C
CANGE. Voyez DUCANGE.
CAPITULAIRES, quelles maximes ils établissent à l'égard des dons que l'on peut faire aux Eglises, 1 volume, 203 Différent sur ce point de la Loi des Allemands, ibid, aux Notes. Ne parlent point du Retrait lignager, 1 vol. 256 Permettoient-ils de s'emparer des fonds d'autrui sans y être autorisés, ibid, 551
CASTLE GARDE, Garde des Châteaux, Etage, 1 vol. 183
CAUSEUR, ses fonctions, ibid, 273 Voyez PLAIDEUR.
CAUX, Usages de ce Pays, plus conformes aux Loix primitives de Normandie que les Usages des autres parties de cette Province, 1 vol. 741
CÉDANT & CESSIONNAIRE, définition de ces mots, 1 vol. 75
CENS, différence du Cens d'avec les Tributs, 1 vol. 115
CENTAINES. Voyez HARO ou HUNDRED.
CENTENIERS, leur Compétence, 1 vol. 235
CHALENGE, différoit des reproches, c'étoit une opposition au serment des Jureurs, 1 vol. 585 On ne pouvoit chalenger les Chevaliers, ib.
CHAMP, appareil du champ ou les combats judiciaires se donnoient, 1 vol. 153
CHANCELIERS, comment investis de leur dignité, 1 vol. 109
CHANTRERIE, étoient des Bénéfices amovibles, 1 vol. 598
CHARLEMAGNE, érigeoit rarement les honneurs en hérédités, 1 vol. 9 Commence à accorder des Bénéfices aux hommes libres vers la fin du huitieme siecle, 1 vol. 34 Défend aux Ecclésiastiques de porter les armes, 1 vol. 136 Met les Princesses ses Filles sous la garde de leurs freres, ibid, 159 C'est peut-être d'un usage suivi sous ce Prince, que les Pairs du Royaume ont été réduits à 12, 1 vol. aux. Notes, 323 Cet Empereur favorise le Commerce, ib. 425 Il dirige le chant des Prêtres lorsqu'il assiste à l'Office Divin, ib. 598
CHARLES le Chauve rend les Bénéfices héréditaires en 877, 1 vol. 34 Pourquoi sous ce Prince la France divisée en petites Seigneuries, 1 vol. 35 Exerce le Droit de Régale. Voyez RÉGALE.
CHARLES le Simple, quelle autorité avoient les Comtes de Paris sous ce Roi, 1 vol. 143 En quoi consistoit le Droit de Régale sous son regne, ib. 156 Pourquoi préféré à Louis & à Carloman, ib. 466
CHARLES MARTEL accorde à ses Leudes les dignités Ecclésiastiques, 1 vol. 135
CHARTES; quand y a-t-on employé des imprécations? 1 vol. 361 Combien de sortes de Chartes, ib. 440 Etoient-elles nulles lorsqu'elles n'avoient pas de Sceau? ib. 441 Comment peut-on juger de la validité des Chartes, ib. En quelle langue rédigées sous Guillaume le Conquérant, 1 vol. 514 Grande Charte, 1 vol. 382
CHARUE de terre, continence de cette mesure, 1 vol. 599
CHASSE, Réglemens anciens au sujet de la Chasse en France & en Angleterre, 1 vol. 447 A qui appartenoit le Droit de Chasse sous nos premiers Rois, 1 vol. 447 Elle étoit défendue aux Evêques & aux Abbés, ib. Loix des Ducs Normands à l'égard de la Chasse, ib.
CHATELS, quels meubles désignés par ce nom? 1 vol. 529 Personnels & réels, 1 vol. 353
CHEVALIERS, il y en avoit chez les Gaulois, 1 vol. 128 Comment furent réglés leurs rangs & leurs services au commencement de notre Monarchie, ib. 129 Réception du Chevalier, comment elle se faisoit, ib. Il n'y avoit point de Chevaliers sans une portion de Fief avant le regne de Louis le Begue, ib. 130 Chevaliers Normands, leur Service plus proportionné à la dignité de leurs Fiefs que ceux des autres Provinces dans le troisieme siecle, 1 vol. 130 Différentes époques où la Chevalerie d'armes & la Chevalerie glébée ont été successivement reçues en France, ibid, 131 & 134 Il n'y a point eu de Chevaliers en Normandie sous les premiers Ducs de cette Province sans des portions de Fief, ibid, 131 Différence entre le Fief de Chevalier & le Fief d'Ecuyer, ib.
CHEVALIER MINEUR, n'étoit pas exempt de garde, aux Notes, 1 vol. ib. Dégradations des Chevaliers sous la premiere Race, aux Notes, ibid, 134 Chevaliers d'Armes, faisoient le service de simples Ecuyers, 1 vol. 135 Chevalier d'Arme, n'avoit aucun rang militaire déterminé, ib. Chevaliers créés par les Ecclésiastiques, 1 vol. 137 Chevalier, tenure par service de Chevalier, ne doit point l'Escuage, 1 vol. 169 Leur record ne pouvoit être reproché, ib. 223 Chevaliers, leur Office dans les combats judiciaires, ib. 265 Leur présence & leurs fonctions dans les assises, ibid, 585 Voyez COMBAT.
CLAMEUR continuée, définition de cette formalité, 1 vol. 480
CLERGÉ. Voyez ECCLÉSIASTIQUES. Le Clergé ne possédoit point des Bénéfices de dignité avant le huitieme siecle, 1 vol. 112 Le Clergé a toujours tenu le premier rang dans l'Etat, 1 vol. 201 Connoissoit bien les bornes de son autorité dans le sixieme siecle, ibid, 210 Refuse de faire voeu de chasteté, ibid. 223
CLOTAIRE II réforme quelques décisions du troisieme Concile de Paris, attentatoires à son autorité, par l'Edit confirmatif de ce Concile, 1 vol. 152
CLOVIS eut des raisons pour ne donner que des Bénéfices amovibles, 1 vol. 5 Ne place à la tête des Diocèses que des Sujets pacifiques, ibid, 150 Droits qu'il se réserve sur les Dons qu'il a faits aux Eglises, ib. A dû sçavoir mieux qu'aucuns Rois qui l'ont suivi les conditions auxquelles il avoit donné aux Eglises, ib.
