XIX. - XX.

Les divisions ou classes de l'Institut national rendront compte à chaque législature; 1º. De leurs travaux annuels, des progrès de l'art ou de la science dont elles seront occupées, et de la part, qu'elles y auront eue; 2º. Du choix de leurs membres et des motifs qui les auront déterminées dans leurs choix.

Les fonds dont chaque division ou classe de l'Institut pourra disposer, seront remis à un Trésorier qui sera choisi parmi les membres de la division ou classe, à laquelle il rendra ses comptes deux fois l'année. L'élection du Trésorier se fera au scrutin et à la majorité absolue. Cette élection aura lieu tous les quatre ans.