III

Après avoir établi l’influence des trois forces en jeu, examinons les moyens de les faire concourir à accroître la population. La première d’entre elles, l’instinct, nous est favorable. Restent les deux autres, le devoir, l’intérêt, qui tantôt nous servent, et tantôt nous combattent. Est-il possible de les fortifier dans le sens de la fécondité ?

Pour le devoir dans ses rapports avec la population, rien ne paraît de nature à suppléer le sentiment religieux. Un philosophe qui croyait à la décadence certaine de ce sentiment, M. Guyau, a consacré, dans son livre, à certains égards remarquable, sur l’Irreligion de l’avenir, un chapitre très curieux à ce problème et s’y demande avec anxiété comment l’on pourra remplacer l’influence religieuse pour sauver la fécondité de la race. Il exprime l’espérance que la science fera désormais ce que la religion a fait jusqu’ici. Mais, en attendant la réalisation de cette espérance plus ou moins problématique, il est certain que tout déclin de la religion, toute détente du frein moral, tout progrès de l’égoïsme et de la domination du capital, se traduisent par un amoindrissement de la natalité. Il y a donc là un vaste champ d’action ouvert aux prédications des moralistes, qui se chargeront d’enseigner ou de rappeler aux pères de famille leur devoir social.

En ce qui concerne l’intérêt, c’est un mobile puissant qu’il est dangereux d’avoir contre soi : il importe donc de supprimer les motifs qui le dressent contre la natalité. Or la loi, telle qu’elle est faite dans notre pays, produit précisément ce résultat. On a démontré péremptoirement que tout notre système fiscal semblait conçu de manière à faire expier la fécondité par un supplément de charges, c’est-à-dire à peser plus lourdement sur les familles nombreuses que sur les autres, aussi bien l’impôt direct que l’impôt indirect, aussi bien les droits de mutation par décès que ceux de mutation entre-vifs. La Réforme sociale publiait dernièrement à ce sujet un vigoureux article, qu’on n’a certainement pas oublié et auquel je n’ai qu’à me référer. Il ne serait que justice d’effacer de nos lois fiscales ces inégalités et d’épargner aux pères de nombreuses familles ce surcroît pour le reporter sur les célibataires ou sur les ménages plus ou moins stériles.

Mais c’est surtout en matière de succession que le Code combat la fécondité et tend contre elle le ressort de l’intérêt. C’est la peur du partage de l’atelier ou du domaine qui met en jeu le restreint moral recommandé par Malthus. Plutôt que de voir détruite à sa mort l’œuvre séculaire des aïeux ou la sienne propre, le père renonce à multiplier ses enfants ; il tourne la loi du partage forcé en supprimant les cadets. « L’ancien régime, a dit Viel-Castel, faisait des fils aînés ; le régime actuel fait des fils uniques. » — « Le paysan, dit de son côté M. Guyau, n’admet pas plus la division de son champ que le gentilhomme n’admet l’aliénation du château de ses ancêtres. Tous les deux aiment mieux mutiler leur famille que leur domaine. » Après avoir constaté cette funeste influence, M. Paul Leroy-Beaulieu conclut par ces graves paroles : « Si des lois ont pour effet de pousser la plus grande partie de la population à n’avoir qu’un enfant par famille, il faut avouer que ces lois, pour sacro-saintes qu’on les tienne, non seulement outragent la morale, mais encore conspirent contre la grandeur nationale. »

Pour mesurer la portée de cet obstacle, il n’y a qu’à comparer la stérilité actuelle de la Normandie avec la magnifique expansion de ses rejetons au Canada. Ils étaient 60 000 en 1763, lorsque Louis XV céda aux Anglais ces « quelques arpents de neige ». Aujourd’hui la population franco-canadienne dépasse 1 500 000 âmes, sans compter plus de 500 000 Canadiens Français établis aux États-Unis. Ce contraste amène à se demander si la sève des rejetons transplantés au Canada y est devenue plus vigoureuse que celle du vieux tronc normand, ou si elle n’a pas puisé dans la liberté de tester dont jouit la famille canadienne la conservation d’une vigueur qu’appauvrissent ici les lois actuelles de la métropole.

En Russie, l’on sait que le partage périodique du territoire du mir se fait soit par tête d’habitant mâle, soit par ménage. « On voit tout de suite l’encouragement que donne à la population ce système de partage. Chaque fils venant au monde ou arrivé à l’âge d’homme apporte à la famille un nouveau lot de terre. Au lieu de diminuer le champ paternel en le divisant, une nombreuse progéniture l’agrandit… Aussi la Russie est-elle le pays de l’Europe où il y a le plus de mariages et où ils sont le plus féconds. » Voilà ce que peut le régime successoral sur la natalité.

