II, 588, 589-597, 597-600).

[106] Cette partie du procès-verbal jusqu'à: «2º une délibération de la section de la Bibliothèque...» a déjà été éditée par LACROIX, II, 517, qui l'a fait précéder des mots suivants, ajoutés au texte sans prévenir le lecteur: «L'Assemblée, convoquée sur la demande de plus de 50 citoyens et de la manière accoutumée...». De plus Lacroix supprime le 1º.

[107] Cet arrêté de la section de la Place-Louis-XIV, du 27 janvier 1791, fut lu le lendemain, à la séance du Conseil général qui promit de le prendre «en très grande considération». (LACROIX, II, 316.)

[108] Ici LACROIX (II, 517) a lu: «Les assemblées de la société _ou_ club monarchique...».

[109] _Société des amis de la Constitution monarchique_, club réactionnaire fondé, vers le milieu de novembre 1790, sous l'influence du comte Stanislas de Clermont-Tonnerre, député de la noblesse de la ville de Paris. Cette société, ayant imaginé, le 18 décembre, d'établir une caisse pour distribuer aux pauvres, dans les sections, du pain à un sou et demi la livre, c'est-à-dire au-dessous du prix courant, fut suspendue par arrêté du Corps municipal du 28 décembre 1790. Comme elle renonça à ce système de propagande politique, le Corps municipal l'autorisa, le 8 janvier 1791, à reprendre le cours de ses séances. Ensuite la Société des amis de la Constitution monarchique chercha à faire distribuer ses subsides par l'intermédiaire de la Municipalité elle-même. De là, sans doute, l'arrêté de la section de la Place-Louis-XIV, communiqué à la section des Postes, le 10 février, et dont on ne connaît pas exactement le contenu. Ces deux sections ne furent du reste pas les seules, en janvier et février 1791, à dénoncer le club monarchique; celles de la Croix-Rouge, du Louvre, de la Place-Royale, de l'Arsenal, etc., le poursuivirent également et le rendirent responsable des troubles de la Chapelle survenus le 24 janvier. Aussi la Municipalité fit-elle ouvrir, par son Comité des recherches, une enquête contre ce club, tandis que celui-ci suspendait de lui-même, pour la seconde fois, ses séances, en attendant la décision à intervenir à son sujet (LACROIX, I, 620, 638-648, 658, 663-669; II, 32, 62-63, 68, 69-70, 229, 271-272, 316, 346, 355-375, 510, 521, 658, 677-681).

[110] Mot inutile et supprimé par LACROIX, II, 517.

[111] Ici il faut évidemment compléter, comme le fait LACROIX, II, 517: «3º Les mesures à prendre pour la suppression...».

[112] Cette démarche de la section de la Place-Louis-XIV, du 27 janvier, ayant été suivie, le lendemain, d'une démarche semblable de la section du Palais-Royal, le Conseil général, sur un rapport, en date du 3 février, prit, le 7, un arrêté contre les maisons de jeu (cf. LACROIX, II, 318, 399 et 474-476).

[113] Ce mot a également été supprimé par Lacroix, II, 517.

[114] LACROIX, II, 374, cite quelques autres sections que cette question des munitions préoccupa vers la même époque.

[115] LACROIX, II, 517: «à nos frères de la section de la Place-Louis-XIV». Lacroix, qui arrête là sa citation, y ajoute la mention suivante: «_Signé_: DESLAURIERS, président; MARESCHAL, secrétaire-greffier».

[116] DESLAURIERS Claude-François, membre de la Commune constitutionnelle, électeur de la section en 1791-92, futur membre de la Commune du 2 décembre 1792, 55 ans, habitait rue Saint-Honoré, nº 49. Il était marchand papetier et faisait partie du Comité de la section. C'est lui qui fournit à la section le registre sur lequel sont inscrits les procès-verbaux que nous éditons, comme le prouve l'étiquette collée à l'intérieur de la couverture et dont voici le fac-similé:

Voici le texte d'une autre étiquette collée à l'intérieur d'un autre registre de la section des Postes (VD* 1002):

Rue Saint-Honoré, à côté de celle des Prouvaires.—DESLAURIERS tient magasin de papiers tant pour l'écriture que l'impression, la musique, le dessin et les plans. Papier d'Hollande doré, glacé et à vignettes. Registres de toutes grandeurs et réglures. Boëtes de bureau, plumes, canif. gratoirs, compas, règles nompareille. poinçons, crayons fins d'Angleterre, encre de la Chine, portefeuilles et écritoires de poche et de voyage. Souvenir en peau d'âne, cartes d'échantillons pour les étoffes. Fabrique la cire à cacheter et la bonne encre double.—_Fournit les bureaux et fait des envois en province._—A PARIS.

