V
Vély (l'Abbé) Hist. de France, in-12.
Villaret (M. de) Continuation de la même Histoire.
Voltaire (M. de) Hist. Univers.
Z
Zazius de Feudis, Lugdun. 1556, in-12.
W
Wats (Guillelmi) Glossarium in fine Matthæi Paris.
Walsingham Ypodigma Neustriæ, Londini 1574, in-folio.
Wilkins, Leges Anglo-Saxonicæ, &c. Londin. 1721, in-fol.
Fin du second Volume.
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TABLE DES MATIERES DES PREMIER ET SECOND VOLUME.
· · ·
A
ABBATEMENT, est une des six especes d'entrées autorisées a l'égard des fonds, 1 volume, 539 Exemple d'un Abbatement, ibid.
ABEYANCE, qu'est-ce qu'un Bénéfice en Abeyance, 1 vol. 676
ABSENT, dans quel temps doit-il s'opposer à un Jugement rendu par défaut contre lui? 1 vol. 506
ACCUSATEUR, ses fonctions, 1 vol. 273
ACQUEREUR, comment la possession des fonds lui étoit-elle transférée, 1 vol. 484
ACQUETS. Voyez SUCCESSION AUX ACQUÊTS.
ACQUITTEMENT, combien de sortes d'acquittemens, 1 vol. 217 Voyez SEIGNEUR.
ACTES concernant les Ecclésiastiques, dressés par eux-mêmes, 1 vol. 395 Fraudes commises dans ces Actes, ib.
ACTION de dette, 1 vol. 90 Action de trépasse, 1 vol. 97 & 105 Fausse Action, 1 vol. 710
ADOPTION, on ne pouvoit adopter quelqu'un que lorsqu'on n'avoit pas d'enfans, aux Notes, 1 vol. 469
AFFRANCHIS, de combien de sortes, 1 vol. 283 Diverses manieres d'affranchir, 283, 284
AGE, a quel âge nos Rois étoient-ils majeurs, 1 vol. 161 & 162 Age parfait & âge de discrétion pour les mâles & les femelles, 1 vol. 163
Plein-âge. Voyez MAJORITÉ.
AGRICULTURE. Voyez LABOURAGE.
AINÉ, ses droits sur la succession de ses Cadets, 1 vol. 18 Aîné (le fils) succede seul à Clotaire II, 20 Aînée, ses priviléges & ses charges, 1 vol. 317 Comment nomme-t-on sa part, 1 vol. 321
AINESSE, son antiquité en Normandie, 1 vol. 18 Son origine est plus ancienne que celle qu'on lui attribue ordinairement, ib. Réfutation des objections que l'on fait contre l'antiquité du droit d'Ainesse, 1 vol. 18 Ce droit étoit il admis pour la succession au Trône sous la premiere Race, 1 vol. 19 Ce droit conforme au droit suivi chez les anciens Gaulois, 1 vol. 20 Ce droit étoit-il inconnu à Charlemagne & à Louis le Débonnaire, 1 vol. 21 Comment s'est-il établi pour la succession aux Fiefs, ib.
ALEU, Franc-aleu Normand, comment s'est conservé, 1 vol. 192 & suivantes. Définition du Franc-Aleu, ibid, 235
ALEUX, leur définition, 1 vol. 6 Possesseurs d'Aleux, formoient une classe considérable dans le neuvieme siecle, 1 vol. 194 Expulsent les Normands à leurs frais, ib. Ne devoient que le service Militaire, ib. Pourquoi moins d'Aleux en une Province, & plus d'Aleux en d'autres, 1 vol. 196 Objections contre la franchise naturelle des terres Normandes, réfutées, 1 vol. 197 & 2 vol. 140 Le Domesday reconnoît le Franc-Aleu, ib. 198 On pouvoit donner les Aleux aux Eglises, 1 vol. 205
ALLUVION, maximes du droit Anglo-Normand sur ce droit, 2 vol. 24
AMORTISSEMENT, droit essentiellement inhérent à la Souveraineté, 1 vol. 215 Philippe le Hardi a-t-il le premier exercé ce droit, ib. Quand & comment ce droit s'exerçoit-il, ib. 708
AN & JOUR, d'où la Coutume de ce délai a-t-elle passé en Angleterre & en Ecosse, 1 volume, 489
ANASTASE, persécution horrible que ce Prêtre éprouve de la part de son Evêque, 1 vol. 10
ANATHEMES. Voyez IMPRÉCATIONS.
