I.--1789-1814. - II.--1814-1848. - III.--1848.

DISCOURS.

I.--Discussion du projet de loi présenté, le 22 mars 1819, sur les journaux et écrits périodiques. (Chambre des députés, séance du 3 mai 1819.)

II.--Discussion de l'adresse dite des 221. (Chambre des députés, séance du 16 mars 1830.)

III.--Présentation et discussion du projet de loi relatif à la publication de la liste des électeurs et du jury dans chaque département pour l'année 1831. (Chambre des députés, séances des 14 et 25 août 1830.)

IV.--Présentation et discussion du projet de loi relatif au mode de pourvoir aux élections vacantes dans la Chambre des députés. (Chambre des députés, séances des 14 et 30 août 1830.)

V.--Présentation et discussion du projet de loi relatif à la réélection des députés promus à des fonctions publiques salariées. (Chambre des députés, séances des 17 et 27 août 1830.)

VI.--Présentation d'un projet de loi portant demande d'un crédit de cinq millions, applicable, sur l'exercice de 1830, à divers travaux publics, soit à Paris, soit dans les départements. (Chambre des députés, séance du 17 août 1830.)

VII.--Discussion d'une proposition relative à la formule du serment exigé de tous les fonctionnaires publics. (Chambre des députés, séance du 19 août 1830.)

VIII.--Renseignements donnés par le ministre de l'intérieur sur les changements opérés dans le personnel de l'administration après la révolution de 1830. (Chambre des députés, séance du 27 août 1830.)

IX.--Présentation, par le ministre de l'intérieur, d'un rapport général sur l'état de la France et les actes du gouvernement depuis la révolution de 1830. (Chambre des députés, séance du 11 septembre 1830.)

X.--Discussion du projet de loi relatif au vote annuel, par les Chambres, du contingent nécessaire pour le recrutement de l'armée. (Chambre des députés, séance du 15 septembre 1830.)

Séance du 28 octobre 1831.

XI.--Présentation et discussion d'un projet de loi sur l'exportation et l'importation des céréales. (Chambre des députés, séance du 18 septembre 1830.)

Chambre des pairs, séance du 12 octobre 1830.

XII.--Débats sur les clubs et sur l'article 291 du Code pénal. (Chambre des députés, séances des 25 septembre et 4 octobre 1830.)

XIII.--Discussion du projet de loi relatif à l'application du jury aux délits de la presse et aux délits politiques. (Chambre des députés, séance du 4 octobre 1830.)

XIV.--Présentation du projet de loi relatif aux récompenses nationales à accorder aux victimes de la révolution de juillet 1830. (Chambre des députés, séance du 9 octobre 1830.)

XV.--Présentation de deux projets de loi relatifs à l'organisation de la garde nationale sédentaire et de la garde nationale mobile. (Chambre des députés, séance du 9 octobre 1830.)

XVI.--Discussion du projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit de trente millions pour prêts et avances au commerce. (Chambre des pairs, séance du 16 octobre 1830.)

XVII.--Discussion d'une proposition relative au cautionnement et aux droits de timbre et de poste imposés aux journaux et écrits périodiques. (Chambre des députés, séance du 8 novembre 1830.) 130

Séance du 9 novembre 1830.

XVIII.--Discussion d'un projet de loi relatif à la répression des délits de la presse. (Chambre des députés, séance du 25 novembre 1830.)

XIX.--Discussion relative aux inquiétudes et aux troubles provoqués à l'approche du procès des ministres du roi Charles X. (Chambre des députés, séance du 20 décembre 1830.)

XX.--Débat relatif aux troubles et aux incidents survenus pendant et après le procès des ministres du roi Charles X. (Chambre des députés, séance du 29 décembre 1830.)

XXI.--Discussion du projet de loi sur la composition des cours d'assises et les conditions de la décision du jury. (Chambre des députés, séance du 8 janvier 1831.)