Dans le présent registre la signature de Deslauriers est toujours précédée du signe [signe] et, en face du procès-verbal de la séance du 5 août 1791, on trouve, à la suite d'un passage ajouté après coup au texte, les trois dernières lettres _ers_ du mot Deslauriers, également précédées du signe [signe]. On peut se demander si Deslauriers n'était pas franc-maçon.

SIXIÈME ASSEMBLÉE.—DU 1er AVRIL 1791

_Assemblée générale de la section des Postes du vendredi premier avril mil sept cent quatre-vingt-onze._

La section des Postes convoquée sur la demande de plus de cinquante citoyens et composée de quarante membres, il a été fait lecture de la pétition qui faisait le sujet de la dernière Assemblée, et ensuite celle du procès-verbal de la dernière Assemblée générale non primaire du dix février dernier[117].

Il a été ensuite fait lecture par M. le secrétaire des Assemblées primaires du procès-verbal de la dernière Assemblée du mercredi 30 mars dernier, concernant l'élection des cinq derniers notables adjoints de la section pour les affaires criminelles[118].

Le nombre des citoyens qui ont assisté à l'Assemblée n'étant point compétent pour délibérer[119], l'Assemblée s'est bornée à trier les délibérations et pétitions qui lui ont paru les plus essentielles et qui se sont trouvées au nombre de vingt-trois. La lecture de ces divers objets a été remise à mercredi six de ce mois, à cinq heures précises, dans une Assemblée qui sera convoquée _ad hoc_.

Fait et arrêté, en l'Assemblée générale de la section des Postes les jour et an susdits.

J. MARESCHAL.

DESLAURIERS.

NOTES:

[117] Entre l'Assemblée générale du 10 février, dont on vient de lire le procès-verbal, et la présente séance du 1er avril, il y eut, comme on va le voir, deux Assemblées _primaires_, c'est-à-dire _électorales_, les 28 et 30 mars. Ces séances ne figurent pas au registre des Assemblées primaires de la section des Postes conservé aux Archives de la Seine (VD* 1002). Ce dernier registre commence en effet seulement à la date du 13 novembre 1791.

[118] Aux termes des décrets des 8 et 9 octobre 1789, l'instruction des affaires criminelles était confiée à des notables-adjoints élus par les communes parmi les citoyens «de bonnes mœurs et de probité reconnue», âgés de vingt-cinq ans au moins et sachant signer leur nom. Ces notables adjoints devaient être changés tous les ans. Les premiers élus avaient déjà plus d'une année d'existence lorsque, le 21 mars 1791, le Corps municipal arrêta leur renouvellement. Aux termes de cet arrêté, chaque section devait élire dix notables, le chiffre total des notables adjoints étant de 480 pour toute la ville de Paris; l'élection devait avoir lieu le 28 mars (voir le texte de l'arrêté dans LACROIX, 2e série, III, 220-221). Le 22 mars, le Conseil général approuvait cet arrêté du Corps municipal (LACROIX, III, 245). Le lendemain 23, le Corps municipal convoquait une seconde fois les sections pour le 28 (_ibid._, 250-251). Il est évident, d'après cela, que la section des Postes dut commencer, le 28 mars, l'élection de ses dix notables adjoints, qu'elle n'en put élire, ce jour-là, que cinq, et qu'elle élut les cinq derniers le surlendemain 30 mars.

[119] On a vu plus haut que l'Assemblée, pourtant convoquée sur la demande de cinquante citoyens, ne comprenait que quarante membres.

SEPTIÈME ASSEMBLÉE.—DU 6 AVRIL 1791

_Assemblée générale de la section des Postes du mercredi six avril mil sept cent quatre-vingt-onze._

La section des Postes convoquée en la manière accoutumée et d'après l'ajournement arrêté dans la dernière Assemblée, il a été fait lecture du procès-verbal de la dernière Assemblée du vendredi premier de ce mois. Il a été fait lecture de la lettre de M. Le Camus, du trois de ce mois, par laquelle il prie la section de vouloir bien accepter sa démission de la place de commissaire de section à laquelle on avait bien voulu le nommer. L'Assemblée, convaincue des motifs qui ont déterminé M. Le Camus[120] à donner sa démission, en l'acceptant, a arrêté qu'il en serait fait mention honorable dans le procès-verbal, tant pour les offres généreuses que M. Le Camus fait pour les pauvres, que pour les peines et soins qu'il s'est donnés jusqu'à ce jour. Suivant l'ordre du tableau des suppléants au commissariat, l'Assemblée a arrêté que M. Renard[121], demeurant rue Montmartre, remplacerait M. Le Camus comme commissaire de la section.

L'Assemblée, quoique régulièrement convoquée à plusieurs reprises au son du tambour, étant trop peu nombreuse pour être délibérante, a été renvoyée à un autre temps et il a été décidé à l'unanimité qu'elle serait convoquée d'après une nouvelle pétition de cinquante citoyens qui fixeraient le jour et que dorénavant toutes les Assemblées de la section seraient convoquées tant au son du tambour que par affiche.