COMBAT judiciaire admis pour les crimes seulement, 1 vol. 221 Quels crimes donnoient lieu au Combat, ib. 264 & 502 Qu'est-ce qui pouvoit combattre par personnes interposées, ib. Excuses admises pour s'exempter du Combat, ib. Formalités qui s'observoient dans les Combats, ibid, 265 Par qui la Loi du Combat fut faite, ib. aux Notes. Evénemens qui interrompoient & empêchoient le Combat, 1 vol. 266 Avoit-il les inconvéniens de notre Procédure criminelle, ibid, 503 Voyez PROCÉDURES & DUELS. Comment gageoit-on le Combat, 1 vol. 586 Loix du Combat suivant Britton, le vieux Coutumier Normand, & les Ordonnances de la troisieme Race de nos Rois, 2 vol. 141 Laquelle de ces sources nous donne une idée plus juste de l'ordre observé pour les Combats judiciaires lors de leur établissement, 2 vol. 147
COMBATTANS, leurs protestations, 2 vol. 152 Forme de leurs sermens, ibid, 154
COMMENSAL, qui ne se présentoit pas au Ban, à quelle peine étoit-il sujet, 1 vol. 139
COMMERCE, avec quel avantage les Communautés des Marchands le faisoient anciennement en Angleterre, 1 vol. 427 Ses progrès sous nos premiers Rois & sous les premiers Ducs de Normandie, ib. Fraudes commises dans le Commerce, espece de leur punition, ibid, 426
COMMISSAIRES, Missi Regii, pourquoi & quand nos Rois ont-ils cessé de les envoyer dans les Cours des Seigneurs, 1 vol. 25 Leur compétence sous les deux premieres Races de nos Rois & chez les anciens Normands, ib. 582 Comment tenoient leurs assises dans les Bourgs ou Villes, 1 vol. 237, & 241 Régloient les affaires provisoires, ib. Clerc des Commissaires, leurs fonctions, ib. Voyez SENÉCHAL.
COMMUNAUTÉS des Marchands. Voyez MARCHANDS. Communautés Religieuses, comment devenoient-elles capables de posséder des biens, 1 vol. 205 Communauté de Pâturages, comment s'acquéroit & s'exerçoit ce droit, 1 vol. 545
COMPÉTENCE des Juges Laïcs pour obliger les Ecclésiastiques à remplir leurs devoirs, quand ces devoirs sont déterminés, 1 vol. 205
COMPOSITIONS sous la premiere Race, 1 vol. 193 Quand se sont-elles payées en argent, ib. 272 Sur quoi se régloient-elles? aux Notes, ib.
COMTES & Barons indépendans les uns des autres au onzieme siecle, 1 vol. 170 Qui pouvoit exercer les fonctions des Comtes sous la premiere Race, ibid, 192 Défenses aux Comtes de vexer les hommes libres, ibid, 194 Les noms de ces Seigneurs ont eu en divers temps diverses significations, 2 vol. 121 Fonctions des Comtes, 1 vol. 6 Leurs fraudes pour s'approprier les terres du Roi, 1 vol. 8 Leurs vexations sur les hommes libres, ib. 10 Distribuoient les emplois militaires sous la premiere Race, ibid, 134 Leur punition quand ils ne se rendoient pas à la tête des Troupes de leurs Bénéfices, 1 vol. 139 Quelle autorité avoient-ils sur les autres Officiers militaires, 1 vol. 129 Quel étoit le taux de leur relief, ibid, 170
CONCILE (troisieme de Paris) son importance à l'égard du Droit de Régale, 1 vol. 151 Tous les anciens Conciles font mention de la Régale, ibid, 154 D'où est venu l'erreur de ceux qui ont lu les Conciles sans y voir la reconnoissance de ce droit, ibid, 155
CONCILES, prohibent les Dons excessifs faits aux Eglises par les Laïcs, 1 vol. 202 Interprétation des Canons qui autorisent les dons faits aux Eglises sans écrit, ib.
CONDAMNATIONS en matiere Civile, n'excédoient jamais les facultés du Condamné, 1 vol. 385
CONFIRMATION, Formule d'Acte de Confirmation, 1 vol. 587 Quand le Vassal avoit-il recours à ces Actes, 1 vol. 588 Différence entre les délaissemens & les confirmations, 1 vol. 589 On répétoit dans les Actes de confirmation les clauses des Actes qui y étoient ratifiés, ibid, 595
CONFISCATION, en quoi ce Droit différoit de celui de deshérence, 1 vol. 416
CONFORMITÉ des anciennes Coutumes Angloises & des Coutumes réformées de Normandie, 1 vol. 695
CONNÉTABLE, importance de cet Office, 1 vol. 143 Ce nom désigne aussi un Châtelain, 1 vol. 449
CONQUETS, motifs du Droit de conquêts accordé à la femme sur les Biens Normands, tant en Bourgage que hors Bourgage, 1 vol. 57
CONSENTEMENT, est différent de l'assentement, 1 vol. 683
CONTEUR, 1 vol. 85 Voyez ATTOURNÉ.
COUR, Cour de record, de quels Juges étoit-elle composée, 1 vol. 22 & suiv. Cour du Roi. Voyez ROI. Cours Seigneuriales, 1 vol. 95
COURONNE. Voyez MAJORITÉ, ELECTION, &c.
COURTOISIE d'Angleterre, antiquité & motifs de ce droit, 1 vol. 52
COUTUMACE, dans quel temps pouvoit s'acquérir, 1 vol. 275
COUTUME générale, n'avoit aucune influence sur les Coutumes locales, 1 vol. 759 Coutume réformée de Normandie, a confondu les Bourgeoisies, le Bourgage & le Franc-Aleu, 1 vol. 239 Raports entre les Coutumes Angloises & Normandes & les anciennes Loix Françoises sur l'admission des Serfs aux Ordres, 1 vol. 282 Mêmes rapports sur le Douaire, ibid, 703 Coutumes bizarres au sujet des mariages des filles des hommes de fief, ibid, 159 Causes de la diversité des Coutumes à l'égard de la majorité, ibid, 163 Motifs des articles 411 & 429 de la Coutume réformée de Normandie, 1 vol. 246 D'où étoit venue la coutume qu'une femme, en épousant son Ravisseur, lui sauvoit la vie, 2 vol. aux Notes, 158
COUTUMIER (ancien) de Normandie addition faite à son texte & corrigée par Rouillé, 1 vol. 12
Quoique Rédigé après le Concile de Latran tenu sous Innocent III, fait durer le Parage jusqu'au septieme degré, 1 vol. pag. 212 Comment il faut entendre ce qui est dit du Mort-gage en ce Recueil, 1 vol. 401
CURATEUR, dans quel cas accordé au Vilain, 1 vol. 270
CURÉS. Voyez PARSON. Ne pouvoient aliéner les fonds de leurs Bénéfices, 1 vol. 675
D
DAGOBERT, pourquoi ne donne-t-il pas le nom de Reine à Regnatrude, 1 vol. 466
DÉFAUTS, combien falloit-il de Défauts de la part d'un Défendeur pour qu'un Demandeur gagnât sa cause, 1 vol. 373 Défaut en Jugement, le Défaut emportoit la perte du Droit en litige, 1 vol. 505
DÉFENDEUR, peut-il être forcé de produire un Titre, 1 vol. 440
DÉFENSEURS des Causes, aussi appellés Protecteurs, Reclamateurs, Causeurs, 1 vol. 236 Voyez AVOCATS.
