Les procédurescriminelles enBasse-Bretagne(Cornouaille etLéon) aux XVIIe Armand Corre LIREGRATUITEMENT.COM

Les procédures criminelles en Basse-Bretagne (Cornouaille et Léon) aux XVIIe et XVIIIe siècles

Armand Corre

Société et destinsLecture classique2 h 00 de lecture
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De quoi ça parle

La vie des gens : la mine, l'usine, la province, l'argent, l'ambition, la chute. 2 h 00 (8 quarts d'heure) de lecture.

Premières lignes

La Bretagne, depuis (jné l'autorité royale sest substituée ù celle des Ducs, est soumise aux lois de la monarchie, en même temps qu'elle conserve certains droits déterminés par sa Coutume. Celle-ci (déjà deux fois rél'ormée, en i539 et en 1580) et l'ordonnance de 1070 règlent, dans la Province, les affaires criminelles. Les appels, gradués à plusieurs degrés pour les affaires civiles, vont directement au Parlement de…

Plan de lecture : 8 quarts d'heure, soit 8 jours à un quart d'heure par jour. Le site retient la page où vous vous êtes arrêté. Fichiers : EPUB.

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