes et exerçant leur profession avec beaucoup de droiture, neparaissent pas posséder ces connaissances étendues et cette profonde érudition qui distinguent si éminemment les magistrats en Angleterre. Les avocats ne sont pas fort versés dans l'étude des lois:
la plupart, nés dans le pays, ou venus jeunes É. de l’Angleterre et de l'Irlande, ne pouvant se nt procurer dans une autre carrière une existence pi honorable, ont embrassé la profession de lé- Le gistes, sans avoir suivi le cours d'études qui D pouvait les mettre en état de remplir honora- q blement de si importantes fonctions: ils ont à " peine quelques notions de leur profession ; et de
cependant obtiennent en Canada une confiance de qui leur serait vraisemblablement refusée partout ailleurs. Les formes de la procédure sont
Sa Majesté
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si vagues, simaldéfinies, qu'ilestextrémement difficile, surtout pour les étrangers, d'obtenir, même des jurisconsultes dont la réputation est le mieux établie, des conseils auxquels ils puissent avoir confiance. Cet état de choses donne lieu à un grand nombre de procès, et produit les plus fâcheuses conséquences.
Les lois par lesquelles le Bas-Canada est gouverné, consistent essentiellement : dans la coutume de Paris, telle qu'elle existait en France en 1666 ; le droit écrit ou le droit romain, dans les cas où la coutume de Paris se tait; les édits, déclarations et ordonnances des gouverneurs français du Canada; les actes du parlement britannique, relatifs au Canada, et cnfin le code criminel anglais, in roro. Cette complication de lois est aujourd’hui nécessaire pour que le pays puisse être paisiblement gouverné. Mais combien il eût été plus heureux pour les habitans actuels et futurs du Canada que les lois anglaises, tant civiles que criminelles, eussent continué à être en vigueur depuis le premier instant de leur introduction dans la province.
Les lois qui sont en vigueur én Canada,