DÉFORCEMENT. Voyez ENTRÉE.
DÉFORCER, ce que c'est, 1 vol. 654
DEGRÉS de parenté, durant lesquels le franc Mariage subsiste, 1 vol. 41
DÉLAIS, antiquité de ce mot, 1 vol. 578
DÉLAISSEMENT, sa définition, ses différentes especes, 1 vol. 513 Ne peut avoir pour objet que les Biens possédés actuellement par celui qui le fait, 1 vol. 514 Pour faire valablement un délaissement, il faut être Possesseur de fait ou de droit, 1 vol. 515 Exception à la regle précédente, ibid, 516 En quoi le délaissement differe-t-il des Confirmations, 1 vol. 588 & suiv. Effet du délaissement, ibid, 559, 563 & 647
DÉNIER. Voyez DESSAISINE.
DÉPARAGEMENT du Vassal marié par le Seigneur; quand a-t-il lieu, 1 volume, 165 & suiv.
DÉPENDANCE & Appendance d'un Fief, différente signification de ces deux expressions, 1 vol. 261
DÉPOSITAIRE, quand responsable du vol du dépôt, 1 vol. 501
DÉSAVEU, suites du désaveu du Vassal, 2 vol. 26
DESHÉRENCE, étendue de ce droit, 1 vol. 415 Différence entre ce droit & celui de confiscation, ibid, 416
DESPOTE, écarte tout conseil, 1 vol. 243
DESSAISINE, ce que c'est, 1 vol. 35 Trois sortes de Dessaisines à l'égard des rentes, ibid, 312 Combien d'especes de Dessaisines à l'égard des immeubles, ibid, 377 & 535 Moyens pour remédier à la Dessaisine, ib. 378
DÉTINUE. Voyez BREF DE DÉTENUE.
DETTES, poursuite des Dettes en Justice, comment se faisoit, 1 vol. 290 & 295 Jusqu'à quelle somme la preuve d'une dette étoit-elle admise, ibid, 354 Quelles exceptions étoient admises contre l'action intentée pour dette, ib. Comment dessaisissoit-on pour dettes, ib. 377 Quand pouvoit-on poursuivre son Débiteur sans Bref, ibid, 501 En combien de manieres contractoit-on une dette, ib.
DIRECTITÉ, comment pouvoit-on renoncer à ce droit, 1 vol. 532 Voyez SEIGNEUR.
DISCENTS, ce que c'est, combien il y en a d'especes, 1 vol. 455
DISCONTINUANCE, significations différentes de ce terme, 1 vol. 642
DIVORCE, Coutumes Angloises sur le Divorce, 1 vol. 451 Après le Divorce restoit-il des Droits au Mari sur les biens de sa Femme, 1 vol. 594
DOMAINE du Roi aliénable; en quel cas, 1 vol. 360 Quel inaliénable, 1 vol. 668, & aux Notes, ibid, 708 Précautions prises pour la conservation du Domaine par les Loix Anglo-Normandes, 2 vol. 27 Il y avoit des portions du Domaine qui étoient inaliénables, d'autres qui ne l'étoient pas, ibid, 29 Fausseté de la supposition d'une Assemblée tenue à Montpellier entre les Souverains, pour déclarer leur Domaine inaliénable, 2 vol. 30
DOMMAGES, triples dommages; quand les obtenoit-on, 1 vol. 494
DOMESDAY, ce qu'il contient, 2 vol. 200 Admet-il le Franc-aleu, 1 vol. 198 Reconnoît des Francs-aleux, 1 vol. aux Notes, 198 En quel sens le mot de Gavel y est-il employé, ibid, 288
DONATEUR, il enlevoit tous les Meubles du fonds qu'il donnoit, & pourquoi, 1 vol. 524 Qu'est-ce qu'un Donateur & un Donataire, 1 vol. 75
DONS excessifs faits aux Eglises sous la premiere Race, 1 vol. 202
DOUAIRE. Voyez BRITTON & COUTUMES de Normandie. En quoi consiste, 1 vol. 54 Différentes dénominations de ce droit, ib. 55 Sur quelle espece de biens ce droit avoit-il lieu, ib. Quel étoit le motif de son établissement, ib. Etoit-il le prix de la Virginité, ib. Une Impubere pouvoit-elle l'exiger, ib. Les Coutumes anciennes varient sur la quotité du Douaire, 1 vol. 56 Le Conquêt Normand est le Douaire du Bourgage Anglois, ibid, 57 Douaire selon la commune Loi. ib. Douaire ad ostium Ecclesiæ, & Douaire ex assensu Patris. Leur définition, 1 vol. 58 Quel Douaire un Mineur pouvoit promettre, 1 vol. 61 De quel temps est dû le Douaire, ibid, 62 Quel Douaire avoit la Femme d'un Jointenant ou d'un Tenant en commun, 1 vol. 64 Quand le consentement du pere étoit requis pour le Douaire, ib. Douaire de la plus Belle, 1 vol. 65 Combien de sortes de Douaires, ibid, 70 Les Douaires, quand ont cessé d'être sujets au droit de viduité, 1 vol. 71 Sont-ils dûs aux femmes des Felons, 1 vol. 73
DOYEN, quelle étoit la Dignité qui donnoit ce Titre, 1 vol. 675
DROIT, mere-droit, ce que l'on entendoit par ces mots, 1 vol. 544
DROITS du Souverain, de leur exécution dépend la sûreté des propriétés particulieres, 1 vol. 188
DUC. Voyez COMTE.
