LA NOUVELLE-FRANCE

Les termes féodalité, système féodal, temps féodaux

4 appliqués à notre ancien système agraire, manquent

d'exactitude. Plusieurs de nos écrivains, entr’autre

4 D. Suite, l'ont remarqué.

Comme tout ce qui doit durer, notre ancienne manièrs: de concéder les terres était modelée sur les lois antérieures, sur un régime préexistant, Mais les modifications que subirent les tenures agraires lorsqu'on les appliqua à l’Amérique, furent profondes, radicales.

En France, de même qu'en Angleterre, les répar. titions agraires furent le résultat de la force ou de la conquête. C'étaient les vainqueurs qui se parlageaient jes terres et les autres dépouilles des vaincus.

Il n’en fut pas ainsi en ce pays. Le vassal, le censitaire, était l’égal de son seigneur. Il pouvait même lui imposer ses conditions d'établissement,

en France, ou s'établir ailleurs.

Dans la Nouvelle-France on prêtait la foi et hom-

mage—de nombreux régistres le constatent—maisk c'était une simple formalité, dont le seigneur domi:

nant aurait pu se passer.

Il n’en était pas de même en France, du moins]

dans l’origine.

Les conquérants, après s'être appropriés les biens#

des vaincus, voulaient les conserver. De là la pro-

messe réciproque, que se faisait le seigneur et ses vassaux, de se secourir mutuellement. Delà la félonie. À terme quin’a jamais eu de sens en ce pays, parce! que les obligations n'étaient plus les mêmes, parce à

que le vassal n’était plus un homme lige, parce que le censitaire relevait directement du roi, et non du seigneur.

D'ailleurs, la coutume de Paris, que l’on suivait | dans la Nouvelle-France, en matière de fiefs, ainsi k que celle de Vexin-le-Français qui en faisait partie,

avaient subi des amendements profonds. Dumoulin, ce prince des Jurisconsultes, avait bouleversé, avec sa science formidable, toute la Jurisprudence féodale. Mais les rois français, leurs ministres, les Intendants, et le Conseil Supérieur, réduisirent l’ancien système féodai, et même celui que Dumoulin avait préconisé, à un pur système de colonisation. Le seigneur

Le seigneur qui avait obtenu une concession à titrek onéreux voulait avoir des colons, et il devait les ménager; car ils pouvaient le quitter, et retourner

n'éta

pouv conc terre le se bitar mou mins et pa

Or pres frand forc cons sait (

cons nanc acco Iles, se C Dup en C bâti ban:

met aille

It—maish ir domi:

| moins!

es biensA | la pro-

” ei ses | | félonie, À

, parce

, parce à

rce que non du

, ainsi