XXII.--Discussion sur la politique extérieure du ministère du 11 août 1830. (Chambre des députés, séance du 15 janvier 1831.)

XXIII.--Discussion sur la politique extérieure, adoptée et pratiquée par le cabinet du 11 août 1830. (Chambre des députés, séance du 27 janvier 1831.)

XXIV.--Discussion du projet de loi sur l'organisation municipale. (Chambre des députés, séance du 2 février 1831.)

XXV.--Discussion du projet de loi sur l'organisation municipale. (Chambre des députés, séance du 8 février 1831.)

XXVI.--Discussion sur la conduite et sur la situation du ministère du 3 novembre 1830, à l'occasion des troubles survenus dans Paris, les 14 et 15 février 1831. (Chambre des députés, séance du 19 février 1831.)

Séance du 20 février 1831.

Séance du 9 mars 1831.

XXVII.--Discussion du projet de loi sur les attroupements et des mesures prises par le cabinet de M. Casimir Périer, à l'égard de l'association dite _Nationale_. (Chambre des députés, séance du 30 mars 1831.)

XXVIII.--Discussion de l'adresse de la Chambre des députés au roi, à l'ouverture de la seconde session de 1831. (Chambre des députés, séance du 11 août 1831.)

XXIX.--Discussion de l'adresse de la Chambre des députés au roi, à l'ouverture de la seconde session de 1831. (Chambre des députés, séance du 12 août 1831.)

XXX.--Discussion de l'adresse de la Chambre des députés au roi, dans la seconde session de 1831. (Chambre des députés, séance du 12 août 1831.)

XXXI.--Discussion de l'adresse de la Chambre des députés au roi, à l'ouverture de la seconde session de 1831. (Chambre des députés, séance du 16 août 1831.)

XXXII.--Discussion à l'occasion des interpellations adressées par M. Mauguin au ministère sur les troubles survenus dans Paris. (Chambre des députés, séance du 20 septembre 1831.)

Séance du 21 septembre 1831.

Séance du 26 octobre 1831.

XXXIII.--Discussion du projet de loi relatif à la révision de l'article 23 de la Charte, c'est-à-dire à l'institution de la pairie et à l'abolition de l'hérédité. (Chambre des députés, séance du 5 octobre 1831.)

XXXIV.--Discussion du projet de loi portant demande d'un crédit de dix-huit millions de francs pour travaux d'utilité publique et dans le but de secourir la classe ouvrière. (Chambre des députés, séance du 20 octobre 1831.)

XXXV.--Discussion du projet de loi sur le recrutement de l'armée. (Chambre des députés, séance du 5 nov. 1831.)

XXXVI.--Discussion de la proposition de M. de Bricqueville, pour le bannissement à perpétuité de la branche aînée des Bourbons. (Chambre des députés, séance du 16 novembre 1831.)

XXXVII.--Discussion des interpellations adressées au ministère, le 19 décembre 1831, à l'occasion de l'insurrection survenue à Lyon dans le mois de novembre précédent. (Chambre des députés, séance du 21 décembre 1831.)

Séance du 22 décembre 1831.

XXXVIII.--Discussion du budget de 1832. (Chambre des députés, séance du 23 janvier 1832.)

XXXIX.--Discussion du budget de 1832. (Chambre des députés, séance du 16 février 1832.)

XL.--Discussion du budget de 1832. (Chambre des députés, séance du 28 février 1832.)

XLI.--Discussion du budget de 1832. (Chambre des députés, séance du 7 mars 1832.)

XLII.--Discussion du budget de 1832. (Chambre des députés, séance du 14 mars 1832.)

XLIII.--Discussion du budget de 1832. (Chambre des députés, séance du 20 mars 1832.)

XLIV.--Discussion du projet de loi relatif à la résidence des étrangers réfugiés en France. (Chambre des députés, séance du 9 avril 1832.)

FIN DE LA TABLE DU TOME PREMIER.

PARIS.--IMPRIMÉ CHEZ BONAVENTURE ET DUCESSOIS.