RECETTES DE
Impôt foncier ; . . . . 1,842,120 fr.
Impôt personnel 128,520
Patentes 188,200
Impositions communales 058,028
Imposition sur les cours d’eau et irrigations. . 250,000
Impositions indirectes tenues à fermage (produit net) 2,770,000
Décime sur les précédentes impositions. . . . 188,000
Domaines de l'État 1,160,000
Produits divers... 290,000
Quote-part sur les octrois de Parme et de Plaisance 260,000
Total s 6,895,640 fr.
Le décime ajouté à presque toutes les contributions fut établi par la même raison qui le fit naitre che7, nous, la nécessité, en des temps malheureux, de pourvoir aux dépenses extraordi-
(1) Le fermage mixte est celui dont les bénéfices se partagent, dans une certaine proportion , entre l’Etat et le fermier.
FINANCES
lia ires; mais la différence, c’est qu’à Parme il est aboli depuis i835, et qu’en France il subsiste encore nominativement pour plusieurs impôts, tels que les douanes, par exemple, et que, pour d’autres, on l’a confondu avec le capital; en sorte qu’il est toujours payé sous une forme ou sous une autre. Il est vrai qu’il a perdu son titre d’imposition de guerre et qu’il est devenu un supplément aux recettes de la paix.
En i834, la généralité des impôts répartis sur la population présentait, en moyenne, une charge de i5 francs par tète; ce qui était beaucoup pour un pays peu industriel, presque entièrement agricole, où les douanes et les autres contributions indirectes ne comptaient à peu près que pour la moitié dans les perceptions, et où l’autre retombait sur la propriété, le personnel, les patentes et les taxes communales au profit du trésor.