LVIII

Notice d’un procès entre un fabricant d’épingles et les gardes jurés de sa corporation au sujet d’épingles en fer-blanc.

14 avril 1378 (n. s.).

Les juréz espingliers de Paris prindrent en l’ostel Jehan Bitou, espinglier des espingles de fer blanc ou blanchies de fer à grosse teste qu’il avoit faictes, à quoy il s’opposa, et dist par sentence le prevost de Paris que elles n’estoient pas bonnes ne loyales à faire ne vendre à Paris, et estoient deceptives pour le peuple et qu’elles avoient esté prinses à bonne cause et qu’elles avoient esté forfaictes, ou avoit illicitement ouvré en faisant telle euvre deffendue ou non acoustumée faire à Paris sans auctorité de justice mesmement, et qu’elles seroient cassées en signe d’amende et sans ardre pour sa poureté lui seroient rendues pour ceste foiz, et lui deffendi led. prevost que il n’en fist d’oresenavant plus nulles telles contre les constitucions et ordonnances dud. mestier, dont le procureur du Roy, pource que on n’avoit adjugié amende, et led. Bitou, en tant que lad. sentence faisoit contre luy simplement, appellerent, et veue lad. sentence, le registre desd. espingliers et certaine imformaçion sur ce faitte de l’office de la court, fut dit par arrest de la court que, en tant que touchoit l’appelacion dud. Bitou avoit esté mal jugié, etc., et que lesd. espingles estoient bonnes et lui seroient rendues et qu’il en pourroit faire de telles doresenavant, et, en tant que touchoit l’appelacion dud. procureur du Roy, fut dit bien jugié, etc., et furent relevéz les juréz de despens et pour cause, le XIIII jour d’avril mil CCCLXXVII avant Pasques.

(Bibl. nat. lat. 12811, fº IIII{xx}XVII vº.)