ANDARCHIUS, Histoire de ce méchant homme, 2 vol. 10
ANSELME, affaire qu'il eut au sujet des Investitures des Evêchés, 2 vol. 218 & 223
ANSTRUSTION, Biens qu'il pouvoit posséder, 1 vol. 192
APPANAGES, s'appelloient originairement Royaumes, 1 vol. 467
APPEL. Voyez COMBAT. Définition de l'Appel, sa forme, son effet, 1 vol. 565. Voyez COMBAT. Appel de Jugemens. Voyez JUGEMENS.
APPENDANCE. Voyez DEPENDANCE.
ARBITRE. Voyez FEMME.
ARMOIRIES, quand l'usage en a-t-il commencé, 2 vol. 194
ARQUES, continence du boisseau d'Arques, 2 vol. 22 & 23
ARTHUR DUCK s'est mépris, en disant que Glanville s'est servi des termes, du témoignage, & de l'autorité de Justinien, 2 vol. 4
ASCENDANS, variations sur leurs droits en la succession de leurs enfans, 1 vol. 14
ASSEMBLÉES générales de l'Etat; on renvoyoit les hommages à ces Assemblées, 1 vol. 111 Voyez PARLEMENT.
ASSENTIR ou CONSENTIR, différence de ces deux expressions, 1 vol. 683
ASSISES dans les Bourgs & les Villes, 1 vol. 237 Grande Assise, maniere dont on la tenoit, 1 vol. ib. 305 Sens différens de ce mot, ib. 306 Livres d'Assises, son autorité en Angleterre, ib. 386 N'étoient pas accordées dans tous les cas de dessaisine, ib. Assise de nouvelle dessaisine, 1 vol. 433 Assise de juris utrum, ib. 676 Petite Assise, d'où lui vient ce nom, ib. 553 On ne tenoit point l'Assise durant certain temps de l'année, 554 Où se tenoient les Assises & leur compétence, ib. Assise de derniere Présentation à un Bénéfice, 1 vol. 558 Assise pour Réglemens de Police, 2 vol. 361
ATTEINTE, effets de cette Procédure, 1 vol. 585
ATTOURNEMENT. Voyez TRANSPORT.
ATTOURNÉS, 1 vol. 85 Combien de sortes d'Attournés, ib. D'abord ce nom fut commun à tous Porteurs de Procuration, 614 Les Officiers qui donnoient les Assignations ne s'appelloient encore qu'Attournés dans le quatorzieme siecle, 1 vol. 274
AVERS, ce que c'est, 1 vol. 520 Formalités pour saisir les Avers ou Avoirs, ib.
AUMOSNE, Franche-Aumône, obligations de ceux qui jouissent de Biens à ce titre, 1 vol. 206 Cette tenure est exempte de Féauté, ib. 211
AUNE, quand cette mesure a-t-elle été établie, & par qui, 1 vol. 215 Ses dimensions, 1 vol. 236
AVOCAT, comment appellé anciennement, 1 vol. 274 Pouvoit-il être désavoué par son Client, ib. Prérogatives des Avocats, 1 vol. 601 Leur éducation, & honneurs décernés à leur ordre chez les Anglo-Normands, 1 vol. 602 & suiv.
AVOUÉS des Eglises, leurs Droits en Normandie, 1 vol. 30 Comment sont-ils devenus Patrons, 1 vol. 310 Voyez PATRONNAGE.
AURELIEN, est le premier Bénéficier, 1 vol. 4 & 5
B
BAIL des Rois mineurs, de quelle considération il jouissoit, 1 volume, 68
BAILLIF Seigneurial, ses fonctions, 2 vol. 41
BAILLIFS, leurs pouvoirs, & variation dans l'exercice de ces pouvoirs, 1 vol. 324
BALUSE, critiqué mal-à-propos par M. de Montesquieu, 2 vol. aux Notes, 12
BAN & arriere-Ban, 1 vol. 132 Qui étoit sujet au Ban, ib.
BANAGE compare les Fiefs au don que Dieu fait de la Terre de Canaan aux Israëlites, 1 vol. 4 Cet Auteur s'est trompé sur l'antiquité des Fiefs conditionnels, 1 vol. 34 N'a pas entendu ce que vouloit dire ce mot Fée tail, 1 volume, 5e Note, 34 N'auroit pas dû distinguer les Lettres de Naturalité des Lettres de Dénization, 1 vol. 276
BANNI, BANNISSEMENT, contre qui la peine du Bannissement avoit-elle lieu, 1 vol. 500 Moyens que le Banni avoit pour se soustraire à la peine prononcée contre lui, ib.