Fait et arrêté en l'Assemblée générale de la section des Postes les jour et an susdits.

J. MARESCHAL.

DESLAURIERS.

NOTES:

[120] La liste des Commissaires donnée dans l'_Almanach général du département de Paris pour l'année 1791_, l'appelle _Camus_.—CAMUS, ou LE CAMUS Nicolas, ancien négociant, rue des Prouvaires, nº 32.

[121] RENARD, ne figure pas sur la liste de l'_Almanach du département de Paris_, qui ne donne pas les noms des commissaires suppléants du Comité de la section des Postes. Il y avait, à cette section, un RENARD Pierre, cotonnier, qui fut électeur en 1792 (CHARAVAY, _Assemblée électorale_, t. III, p. 21). C'est sûrement celui-là dont il s'agit ici, vu qu'il en est question à une séance postérieure (voy. plus loin, p. 42 et n. 166).

HUITIÈME ASSEMBLÉE.—DU 12 AVRIL 1791

_Assemblée générale de la section des Postes du mardi douze avril mil sept cent quatre-vingt-onze._

La section des Postes convoquée en la manière accoutumée, M. Desvieux, membre de la section, a été prié de remplir les fonctions de secrétaire en l'absence du secrétaire-greffier.

Il a été fait lecture de la pétition signée de cinquante citoyens actifs de la section, qui avait pour sujet la communication de plusieurs délibérations et pétitions des autres sections adressées au Comité de la section. Les noms des cinquante citoyens signataires ont été articulés à haute voix, et chacun des citoyens dénommés ont été reconnus (_sic_) par l'Assemblée être citoyens actifs.

Sur la demande d'un citoyen, conformément aux décrets et à la proclamation du Département[122], la liste d'inscription de chacun des membres de l'Assemblée ayant été rapportée et comptée au bureau, elle s'est trouvée être de cent quatre citoyens présents à l'Assemblée; en conséquence, elle s'est reconnue être en état de délibérer.

Il a été fait lecture par M. le secrétaire d'une délibération de la Halle-aux-blés, du jeudi trente décembre mil sept cent quatre-vingt-dix[123], tendant à ce qu'il fût fait, par les quarante-huit sections, une pétition à l'Assemblée nationale, pour la supplier, de prendre en considération les services rendus à la Nation par ses enfants soldats et de les consacrer par une loi créatrice qui les maintînt dans la (_sic_) pénible, mais honorable exercice de leurs fonctions primitives. L'Assemblée, consultée par M. le Président, a décidé de passer à l'ordre du jour.

Il a été ensuite fait lecture d'une délibération de la section du Faubourg-Montmartre, du premier mars mil sept cent quatre-vingt-onze, tendant à ce qu'aucun citoyen ne compromit l'uniforme national, ne se mêlât dans aucune foule, et qu'aussitôt que les circonstances extraordinaires l'exigeraient, chaque citoyen serait engagé d'honneur à se rendre au drapeau et à ne pas le quitter, tant que la réunion du bataillon serait jugée nécessaire.

L'Assemblée a unanimement adhéré à ladite délibération.

Il a été fait lecture[124] d'une délibération de la section des Champs-Elysées, du trente mars mil sept cent quatre-vingt-onze, concernant le Comité de surveillance de l'Hôtel-de-Ville, et d'une autre délibération de la section du Palais-Royal, du deux avril présent mois[125], relative au même objet[126].

L'Assemblée, pénétrée des motifs qui ont déterminé lesdites délibérations, y a adhéré et a décidé en outre qu'il serait fait une invitation, en son nom, aux citoyens du bataillon[127] de Saint-Eustache et de la Jussienne pour qu'ils révoquassent les pouvoirs qu'ils auraient pu donner à des députés audit Comité de surveillance.

Il a été fait lecture d'une délibération de la section des Thermes-de-Julien, du dix-sept mars mil sept cent quatre-vingt-onze, concernant la destruction et abolition des mouchards[128]. L'Assemblée a ajourné la question jusqu'après la cessation des Comités de recherche de l'Assemblée nationale et de la Municipalité.

Une députation du bataillon de Saint-Jacques-la-Boucherie est venue demander les mauvaises pièces de canon du bataillon de Saint-Eustache, comme matières propres à en former de bonnes, qui serviraient audit bataillon qui en manque. La même observation a été faite par M. Thomas en faveur du bataillon de la Jussienne.