DUCANGE a-t-il bien interprété ce mot Factum, 1 vol. 428 Il cite des Capitulaires pour prouver l'origine de la Coutume qui donne l'an & jour pour termes de certaines prescriptions où il n'est pas dit un mot de cette Coutume, 1 vol. 489 Auroit dû indiquer sur le mot Déforce les anciennes Coutumes Françoises, ib. 654 On parvient plus sûrement avec lui qu'avec M. de Montesquieu à approfondir le véritable esprit de nos anciennes Loix, 2 vol. 16
DUEL; qui pouvoit appeller en Duel, 1 vol. 566 Exceptions que l'on pouvoit proposer contre le Duel, ib. Rapports entre les formalités du Duel prescrites par les Loix Anglo-Normandes, & celles indiquées par les Capitulaires, ib. Peines de celui qui étoit vaincu en combattant, 2 vol. 2 Voyez COMBAT.
DUTIES, en quoi différent des dettes, 1 vol. 577
E
ECCLÉSIASTIQUES, dispensés du Service militaire personnel, 1 vol. 116 & 135 Donnent au Roi le dénombrement de leurs biens, ibid, 116 Pourquoi vont-ils à la guerre sous la premiere Race, ibid, 135 Il leur est fait défense de porter les armes, ibid, 136 Leurs fonctions à l'armée du temps de Charlemagne, ib. Leurs Gens de guerre conduits par les Fideles du Roi, ib. Raoul, Duc de Normandie, n'exige pas le Service militaire personnel des Ecclesiastiques, 1 vol. 136 Priviléges des Ecclésiastiques, en quoi ils consistoient relativement au Service militaire sous Guillaume le Conquérant, ib. 136 Exemples d'Ecclésiastiques qui ont servi dans les Armées, ib. Ecclésiastiques créent des Chevaliers, 1 vol. 137 Fraudes qu'ils pratiquent pour avoir prétexte d'excommunier, 1 vol. 395 Pourquoi interdisoient-ils le commerce aux Pénitens, ibid, 424 Impartialité avec laquelle il faut juger de leurs priviléges & de leurs obligations, 1 vol. 201 Ils vivoient en France sous la Loi Romaine, ibid, 203 Ils pouvoient accepter en don les Biens des particuliers en deux cas, ib. Ceux qui refusoient de s'acquitter de prieres ou d'offices auxquels ils s'étoient obligés, y étoient contraints; & comment, 1 vol. 207 Le respect qui leur est dû ne doit pas empêcher de penser qu'ils sont sujets à la Jurisdiction Séculiere en certaines circonstances, 1 vol. 210 Lorsqu'ils cedent les fonds qu'ils tiennent en pure aumône à des Laïcs, ceux-ci ne tiennent point en pure aumône, 1 vol. 212 & 213 Ils avoient des Jureurs tirés de leur ordre, ib. 308 Leurs enfans ne pouvoient être Notaires, ib. 394 Moyens employés pour les forcer à reconnoître la Jurisdiction du Vicomte, ib. 572
ECHANGE (l') n'exige point de prise de possession, 1 vol. 81 Quand doit-on dresser des Actes d'un Echange, ibid, 82 Pourquoi les Echanges n'étoient-ils pas sujets au droit de réversion en faveur des Seigneurs, 1 vol. 82 De quelle nature doivent être les fonds échangés, ibid, 82 & 83 Il n'est pas nécessaire pour la validité de l'échange que les fonds échangés soient égaux en valeur numéraire, ib. L'égalité de l'échange se regle sur la dignité des deux fonds, ibid, 84
ECHEVINS, leurs fonctions, 1 vol. 235
ECHIQUIER, combien de Tribunaux le composoient sous Guillaume le Conquérant, 1 vol. 137 On y faisoit les Loix, ib. Voyez PARLEMENT.
ECOLES. Voyez LOIX.
ECOSSE, où a-t-elle pris ses Loix sur les Bourgeoisies, 1 vol. 36 C'est dans les Loix d'Ecosse qu'on découvre l'origine du Retrait lignager, ibid, 256
ECU, sa valeur au temps de Littleton, 1 vol. 529
ECUYER, sans être Chevalier faisoit le service de Chevalier, 1 vol. 130 Différence qu'il y avoit entre les fonctions de l'Ecuyer & celles du Chevalier, ib. 131
EDOUARD (le Confesseur.) Impôt usité sous ce Prince, confondu mal-à-propos avec le Relief, 1 vol. 160 Coutumes ou Loix publiées sous le nom de ce Prince par Guillaume le Conquérant, 2 vol. 76
EGLISE. Biens des Eglises inaliénables, 1 vol. 115 Considérés comme faisant partie du Domaine, ibid, 512 Comment les Laïcs jouissoient-ils des Biens des Eglises, ib. Hommes attachés aux Eglises, avoient-ils quelques priviléges, ib. Les Eglises payoient les impôts, aux Notes, ib. Exemple, d'une Eglise exempte de toute Domination temporelle, 1 vol. 117 L'Eglise est dans l'Etat, ibid, 150 L'Eglise n'a aucun pouvoir sur l'état des personnes, 1 vol. 282 Les Eglises n'entrent point dans le commerce, 1 vol. 596 Elles avoient des défenseurs. V. AVOUÉS.
EIRES, Tribunaux ambulans, leur compétence, 1 vol. 581
ELECTION, jamais la Couronne de France n'a été élective, 1 vol. 161
EMANCIPATION Normande, son origine, 1 vol. 334
ENCLOSURE. Voyez DESSAISINE.
ENDENTURES (Formules des) 1 vol. 437 & 438 Combien d'especes d'Endentures, ib. 439 Voyez FAIT.
ENFANS, tous ceux qui anciennement naissoient durant le mariage n'étoient pas réputés légitimes, 1 vol. 468 Les Enfans mineurs ne peuvent ester en Jugement, ib. 472 Enfans des Evêques leur succédoient, 1 vol. 368
ENTRÉE, combien de cas où le droit d'Entrée peut être exercé, 1 vol. 455 & 539 Procédure relative à chacun de ces cas, ib. 456 Combien de sortes de Brefs d'Entrée, ib. 457 Quand avoit-on titre légitime d'entrée, ib. 537
ÉPAVES. Voyez VARECK.
ÉPREUVES (les) n'ont point été en usage parmi les Normands avant Guillaume le Conquérant, 1 vol. 267 Voyez ORDALIE.