BARONS, leurs fonctions originaires, 2 vol. 129 Quand les Comtes prirent ce Titre, ibid, 130 Indépendans des Comtes dans le onzieme siecle, ibid, 170 Voyez COMTES.
BARRES. Voyez EXCEPTIONS.
BATAILLE. Voyez COMBAT.
BATARDS, succédoient-ils au Trône, 1 vol. 19 aux Notes, & pag. 467 On distingue deux sortes de Bâtards chez les Anglois, 1 vol. 465 Bâtard, ne peut être villain, 1 vol. 263
BATON, arme dont on se servoit dans les combats judiciaires, 1 vol. 265 De quel usage, pour résoudre ou attribuer les possessions. Voyez INVESTITURE & COMBAT.
BEDEAU, Comment distingués des Sergens, 1 vol. 450
BÉNÉFICE, ses caracteres particuliers, 1 vol. 4 Premier des Bénéfices donné à Aurélien, ibid. 4 & 5 Bénéfices amovibles, ibid. 5 Acquis à prix d'argent, ib. Distingués des Fiefs, 1 vol. ib. 35 Bénéfices de dignité, ib. Bénéfices des Eglises, ibid, 6 Quand le nom de Bénéfice commença-t-il à être opposé au nom de propriété, 1 vol. 9 Quand les Seigneurs eurent-ils le droit de sous-inféoder, ibid, 11 En quel temps les Filles ont-elles commencé de succéder aux Bénéfices, 1 vol. 26 Bénéfices, tous amovibles, tous viagers, ou tous héréditaires dans le même-temps, 1 vol. 35
BÉNÉFICIERS (grands) Voyez COMTES.
BIENS, quels on pouvoit donner aux Eglises, 1 vol. 204 Biens Ecclésiastiques, leur destination, droits du Roi sur ces Biens. Voyez EGLISE, DOMAINE, RÉGALE, & GARDE-NOBLE. Biens fiscaux, en quoi ils consistoient, 1 vol. 5
BIGNON (Jérôme) a donné de bonnes preuves de l'antiquité du droit d'Amortissement, 1 vol. 215
BOEUFS, conviennent-ils plus au labourage que les Chevaux, 2 vol. 47 & suiv.
BOISSEAU. Voyez MESURES.
BONNIERS, ne possédoient que des terres où il n'y avoit pas d'habitation, 2 vol. 120
BORDIERS, tiennent des fonds sur lesquels il y a une habitation, 2 vol. 120
BOSSUET, son sentiment sur les effets de l'Excommunication, 1 vol. 280
BOURGAGE, sa définition, 1 vol. 235 Différentes Coutumes connues sous ce nom, 1 vol. 244 Antiquité du Bourgage de Kent, ib. En Bourgage, le Douaire étoit quelquefois de la totalité du Bien, 1 vol. 245 Quelquefois on pouvoit y disposer de ses Biens par Testament, ib. Bourgage de la Province de Kent, 1 vol. 288 Bourgage Anglois, en quoi différoit du Bourgage Normand, ib. Bourgage, Fonds en Bourgage disponibles comme les meubles, 1 vol. 57
BOURGEOIS, n'avoient point en Normandie droit de suffrage dans les Assemblées générales du Royaume, 1 vol. 243 Obligés de garder une portion de leur mobilier à leurs enfans & à leurs héritiers, 1 vol. 256
BOURGEOISIE, combien de sortes, 1 vol. 235 & suiv. Quand ont-elles commencé, ibid, 236 Prérogatives des Bourgeoisies Royales, ib. Comment s'élisoient les Magistrats de ces Bourgeoisies, ibid, 237 De quels Biens pouvoit-on disposer dans les Bourgeoisies, ibid, 238 Comment les Bourgeoisies Seigneuriales s'établirent, ibid, 238 Bourgeoisie de Ville en Normandie, imprime aux Héritages qui y sont enclavés les caracteres du Franc-Aleu & du Bourgage, 1 vol. 239 Forme des ventes dans les Bourgeoisies Royales, ibid, 245 Le Retrait est une Loi de ces Bourgeoisies, 1 vol. 256 Y disposoit-on des Biens par Testament, ib. 360 Leur influence sur le Commerce, ib. 426
BRACTON, quand a-t-il écrit son Livre? 2 vol. 73 Ses principes sont-ils exacts, ib.