L'Assemblée a décidé qu'il serait délivré au bataillon de Saint-Jacques-de-la-Boucherie (_sic_) et conjointement à celui de la Jussienne, par égales portions, toutes les matières superflues au bataillon de St-Eustache, pour faire fondre des canons à leur usage, sur les ordres de la Municipalité, et que cette délivrance serait faite en présence de quatre commissaires, dont deux nommés par l'Assemblée générale de la section et deux par le bataillon de Saint-Eustache, et qu'à cet effet, il serait écrit à M. le commandant dudit bataillon pour lui faire part de ladite délibération; et, de suite, l'Assemblée a nommé pour ses commissaires, MM. Deslauriers, président, et Thomas, des fermes[129], qui ont accepté.

Un membre a demandé que l'Assemblée s'ajournât pour la continuation des objets qui ont motivé la convocation, attendu qu'il en restait beaucoup dont on n'avait pu s'occuper dans cette séance.

L'Assemblée, adoptant cette proposition, s'est ajournée à jeudi prochain, à l'heure ordinaire, et a décidé que la séance serait annoncée en la manière accoutumée.

Un membre a dit qu'il se proposait de faire une motion relative aux patentes[130], et de présenter un projet de pétition. Il a demandé que cet objet fût mis à l'ordre du jour à la prochaine séance.

L'Assemblée a adopté la proposition et décidé qu'elle serait mise à l'ordre du jour à la séance de jeudi prochain.

Fait et arrêté en l'Assemblée générale de la section des Postes, les jour et an susdits.

J. MARESCHAL.

DESLAURIERS.

NOTES:

[122] L'arrêté du Directoire du Département de Paris, ordonnant aux sections de faire désormais le relevé des membres présents à chaque Assemblée générale, arrêté daté du 1er avril 1791, est donné par le _Moniteur_ du 5 avril (réimp., t. VIII, p. 34). Ce texte a été réédité par Mellié, _Les Sections de Paris pendant la Révolution française_, pp. 96-97. Comme le fait remarquer MELLIÉ (pp. 97-98 et 98 n. 359) désormais le registre de la section des Postes porte toujours le nombre des présents, ce qui n'avait pas lieu auparavant.

[123] Voici le texte de cette délibération, d'après l'imprimé à part. (P. imp. in-4º de 2 p., Bib. nat., Lb{40} 1871.—TOURNEUX, nº 8228.)

_EXTRAIT des registres des délibérations de la section de la Halle-aux-Bleds, ci-devant district Saint-Honoré. Du jeudi 30 décembre 1790._

L'Assemblée générale, convoquée sur la demande de plus de cinquante citoyens, après avoir entendu la lecture du vœu des gardes-nationales d'Auxerre, des membres de la Société de la Constitution à Rennes, et des bataillons des Carmélites, des Filles-Saint-Thomas, et de Saint-Martin-des-Champs;

Pénétrée de respect et de reconnaissance pour les augustes représentants de la Nation, dont les premiers et les plus honorables travaux sont d'avoir gravé sur un airain indestructible les Droits de l'Homme et du Citoyen; convaincue que l'hommage le plus pur qui puisse être adressé à l'Assemblée nationale, est une soumission non aveugle, mais sentie et raisonnée, aux loix émanées de sa sagesse; persuadée encore, d'après une heureuse expérience, que des représentations, quand elles sont respectueuses et justes, sont accueillies avec empressement de nos législateurs; convaincue enfin que la base de notre Constitution est de faire de chaque français un citoyen et un soldat tout ensemble, et que tout ce qui tendrait à altérer ce germe sacré de notre union, doit être proscrit par les pères de la Constitution;

A unanimement arrêté que son vœu était qu'il fût rédigé, par des Commissaires nommés par les quarante-huit sections, une pétition à l'Assemblée nationale, dont l'objet serait de la supplier de peser dans toute sa sagesse l'importance des services rendus à la Nation par ses enfants soldats, et de la consacrer par une loi créatrice qui, les maintenant dans le pénible mais honorable exercice de leurs fonctions primitives, apprenne à tous les peuples de l'univers, combien est fort, combien est puissant un empire qui, à tous les avantages de son territoire, ajoute celui de voir, dans chacun des individus qui le composent, un homme libre et un citoyen armé;

Que, sur le pareil vœu de huit sections, le Corps municipal serait invité de convoquer la Commune entière dans ses quarante-huit sections, dans le plus court délai, à l'effet de délibérer sur le vœu ci-dessus exprimé.

Arrête en outre que le présent serait imprimé et envoyé aux quarante-sept autres sections, avec invitation à chacune d'elles d'y adhérer.

_Signé_: MONTAMANT, _président_. BLIGNY, _secrétaire-greffier_.

[124] Depuis cet endroit jusqu'à l'alinéa: «Il a été fait lecture d'une délibération de la section des Thermes-de-Julien...», le présent passage du procès-verbal de la section des Postes a déjà été édité par LACROIX, 2e série, III, 469, qui modifie ainsi le début de ce passage: «Lecture faite d'une délibération...»

[125] Les mots: «présent mois» ont été supprimés par LACROIX,