ERKENWALD (St.) Incertitude sur le temps de sa mort, 1 vol. aux Notes, 410
ERREURS de Montesquieu, Brussel, Vély, M. de Voltaire, &c. Voyez le nom de ces Auteurs.
ESCHEAT, signification de ce mot, 1 vol. 415
ESCLAVES, que devoient-ils au Roi, 1 vol. 6
ESCUAGE; quand l'Escuage étoit-il dû, quel étoit le taux auquel on le payoit, 1 vol. 133 & 138 Caracteres distinctifs de l'Escuage & du Socage, 1 vol. 181
ESTIKE; explication de ce mot, 2 vol. aux Notes, 9
ÉTABLISSEMENS de Saint Louis, pourquoi ne furent-ils pas adoptés par tous les Seigneurs, 1 vol. 35
ÉTAGE. Voyez CASTLE GARDE.
ÉTATS sous condition; qu'entend-on par ces expressions, 1 vol. 393 En quoi différoient-ils des Fiefs conditionnels, ib. 394
ETIMOLOGIES DES MOTS CI-DESSOUS. Abeiance, 1 vol. 676 Adwouson, ib. 30 Ale, ib. aux Notes, 297 Antrustion, ib. aux Notes, 109 Bedeau, ib. 450 Ber, ib. 129 Demesne, ib. 403 Desrene, ib. 306 Disparagement, ib. 165 Endent (fait) ib. 78 Enitia pars, ib. 321 Escheat, ib. 17 Estope, ib. 692 Estray, 2 vol. 17 Exfusticare, ib. 101 Felonie, ib. 73 Feodum talliatum, ib. 33 & 40 Forfaire, ib. 93 Formedon, ib. 366 Forstaller, ib. 314 Gage Plege, ib. 528 Garciones, ib. 395 Graunts, 2 vol. 432 Grievous-fine, 1 vol. 271 Hotchpot, ib. 341 Leude, ib. aux Notes, 109 Lige, ib. 119 Loyal-tendre, ib. 403 Mainpast, ib. 566 Marshall, ib. 143 Meignie, ib. aux Notes, 193 Mise en vre, ib. 166 Mortuum vadium, ib. 399 Muster, 1 vol. aux Notes, 13 Nief, ib. 263 Oes, 2 vol. 17 Ordinarie, ib. 596 Ost, 1. vol. aux Notes, 13 Paramount, ib. 42 Parson, ib. 674 Pecia, 2 vol. 34 Rate, 1 vol. 298 Reeve, ib. 102 Remainder, ib. 683 Replevin, ib. 521 Rette, ib. aux Notes, 184 Scutagium, 1 vol. 127 Serjeantie, ib. 227 Socagium, ib. 179 Trespasse, ib. 90 Verdict, ib. 435 Voide, ib. 429 Voucher, ib. 73 Utlage, ib. 274 Waif, ib. 263 Wast, 1 vol. 50 & 86 Wefs, 2 vol. 17 Wrekes, 2 vol. 17
ETRANGER ne peut plaider en personne, 1 vol. 275
EVÊQUES, comment leurs enfans succédoient à leurs biens, 1 vol. 368 Formalités avec lesquelles on leur donnoit l'Investiture du temporel de leur Eglise, 1 vol. 109 Antiquité du serment qu'ils prêtent au Roi, ib. 111 En quelles occasions faisoient-ils ce serment aux Commissaires du Roi, ib. Leur répugnance pour l'Investiture étoit-elle fondée, 1 vol. 123 Quand ont-ils commencé à regarder les biens de leurs Eglises comme indépendans du Souverain, ib. 151 A quoi employoit-on leur mobilier après leur décès, 1 vol. 151 Ne peuvent, sans le consentement du Roi, exercer leur autorité sur les fideles ni sur les biens de leurs Eglises, ib. 153 Bornes de leur Jurisdiction sur les fideles, suivant les Capitulaires & les Canons, 1 vol. 209 A quel titre ont-ils quelquefois décerné des punitions extérieures & corporelles, ib. Evêques préposoient les Curés aux Paroisses; mais les Patrons les présentoient, ib. 310 Pourquoi se disoient-ils Administrateurs des successions des Intestats, ib. 362 Quand ils décédoient sans enfans, à qui appartenoit leurs acquisitions, ib. 368 Evêque qui fait enfermer un Prêtre vivant dans un tombeau, parce que ce Prêtre refuse de lui livrer les titres de ses biens, 2 vol. 10 Les Evêques n'ont jamais eu droit de Justice proprement dite sur leurs vassaux sous les deux premieres Races, 2 vol. 170, 171 & suiv. Ils n'avoient pas même la connoissance des Cens qui leur étoient dûs, ib. 173 Evêques vendent les Prébendes de leurs Eglises, achetent des Cures, les donnent en dot à leurs soeurs, 1 vol. 155
EXCEPTIONS contre les dettes, 1 vol. 354 & 501 Doivent être proposées avant toute instruction, ib. 437 Maniere de les proposer en l'Assise contre les Jureurs, 2 vol. 70 & 72
EXCOMMUNICATION privoit celui qui l'avoit encourue du droit de se défendre en Jugement, 1 vol. 278 Abus qu'ont fait les Evêques du droit d'excommunier, ib. Ne doivent pas en user par humeur, pour leur propre intérêt, pour causes légeres, ib. 280
EXCUSES, comment appellées dans les Capitulaires, 1 vol. 498 Maniere de les proposer, ib. Quelles étoient reçues au temps de Saint Louis, ib. Ceux qui proposoient les Excuses, comment appellés, 2 vol. 5
EXOINES. Voyez EXCUSES.
F
FAIT; qu'entend-on par ce mot dans les Loix Angloises, 1 vol. 428 Combien distinguoit-on de Faits, ib. Observation sur le sens que Ducange a donné à cette expression, ib. Fait (endent) comment étoit dressé, 1 vol. 394 & 395 Voyez NOTAIRES & ENDENTURE.
FÉAUTÉ, danger qu'il y a qu'un vassal ne tienne que par Féauté, 1 vol. 191 Le vassal la doit à chaque Seigneur durant sa vie, ib. 225 Comment rendoit-on ce devoir, ib. 123 A qui se prêtoit le serment de Féauté avant l'hérédité des Bénéfices, ib. Etoit-elle de l'essence du Fief, ib. 124 Caracteres spécifiques de la Féauté & de l'hommage, ib. 125 Usufruitier doit la Féauté, ib.