BREFS, ce que c'étoit, 1 vol. 28 Bref de Douaire, ibid, 66 Bref de Wast, ibid, 5 Seigneurs, dispensent leurs Vassaux d'avoir recours aux Brefs de Chancellerie, 1 vol. 96 Bref de faux Jugement, ses effets, ib. Bref de Confirmation, ibid, 133 Bref de Mesne ou de Medio, son usage, 1 vol. 216 Bref Præcipe quod reddat, 1 vol. 220 Ce Bref répond aux Lettres de Clameur de Loi apparente, 2 vol. 5 Forme des Brefs, 1 vol. Procédure sur les Brefs, ib. 221, 250 & 290 Bref nécessaire pour s'exempter de plaider personnellement sa propre cause sous les les deux premieres Races, 1 vol. 273 Bref Præmunire facias, pourquoi établi, ib. Bref de Rapt & de séduction contre le Supérieur d'un Monastere qui y reçoit un Mineur, 1 vol. 283 & 284 Bref d'Annuité, 1 vol. 295 Bref de mort d'Ancêtres, ibid, 308 Quand avoit-il lieu, ibid, 540 Bref de Daraine presentement, ibid, 309 Bref de Participatione facienda, ib. 316 Bref de Formedon, ib. 336 & ib. 645 Bref d'Admittatur, ib. 374 Bref de Fiefferme, ib. 388 Bref d'Entrée sur dessaisine, 435 & 456 Bref de Forcible entrée, ib. 494 Bref de Dette, ib. 501 Bref Dum fuit infra ætatem, ib. 542 Bref de Droit, quand étoit-il accordé, ib. 544 Quand s'appelloit-il Bref de cosinage, ib. Forme de procéder sur un Bref de Droit, ib. 578 Tout est de rigueur dans la forme des Brefs, 1 vol. 459 Bref d'Entrée in casu proviso, ib. Bref de Trépas, ibid, 550 Bref Quare impedit, ib. 558 Bref de Détenue, ibid, 561 Bref d'Erreur, son origine, ses effets & forme des poursuites sur ce Bref, 1 vol. 569 Bref Copias ad satisfaciendum, ib. 572 Bref Per elegit, 1 vol. 573 Bref de Recousse, ib. 621 Bref Cui in vita, ib. 643 On n'avoit pas besoin de Brefs quand l'objet ne valoit pas 40 sols, 1 vol. 649 Bref d'Entrée en le poost, ib. 711 Bref Non ponatis in defaltam, 2 vol. 5 Conformité de ce Bref avec nos Lettres d'Etat, ib. Bref Capias, sa forme & son usage, ib. Bref Quæras, pourquoi établi, 2 vol. 6 Bref Quare non habuerit Warantum, ib. 6 & 7 Bref Seisias, ib. Bref de Languore, ib. 7 Bref, d'où se tiroit le nom des Brefs, ib. 8 Bref ad Videndum, ib. 8 Bref Prohibere ne teneat, ib. Procédures sur les Brefs Anglois, conformes à celles prescrites par les Capitulaires, 2 vol. 9 Antiquité & origine des Brefs, ib. 14 Bref Quod posuit, ibid, 15
BRITTON, quand vivoit cet Ecrivain, 1 vol. aux Notes, 440 Britton, temps où il a écrit, rapports entre son Livre & l'ancien Coutumier Normand, 1 vol. 703 Idée de son Livre, 2 vol. 16 & 31 Combien l'édition des Ouvrages de cet Auteur seroit utile, 2 vol. 23
BRUSSEL, erreur de cet Auteur à l'égard du Capitulaire 20 du Liv. 3. Collect. d'Ansegise, 1 vol. 8 Brussel, erreur de cet Auteur à l'égard du droit des Filles sur la succession aux Bénéfices & aux Fiefs, 1 vol. 24 & 25 Inconvéniens qui résultent de ce que cet Auteur confond les Fiefs & les Bénéfices, 1 vol. 77 Réfutation de l'idée qu'il donne des Fiefs en l'air, ibid, 88 Il a mal défini les Fiefs de reprise, 1 vol. 93 Il recule d'un siecle l'époque de l'hommage-lige, 1 vol. 119 A-t-il bien compris ce mot, dépendance d'un Fief, 1 vol. 262 Ce qu'il dit du combat judiciaire est-il puisé dans la meilleure source, ibid, 265
