CHAPITRE

. . Stnnenti,

Ow a vu que, pendant la domination espagnole, le roi I). Pierre étant venu à Cagliari , en 1355, y «Woqua la* première assemblée des états-généraux, sous le nom de stamenti. Les stamenti sont la réunion des trois ordres ou états du royaume : ecclésiastique, militaire et royal.

• Le stamento ecclésiastique est composé d«* archevé*ques, évêques, abbés, et procureurs des éhapitres du royaume; il est présidé par l'archevêque de Cagliari, comme première voix {prima voce), et en son absent par le prélat le plus-ancien.

Le stamento militaire comprend tous les nobles et. chevaliers du royaume âgés de vingt ans accomplis. Ils peu- * veut se faire représenter par des procureurs choisis dans ' leur stamento.

Les procureurs des barons espagnols qui demeurent hors du royaume . peuvent seuls.ctre admis quand même ils -ne seraient pas nobles : chaque membre ne peut avoir plus de quatre .voix, y compris la sienne. Ce stamento est ■ présidé par de titré le plus élevé , ou à titres égaux par le • plus- ancien titré , et au défaut de celui-ci parle plus ancien noble. On 1 appelle première voix du stamento militaire. . * ...

Le stamento royal est formé par les députés .des villes élus parmi les matriculés : le syndic de Cagliari , qui en est la première voix , le préside, et a pour marque disr linctive une grande médaille d’or pendue au cou. C’est

par relie même. raison que le conseil civique de’ Cagliàri se fait précéder par deux masses, dont une pour le sÿndic,

• . • comme première voix du stamento royal.

■Le stamento militaire a le droit de se réunir par la volonté de toiis ses memhrcs ou d'une partie d’entre eux ;

. mais il doit alors tenir ses séances dans un des quartiers du Château do Cagliari (1) et en plein jour, avec- la per- • mission du représentant du roi et l’intervention d’un délégué du ptince. s

nutrenf. m- Les çortès et les parlements ont- souvent été Confondus ;

1 '* 1* Ct» r 1rs rt • I -

14% jMricnieut'. mais ils ditlèrcnt en ce que les. premières embrassent tous les objets relatifs à l’administration de l’état; les autres ne ■ sont convoqués que pour des affaires spéciales.

Mule de pinro- LorSquo»les cortès sont rassemblées „ ce qui ne -peut avoir lieu sans un ordre exprès du souverain , les stamenti prennent Je nom de bras ( bracchi ) ; comme faisant partie . if un même corps : hors de ce cas, ils conservent le nom de

stamenti. • • ' i , f

Les trois stamenti ne sont réunis que le jour de IJou- . verturc ( apertura del soglio) ét celui de la clôture des cortès ; chaqde stamento tient ses séances à part : l’ecclésiastique dans la sacristie de la cathédrale; le militaire dans une église quelconque, te royal dans la maison de , ville. Ainsi, chaque stamento délibère- isolément sur les

i affaires publiques oü sur celles particulières^ son ordre ; ‘ils communiquent entre eux par le moyen de deux députés pris dans leur propre sein, qui vont à l’autre bras en cérémonie , et précédés de leurs masses. Par un usage

• singulier, celui des députés qui est chargé de porter la . parole dans cette occasion ne peut répondre ; cette faculté

(l) Le Château est la portion de la ville bâtie sur la partie la plus élevée de la colline, et qui est habitée par les autorités, |a noblesse dl les gens aises. .'Si , r5 . . *

• CBAP, W — STAHBNTI. > 3,07 .

esj réservée à son collègue : on les. appelle ambassadeurs. . > . . ' '

Les demandes, adressées au roi par les stamenli sont faites au nom des trois ordres ou d’un seul : si elles sont favorablement accueillies , elles acquièrent force de loi , et , selon l’expression usitée , de lois passionnées. Cellesci ne duraient anciennement que d’une convocation des cortès à l’autre ; mais dans la suite elles furent déclarées valables pour toujours (in viridi observantia). ,

On dopnait à ces lois le nom de passionnées parce que , Doqaur». dans ces séances, les cortès offraient ou confirmaient le tribut que le royaume paie au souverain ; on le considérait ainsi comme un échange de grâces accordées , ce qui a fait donner à cé tribut, offert comme spontanément, le nom de donatif.

Les premières cortès furent tenues par le roi D. Pierre en 1355, et les dernières, proprement dites, en 1699 : les actes de celles-ci et des deux précédentes , ainsi que de celles du roi Pierre (1), ne furent pas publiés; les actes des mitres sont rassemblés dans un ouvrage qui parut d’abord en 1572, et qui fut réimprimé en 1641, par D.-J. Dexart (2), avec de très bons commentaires.

, La maison de Savoie n’a jamais convoqué les cortès.

Les stamenti pourtant ont été réunis plusieurs .fois, surtout à l’époque de l’attaque des Français en 1793; à celle de l’arrivée de la famille royale ; dernièrement à l’occasion de i'avénement de Charles-Félix au trône, et dans toutes les occasions .où il a été question de renouveler,

fi) Elles se réunirent dans l’hôtel-de-villc de la capitale; c’est alors que le roi tint un discours très singulier, et qui apparemment ftit la principale cause pour laquelle les actes de ces cortès ne furent pas publics. | ' . . • •

(î) Dr va rt , Cn/tit- curinr. rrp ni San/.

t Xf*

«drV ■

•308.. IJVRJ5 IV„ — ADMINISTRATION. N

d’accroître te^domtifs (1) offerts par leroyauYne ou d’y . faire quelques changement. ’ * ».

On voit que la représentation nationale de Sardaigne" est "fondée sur le iystèmc féodal*, et ne peut se consenrçr que dans les pays où ce Tégime se soutient encore dan» ' toute sa vigueur. Cette représentation nvest d'ailleprs qu’un reste ou une modification de l’ancicnnè constitution aragonaise et catalane. . f • ' ;

(ij Les donatifs du stanicnlo ecclésiastique doivent ÿtre soumis à

l’approliatiou du pape. • *

Vf»

^ iïïïï