FÉLONIE; antiquité de cette expression; que signifie-t-elle, 1 vol. 565 Combien de sortes de Félonies, ib. 565 & 766
FEMMES (les) ne succedent au Trône d'Angleterre que par abus, 1 vol. 26 Les Femmes des premiers Bretons avoient le commandement des Troupes, ib. Bravoure & prudence de celles des Germains, ib. Quand ont-elles possédé des Fiefs, 1 vol. 37 Elles n'ont point été donataires de Bénéfices avant ni après l'an 877, quoiqu'elles ayent succédé aux Bénéfices, après cette époque, à défaut de mâles, ib. Elles assistoient aux Jugemens de leurs co-vassales, 1 vol. 67 Ont-elles douaire sur les biens de leurs maris coupables de félonie, 1 vol. 73 Forme de leur hommage, ib. 118 Fiefs créés spécialement pour les Femmes, ib. 119 Punition des Femmes qui méhaignent un homme, ib. 568 Ne peuvent avoir pour douaire le Chef-lieu du Fief, ib. 703 Leur punition quand elles abandonnent leurs maris, & ne se réconcilient point avec eux avant leur décès, ib. 704 Leurs Propres peuvent-ils être aliénés par leurs maris, 1 vol. 331 Femme qui se fit mourir pour avoir reçu un soufflet de son mari, ib. 333 Le Climat a-t-il influé sur l'abrogation de la Loi qui permettoit au mari de châtier sa Femme, ib. 333 Sont-elles obligées aux dettes qu'elles ont contractées constant le mariage, ib. 501 Leur état dépendoit-il de leurs époux, ib. 695 Pouvoient-elles sauver la vie à leurs ravisseurs en les épousant, 2 vol. 158 Quand elles étoient nées en villenage comment les appelloit-on, 1 vol. 263 Formalités auxquelles elles étoient assujetties quand elles intentoient l'Action de Rapt, 1 vol. 267 Pouvoient-elles être arbitres, ib. 321 Elles juroient en Jugement pour les femmes, 1 vol. 308 Moeurs douces des Femmes Françoises, ib. 333 Quand elles se disoient enceintes après la mort de leurs maris, quelles précautions prenoit-on pour constater la paternité du défunt, ib. 468
FERME. Voyez BREF & FIEF.
FIEF. Définition du Fief simple, 1 vol. 1 Forme du Contrat par lequel on acquéroit un Fief simple ou héréditaire, ib. 2 A quel temps se rapportent les différences que Littleton met entre les Fiefs, ib. Formalités pour les aliéner, ib. Idée du Traité de M. de Montesquieu sur les Fiefs, 3 César & Tacite ont-ils parlé de Fiefs & de Bénéfices, ib. Peut-on assimiler les Fiefs aux armes, aux chevaux, aux repas dont les chefs Germains récompensoient la jeunesse qui s'attachoit à eux, ib. 4 Quand le nom de Fief a-t-il commencé d'être en usage, ib. 11 Distinction entre les Fiefs simples & les Fiefs conditionnels ou abregés, ib. 26 & 47 Pourquoi la perpétuité des Fiefs s'est-elle plutôt établie en France qu'en Allemagne, 1 vol. 27 Prérogatives du Fief simple, ib. 31 Définition du Fief tail, conditionnel ou abregé, ib. 32 Origine de cette espece de Fiefs, ib. La nature de ces Fiefs n'a pas été bien connue de Basnage, 1 vol. 34 Les Fiefs ont été dans le même temps patrimoniaux, viagers & amovibles, ib. 35 Fiefs en tail général, leur définition, ib. 36 Fiefs en tail spécial, ce que c'étoit, ib. 37 D'où étoit venu l'usage de tailler ou restraindre les Fiefs, 1 vol. 47 Fiefs en tail après tout espoir perdu d'avoir lignée, 1 vol. 48 De quelle portion des Fiefs formés d'un aleu le vassal pouvoit-il disposer sans permission du Seigneur, 1 vol. 76 Quand a-t-on commencé de donner en Fief des Rentes, des Pensions, ib. 77 Fiefs de reprise, raison de leur établissement, 1 vol. 93 Ceux dont l'investiture se faisoit par la verge ou bâton n'étoient point des Fiefs proprement dits, 1 vol. 106 Fiefs de pur honneur inconnus en Angleterre avant la grande Charte, 1 vol. 131 Il n'y avoit point de Fiefs en Angleterre avant Guillaume le Conquérant, ib. 160 Sur quel modele a-t-on fixé la majorité requise pour posséder les Fiefs, ib. 162 Les Fiefs se distinguent entr'eux par leurs redevances, ib. 177 Ce qui regarde le Fief n'en dépend pas toujours, ib. 262 Le mot de Fief isolé s'entend toujours d'un Fief simple ou héréditaire, ib. 366 En quoi le Fief à tail différe-t-il de l'état sous condition, ib. 394 Fief à tail ne pouvoit être confisqué, ib. 430
FIEFFE; la distinction entre les Contrats de Fieffe où il y a soulte de deniers, & ceux qui sont chargés de rentes irraquitables, est moderne, 1 vol. 413
FIEFFERME, sa définition, 1 vol. 389 & 390
FIEFFEUR & FIEFFATAIRE, 1 vol. 75
FILLES, quand héritent-elles de leur frere au préjudice de leurs autres freres, 1 vol. 23 Quand ont-elles eu la faculté de succéder aux grands Bénéfices & aux Fiefs, 1 vol. 24 Preuves de l'antiquité du droit qu'elles ont eu de succéder aux Bénéfices, ib. 25 Pouvoient agréer un époux dès sept ans, 1 vol. 56 La Fille mineure qui se prostituoit perdoit-elle son Fief, ib. 416 Quand peut-elle s'en tenir ou renoncer au don que son pere lui a fait en la mariant, 1 vol. 342
FINE. Voyez TRANSACTION.
FLETA; réflexions sur le Recueil qui porte ce nom, 2 vol. 31 & suiv.
