Tome III. B b

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impôts sûr la consommation , et fait voir l'impossibilité de fondre toutes les taxes en un seul impôt territorial. Le marquis de Casaux (1) a aussi essayé de prouver, avec beaucoup d'énergie et de logique, que les impôts territoriaux de France et d'Angleterre des/voient être changés en impôts sur la consommation. Plusieurs des meilleurs écrivains qui ont découvert la science physiocratique., sont aussi de cette opinion. Des impôts proportionnels sur la consommation , sont les plus justes, les plus avantageux , et les moins onéreux pour un peuple , parce qu'ils se payent tous les jours et imperceptiblement (2). La noblesse de Qnercy a, dans son cahier, un passage qui fait honneur à son bon sens : « Consi- *> dérant que l'impôt indirect a l'inappré- » ciable avantage d'une perception imper- » ceptible et spontanée \ que le contribua- » ble ne le paye qu'au moment où il en a » les moyens ; qu'il frappe sur les capita- » listes dont le genre de fortune échappe à

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( 1 ) Nléchanisme des Sociétés , in- 8°. 1785 , p . 2 2 2 .

(2) Encyclopédie , in-folio, Tom. VIII, p. 6©2>

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» tout autre impôt j que la mesure des 55 consommations étant en général celle » des richesses , il atteint , par sa nature t » à une justesse de répartition, dont l'im- » pot direct n'est pas susceptible , etc. (1). Ce sont là de sages principes ; ils sont , en peu de mots , développés de la manière la plus claire.

De la simplicité de V impôt*

Un si grand nombre de cahiers de France sont d'accord avec les économistes , pour; demander la plus grande, simplicité dans l'imposition, un impôt uniforme, proportionnel , unique sur les terres, qu'il vaut bien la peine d'examiner jusqu'à quel point cette théorie de simplicité mérite l'idée que* l'on s'en est formé. Personne ne doute de l'avantage que produiroit une méthode peu dispendieuse de perception pour ce plan , ou tout autre plan de simplicité y niais il y a lieu de croire que cet avantage seroit acheté à un prix. mille fois plus haut qu'il ne vaut. Je n'aime pas à avoir recours aux raisonnemens , quand il se trouve des faits

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desquels on peut tirer des conséquences. Les taxes d'Angleterre sont variées à Tinlin i^, beaucoup plus qu'en France, sur-tout dans les objets d'accises et de timbre : elles «ont aussi considérables, et plus du double de celles de France , en proportion de la population du royaume ; cependant , cet immense fardeau est supporté par le peuple avec beaucoup plus d'aisance qu'un autre de moitié moindre n'est supporté par la nation française ; cela ne doit pas être attribué à une seule cause , mais à plusieurs : or, au milieu de toutes ces causes , on trouvera, je crois, cette grande variété de points sur lesquels elles portent.

La seule 'circonstance de diversifier le» taxés pour lever une somme quelconque , est un grand pas vers une égale répartition ; si j'ayois à définir un bon système d'impôts, je dirois que c'est celui qui porte légèrement sur une infinité de points , et, jaiïiais pesamment sur aucun. En un mot k cette simplicité de l'impôt est le plus grand poids qu'on puisse lui ajouter, et doit, dans tous les pays , être soigneusement évité. — Par le système dé la simplicité de l'impôt, de quelque manière qu'il soit mis

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en pratique, soit sur les terres, sur les personnes , ou sur la consommation v il se trouvera toujours des classes du peuple moins taxées que les autres j et cette inégalité jetera un fardeau onéreux sur ceux qui souffrent le plus de l'opération de taxes x quelle que soit leur nature. Il n'y a personne qui soit plus grand ennemi que moi des impôts sur les terres ; cependant , tel est l'avantage d'un système extrêmement varié, que je ne voudrois pas qu'on les ôlat entièrement dans aucun pays. Un impôt territorial de six, neuf deniers, ou peutêtre un sol pour livre , mais invariable , seroit un fardeau si léger, qu'il pourrait être supporté sans nuire à l'agriculture. Les taxes sur les fenêtres sont les plus mauvaises que l'on puisse mettre ; mais si elles ne passoient pas trois sols par fenêtre , il n'y auroit pas grand'ehose à dire. Malheureusement pour la France , des idées contraires prévalent chez elle ; — ce sont celles de la simplicité. Il auroit été sage de n'avoir supprimé aucune taxe en entier , pas même celle de la gabelle : si l'on a voit écarté les abus qui proviennent de ce qu'un revenu est affermé ; si l'on avoit

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introduit dans îa perception ïa douceur d'un gouvernement libre ; si Ton avoit même entièrement changé la méthode de perception , on auroit écarté, les principales objections que l'on pouvoit faire aux impôts qui ont été abolis , et évité le mal énorme, et maintenant indispensable, de charger les terres. Ce sujet est fertile > et bien digne de la plume d'écrivains habiles ; un voyageur ne sauroit donner que quelmies légères esquisses.

Fin du troisième et dernier Volume*