TITRE PREMIER

Secret.

Art. 1«'. — Une chaloupe canonnière sera commandée par un enseigne de

(1) Archives nationales, carton AF", 31.

vaisseau et aura pour équipage : ?. officiers-mariniers, 1 maître canonnier, 3 aides-canonniers, 15 matelots dont 5 non inscrits, 1 lieutenant d'infanterie, 2 sergents, i sergent d'artillerie de terre, 30 hommes d'infanterie et 10 canonniers.

Art. 2. — Un bateau canonnier portant une pièce de 24 ou de 18 et une de 8 de bataille aura pour équipage : 1 officier-marinier ou 1 aspirant de I** classe, 1 aide-canonnier, 6 matelots, 1 sergent, 2 caporaux et 15 hommes d'infanterie.

Art. 3. — Une chaloupe canonnière et six bateaux canonniers formeront une section.

Art. 4. — Trois sections formeront une division.

Art. 5. — Une section sera toujours commandée par un capitaine de frégate ou au moins par un lieutenant de yaisseau.

Art. 6. — Trois divisions seront toujours sous les ordres d'un capitaine de vaisseau. Six divisions pourront être sous les ordres d'un contre-amiral.