FOIRES, leurs priviléges, 1 vol. 426
FORÊTS, antiquité des Forêts royales, 1 vol. 447 Les particuliers avoient-ils des Forêts sous la premiere Race, ib. Quels Seigneurs pouvoient chasser en celles du Roi, ib. Jusqu'où un Seigneur pouvoit-il suivre le gibier sorti de sa terre dans les Forêts du Roi, 1 vol. 49
FORGAGE, conjecture sur l'origine de ce droit, 1 vol. 560
FORMEDON, usage du Bref auquel on donnoit ce nom, 1 vol. 644
FORMULE de Délaissemens, 1 vol. 513 Formule des Endentures, ib. 437 & 438
FORMULES d'Actes de Confirmations, 1 vol. 587
FORSTALLER, ce que c'est, 1 vol. 314
FRANCE, sa division en Comtés & Centaines sous la premiere Race, 1 vol. 26
FRANCHE-aumône; le Seigneur moyen garantissoit-il cette tenure envers le Suzerain, 1 vol. 606 Voyez AUMOSNE & TENURE.
FRANC-Mariage (descendans du tenant en) à quoi étoient-ils tenus envers le Donateur & les Successeurs jusqu'au quatrieme degré, 1 vol. 211 Le Don en franc-mariage étoit un avancement de succession, ib. Quel a été le modele de la tenure en franc-mariage, 1 vol. 212 Qu'est-ce qui constituoit le franc-mariage, 1 vol. 38 Origine de ce droit, ib. Ses prérogatives, ib. Quand finissoit le franc-mariage, ib.
FRANCON, Archevêque de Rouen, son dévouement à Raoul, premier Duc de Normandie, 1 vol. 117
FRANC-tenement, signification de ce terme pris en général, 1 vol. 352 Exemple de francs-tenemens, ibid, 515
FRERES, quand obligés de faire entr'eux des Lots, 1 vol. 318 Quand rendent leurs soeurs héritieres au préjudice de leurs Freres. Voyez FILLES.
FUMIER. Voyez LABOURAGE.
G
GAGE, mort-gage & vif-gage, leur définition, 1 vol. 400 Voyez COMBAT & LOI.
GAIVES, choses gaives. Voyez VARECK.
GALLES, comment succede-t-on en cette Principauté, 1 vol. 340
GARANTIE, de trois sortes, 1 vol. 718 Quelle étoit admise par les Capitulaires, ib. 720 Différence entre la garantie directe & la collatérale, ibid, 731
GARDE, pourquoi instituée, 1 vol. 68 Combien de sortes de Gardes, 67 En quoi la Garde Noble & la Baillie de nos Rois mineurs différent-elles, ibid, 69 Quand la Garde avoit-elle lieu à l'égard des mineurs qui possédoient des Fiefs, ib. 69 Pourquoi étoit-elle différente à l'égard des mineurs possesseurs d'Aleux, ib. Quand la Garde des Fiefs a-t-elle commencé, ib. Chevaliers mineurs y étoient sujets, 1 vol. 132 Effets de la Garde Noble, ibid, 145 A quel âge commençoit-elle & finissoit-elle, soit pour les mâles ou pour les femelles, ibid, 146 Quel a été le modele de la Garde-Noble, ib. 149 La Garde des Eglises a précédé la Garde Noble, ib. Nécessité qu'il y a eu de confier aux Laïcs la Garde des Eglises, 1 vol. 151 Comparaison entre la Garde des Fiefs & celle des Eglises, ibid, 158 Les Filles tomboient en Garde au temps de Charlemagne, ibid, 159 Raisons de cet usage, ib. La Garde Noble privoit-elle un Pere de la Garde de la personne de son fils mineur, héritier de son ayeul, ibid, 171 On distinguoit la Garde en Garde en droit, & Garde en fait, ibid, 173 Quelle différence y avoit-il entre la Garde Noble & la Garde Roturiere, 1 vol. 188 La Garde Noble étoit incessible, ibid, 387 Voyez TUTELE.
GARDE-Parc, ses fonctions, 1 vol. 466 Comment procédoit-il contre les Délinquants, ibid, 449 Voyez CHASSE.
GERMAINS, serment que leurs jeunes Guerriers faisoient aux Généraux ou à la Nation, 1 vol. 108 Effets divers de ce serment, ib. aux Notes, ib.
GLANVILLE, n'est point Auteur du Recueil qui porte son nom, 1 vol. aux Notes, 570 Intitulé & division ce Recueil, 2 vol. 1 & 2 Peut être comparé au style de Gauret, ib. 3 A quoi se réduisoit la science du Barreau, du temps de Glanville, en Angleterre, ibid, 4 A fait rassembler les formules des procédures usitées depuis la Conquête jusqu'à lui, 2 vol. 4 Le Compilateur ne s'est pas servi des termes, du témoignage, ni de l'autorité de Justinien, ib. Usage qu'on peut faire de sa Compilation, ib. Comparaison de ce Livre avec celui de Littleton, ib.
GLEBE du Patronage, pouvoit consister en rente, 1 vol. 596
GLOSSAIRES, usage qu'ils font des Auteurs Anglo-Normands, 1 vol. 704
GONTRAN, rigueur de ses Loix contre ceux qui chassent dans ses plaisirs, 1 vol. 447 Il se repent de cette rigueur, ib. Donne lieu à l'usage des imprécations dans les Actes, ibid, 361 Son Edit confirmatif du second Concile de Mâcon, est un monument précieux sur la distinction des deux Puissances, 1 vol. 210
GONTRAN, fils de Clotaire I, pourquoi empoisonné par sa belle-mere, 1 vol. 467
GRANDS de l'Etat, quels ils étoient sous la premiere Race, 1 vol. 192
GRAUNTS, diverses explications de ce mot, 1 vol. 432
GUILLAUME le Conquérant érige des Francs-Aleux en Angleterre, 1 vol. 195 Il reprend la Justice civile que les Evêques avoient mal exercée sous ses Prédécesseurs, ibid, 209 Il introduit en Angleterre le privilége d'être jugé par ses Pairs, ibid, 236 Son Gouvernement fut-il despotique, ib. 242 Il ne se détermine que par l'avis de personnes d'une capacité reconnue, ib. 243 Force de sa Marine, 1 vol. 425 On a attribué des excès à ce Prince à l'égard de la Chasse: ce qu'il en faut croire, ib. 448 Dans quels Actes employoit-on sous son regne le françois ou le latin, 1 vol. aux Notes, 514 Ses motifs, en conservant en Angleterre la formalité du Haro sans lui donner ce nom, 2 vol. 126 Il attache à chaque crime une peine particuliere, 2 vol. 158 Il faut distinguer deux temps dans la Législation de ce Conquérant, 2 vol. 176 Il se fait rendre hommage par les Evêques, 1 vol. 117 Comment distribua-t-il les possessions des Anglois aux Normands, 2 vol. 185 Importance des fonctions du Maréchal sous ce Prince, 1 vol. 144 Il institue en Angleterre la féodalité, ib. 160 & 2 vol. 191 Il confond un droit établi par Edgar avec le Relief Normand, ib. Loix qu'il donne sous le nom d'Edouard le Confesseur au commencement de son regne, 2 vol. 76 Il donne les Comtés à titre héréditaire, ib. 186 Il reconnoît des Francs-Aleux & les conserve, ibid, 187 Il substitue les Batailles ou Duels aux Ordales, ibid, 190 Loix écrites en Normand par son ordre, ib. Il introduit en Angleterre les formalités usitées en France pour conférer la Chevalerie, 2 vol. 191 Forme des Chartes sous son regne, ibid, 193 Formalités des Investitures entre ses Sujets, Laics, ib. Ecoles pour la Langue françoise établies par ce Monarque, 2 vol. 194 Nobles commencent de son temps à prendre des surnoms & des armoiries, 2 vol. 194 En établissant un Primat il met ses Ministres & les Grands de ses Etats à l'abri des excommunications, ibid, 195 Est-ce ce Prince qui a institué la Jurée? ib.
