TITRE II

Art. 7. — Il sera organisé le plus promptement possible douze divisions de la flottille légère :

La 1", à Flessingue; La 2*, à Ostende; La 3*, à Nieuport.

Ces trois divisions seront sous les ordres d'un capitaine de vaisseau.

La 4", à Dunkerque; La 5', à Calais; La 6*, à Boulogne.

Ces trois divisions seront sous les ordres d'un capitaine de vaisseau.

La 7*, à Dieppe; La 8*, au Havre ; La 9', à Cherbourg.

Ces trois divisions seront sous les ordres d'un capitaine de vaisseau.

La 10*, à Port-Brieuc et Saint-Malo ;

La 11«, h Brest;

La 12*, dans le Morbihan.

Ces trois divisions seront sous les ordres d'un capitaine de vaisseau.

Art. 8. — Ces douze divisions seront sous les ordres d'un contre-amiral.

Art. 9. — Le Ministre de la marine prendra toutes les mesures pour que dans la deuxième décade de germinal ces douze divisiohs de la flottille légère soient en mer et prêtes à faire leur réunion dans le lieu qui sera indiqué.