Chez nous-mêmes, là où le Code n’a pas de prise sur les calculs paternels, les enfants abondent. C’est le cas du prolétariat qui, n’ayant rien à partager, n’a nul souci du partage. C’est aussi le cas des pêcheurs qui exploitent un domaine impartageable, la mer. On a essayé à tort d’expliquer leur fécondité par leur alimentation. Ici encore, le fait n’est pat physiologique, mais social. Les pêcheurs ont des enfants, parce qu’ils peuvent en avoir beaucoup impunément, sans morceler l’héritage et parce que chaque mousse apporte en naissant son lot comme l’enfant du mir russe apporte le sien.

Dans son remarquable exposé de la question, M. Charles Richet nous a dit que « le Code civil n’avait rien à voir avec la morale et la justice. » Sur ce point spécial, je lui demande la permission de n’être pas de son avis, pour me ranger à celui de Bossuet, qui assigne comme véritable fin à la politique « de rendre la vie commode et les peuples heureux ». Tout code repose sur un principe, sur une conception idéale, sur une philosophie. Le partage forcé lui-même se réclame du droit égal des enfants et des bienfaits prétendus du morcellement. Sur ce point, notre code a cru réaliser ainsi la justice domestique et l’intérêt social. À mon avis, il s’est trompé, mais on ne peut lui refuser le mérite de ses aspirations.

En présence des progrès de cet égoïsme débordant qui menace de déposséder la bourgeoisie au profit du quatrième état, et même de l’anéantir par cette stérilité volontaire qui équivaut à une sorte de suicide, il est très regrettable que le code vienne prendre parti contre la fécondité et fortifier encore une tendance, qui n’a déjà que trop d’appui dans la décadence des mœurs. Si la famille américaine est devenue inféconde, la loi du moins n’a rien à se reprocher dans cette stérilité. Nous ne demandons pas à la loi d’intervenir pour prescrire au citoyen d’avoir des enfants, mais il ne nous semble pas excessif de souhaiter qu’elle s’inspire d’une préoccupation favorable à la formation des familles nombreuses, loin de leur susciter des obstacles ou de leur imposer des surcharges.

S’il est vrai que le mal soit moral et qu’il appelle surtout des remèdes moraux, la loi devrait au moins s’abstenir d’organiser les impôts comme un châtiment de la fécondité et d’aggraver par les contraintes successorales les calculs de l’égoïsme, qui n’a certes pas besoin de cette incitation légale.

En résumé, que les moralistes se mettent à l’œuvre pour tendre le frein moral et prêcher le devoir, que les économistes multiplient leur démonstration de l’accord entre l’intérêt et le devoir au regard de la fécondité ; que les législateurs retranchent du code tout élément de conflit entre ces deux facteurs et tout encouragement même involontaire et indirect à la stérilité ; enfin que les bons citoyens se groupent comme en une vaste croisade en vue d’émouvoir et de convaincre l’opinion publique : ce ne sera pas trop de tous ces efforts convergents pour endiguer ce grand mal qui, suivant une parole cruelle prononcée au Reichstag, équivaut pour nous chaque jour à la perte d’une bataille et qui, s’il se prolongeait, « dispenserait dons quelque temps les ennemis de la France d’avoir à compter avec elle. »

E. CHEYSSON.

Le groupe des enfants de zéro à un an présente en France 9 fois plus de chances de mort que les autres groupes de la population. Soient : m {\displaystyle m} ce rapport entre la mortalité infantile et la mortalité M ′ {\displaystyle \mathrm {M} '} des autres groupes ; N {\displaystyle \mathrm {N} } la natalité et M {\displaystyle \mathrm {M} } la mortalité générale, rapportées l’une et l’autre à 1 000 habitants.

Si l’on admet que le rapport m {\displaystyle m} ne varie pas, malgré les variations de la natalité, on trouve entre ces diverses expressions la relation suivante :

M = M ′ ( m − 1 ) 1000 × N + M ′ {\displaystyle \mathrm {M} ={\frac {\mathrm {M} '(m-1)}{1000}}\times \mathrm {N} +\mathrm {M} '}

En y introduisant les données numériques qui conviennent à la France (1888) elle devient :

M = 0 , 1465 N + 18 , 5 {\displaystyle \mathrm {M} =0,1465\;\mathrm {N} +18,5}

Elle montre que, toutes choses restant égales ailleurs, si la natalité se réduit de 40 à 20 pour 1 000 habitants ou de 50 %, la mortalité se réduit de 24,4 à 21,4 ou de 12 %.

De même pour la nuptialité. La proportion des adultes de 15 à 60 ans est de 61 % en France et de 52 % en Allemagne. L’effectif mariable devrait donc assurer à la nuptialité française une supériorité de 15 % par rapport à la nuptialité allemande, du fait seul de notre moindre natalité.

« Dans les contrées où la loi morale a conservé son empire, où rien n’entrave le libre développement des tendances naturelles, les pères de familles ont un motif principal pour conserver la fécondité : ils veulent instituer un héritier capable de continuer les bonnes traditions des ancêtres et leur choix est d’autant meilleur qu’il peut être fait dans une progéniture plus nombreuse. » (F. Le Play, Les Ouvriers européens, t. VI, p. 387.)