H
HARO, son origine, 2 vol. 124 L'établissement du Haro valut à Raoul, qui n'étoit pas l'Inventeur de cette formalité, le titre de Législateur, 2 vol. 126 D'où Raoul prit-il l'idée du Haro, 2 vol. 119 Le Hue & Cri des Anglois est le Haro Normand, 2 vol. 127 Comparaison de ces deux usages, ibid, 128
HAUTES-JUSTICES. Voyez EVÊQUES, SEIGNEURS & JUSTICE.
HENRI I, Roi d'Angleterre, réduit le relief à un taux légitime, 1 vol. 161 Il donne trop d'influence au peuple sur les affaires publiques, 1 vol. 243
HENRI II, Roi d'Angleterre, a connu les vrais principes de la Régale, 1 vol. 157
HÉRAUT d'Armes (cris du) avant & après les combats judiciaires, 2 vol. 151 & 156
HERGEATE, Heriet, Heriot, ce que c'est, 1 vol. 160 Nature de cet impôt, sa différence d'avec le relief, 2 vol. 120 & 121
HÉRITAGE, Enhéritance, usage de ces termes dans les Actes de vente, 1 vol. 28 Pourquoi la preuve par témoins des Héritages n'est-elle pas admise, 1 vol. 716
HESNAULT, (M. le Président) a-t-il dû fixer le commencement de la Chevalerie d'Armes sous la seconde Race, 1 vol. aux Notes, 130 Observations sur ce que ce Magistrat dit de l'origine de l'Office de Maréchal, ib. 143 A mieux lu que l'Abbé Vély le premier Concile d'Orléans, ibid, aux Notes, 157
HIDE, mesure de terre, 2 vol. 5
HINCMAR a-t-il blâmé le droit de Régale, 1 vol. 156 A quoi aboutit son ascendant sur l'esprit de Charles le Chauve, ib.
HISTORIENS; pourquoi ont-ils cru que le Maréchal n'avoit aucun rang distingué dans les armées dans le onzieme siecle, 1 vol. 144
HOMMAGE, pourquoi introduit, 1 vol. 101 Sa définition, ibid, 107 Forme de l'Hommage, ibid, 108 Distinction de l'Hommage d'avec la Féaulté & l'Investiture, ibid, 108 Antiquité de l'Hommage & son effet, ib. 109 Hommages des Ecclésiastiques, étoient rares sous la premiere Race, pourquoi, ib. 112 Quand dû aux Seigneurs par leurs Vassaux, ibid, 114 Quel Hommage doivent les Abbés, ibid, 114 & 115 Motifs de la différence que Littleton met entre la formule d'Hommage des Laïcs & la formule de celui des Ecclésiastiques, ibid, 1 vol. 117 Hommage des Femmes, en quelle forme, ib. 118 Hommage-lige, antérieur au douzieme siecle, ibid, aux Notes, 119 Hommage du Mari & de la Femme, ib. 120 Forme de celui d'un Vassal qui releve de plusieurs Seigneurs, ib. L'Hommage n'est dû que pour les tenures héréditaires, 1 vol. 122 & 125 Caracteres distinctifs de l'Hommage & de la Féaulté, ibid, 125 L'Hommage constitue le Fief sans en déterminer l'espece, ibid, 177 Force du lien que l'Hommage forme entre le Seigneur & le Vassal, ibid, 519 Voyez DÉSAVEU. L'Hommage n'est dû qu'une fois en la vie du Vassal, 1 vol. 224 Hommage d'Ancêtres. Voyez TENURE. Quels Fiefs peut-on tenir par cet Hommage, 1 vol. 226
HOMMES libres, leurs droits, 1 vol. 6 Soumis à la Jurisdiction des Comtes, ib. 10 Peine de l'Homme libre qui ne se présente pas au Ban, ib. On accordoit le titre de Bénéficiers aux Hommes libres qui jouissoient d'un nombre de terres suffisantes pour composer un Fief de Chevalier, ibid, 176 Priviléges de l'Homme libre en Angleterre, avant la Conquête, 1 vol. 118 L'Homme libre s'appelloit Barbare, n'étoit pas noble, mais étoit capable de le devenir, 1 vol. 193 Hommes loyaux, ou légaux. Voyez JUREURS.
HONNEURS, ce que c'étoit, 1 vol. 5 Quand il y en a eu d'héréditaires, ib. 2 HOTCHPOT. Voyez ETIMOLOGIE.
HUE & Cri. Voyez HARO.
HUGUES Capet supprime la Charge de Comte de Paris, 1 vol. 143 Quelle compétence le Connétable avoit-il sous ce Prince, ibid, 144
HUNDRED, composé de cent Familles, sa police, 2 vol. 119 Seigneurages, ou Chefs des Hundreds, quel pouvoir avoient-ils sur ceux qui faisoient partie de leur Famille, 2 vol. 122 & 123 L'Hundred étoit exempt de toute imposition au moyen de certaines Redevances qu'ils payoient après le décès des hommes de leur ressort, 2 vol. 122 & 123 On ne pouvoit passer d'un Hundred en un autre sans Certificat de bonnes moeurs, ibid, 123
