I.F. CLF.ROÉ

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jours de fête, et il s’empressait d’accourir au passage des processions, où les corporations de métiers jouaient souvent elles-mêmes un rôle, avec leurs insignes et leurs bannières (fig. 107). C’était au curé ou

Plir. 10*. — 1/ Frère de Saint-Crépin ( membre de la eotrnnaiMnU *•« frémi chrétiens Conlonnlrr» ). en coutume île cérémonie.

nu vicaire de la paroisse qu'il s’adressait de préférence, pour avoir des conseils dans les cas difficiles. Il se montrait toujours très-exact A se rendre aux convocations de l'Eglise pour les mariages, les baptêmes et les enterrements. Les ministres du culte, qu'on cherchait A lui faire prendre en haine, ne lui inspiraient que do la sympathie et de la confiance, car il était sûr de trouver auprès d’eux, dans les épreuves pénibles de la vie, dos consolations et des secours.

Le peuple ne connaissait du clergé que ce qu'on appelait alors le hn.i clergé, qui se distinguait souvent des grands dignitaires de l’Église par ses lumières et par ses vertus, s Les curés des villes et dos campagnes,' dit un historien des moeurs de la fin du dix-huitième siècle, Ant. Caillot, formaient, en général, une classe d’hommes dignes du respect et de l’attachement des peuples. Pères des pauvres, quoique pauvres pour

ior.

la plupart, consolateurs des malheureux, ils partageaient leur temps entre les fonctions de leur ministère et les œuvres de miséricorde. Ils prêchaient la morale dans la chaire évangélique : ils ne la démentaient pas par leurs actions. » Rétif de la Bretonne, dans la I Ve île mon père, a fait un touchant tableau' de la vie d'un de ces curés de campagne qui étaient l’honneur du clergé français : « Il est consolant, dit-il, pour notre siècle, qu'il se trouve de temps en temps, d'espace en espace, de ces dignes ecclésiastiques qui rappellent an clergé par leur exemple le véritable emploi des biens consacrés à Dieu. A la vérité, ils ne se trouvent guère que parmi les curés, ordre aussi respectable qu'utile et mal partagé des bieus temporels. »

On aurait pu citer aussi , comme de dignes émules des Fénelon et des Belznnce (tig. 108), plusieurs évêques, tels que ceux de Verdun (Hippolyte de Béthune), de Mirepoix (Pierre île la Brouc),dc Boulogne (Pierre de Langle), qui donnaient l’exemple de la charité chrétienne et qui se ruinaient en aumônes; mais, il faut l'avouer, les prélats de cour, cardinaux, évêques, abbés enmmcndataires, qui résidaient il Versailles ou A Paris, se préoccupaient moins de leurs devoirs ecclésiastiques, et ne portaient pas même à la cour l’habit de leur ministère.

C’étaient des courtisans ou, si l’on veut, des hommes d'Etat; ce n’étaient pas toujours de bons prêtres, de vrais ministres de l’Evangile. Au reste, pendant le dix-huitième siècle, les évêques ne résidaient que bien rarement dans leurs diocèses : ce qui autorisait Mercier A faire cette remarque malicieuse et certainement très-exagérée, « que les évêques qui accomplissent inviolablement la loi de la résidence (ce qui forme le petit nombre) avaient une piété minutieuse, inquiète, turbulente, toujours prête A dégénérer en fanatisme; qu'ils vexaient les habitants de leur diocèse par un zèle aveugle et inconsidéré ; tandis que les autres, non résidants, avaient des lumières, de la tolérance, aimaient la paix et ne persécutaient personne, de sorte que tout le mal peutêtre qui résulte de leur éloignement, c’est que l'argent qui vient des provinces ne se consomme pas dans le sein des provinces mêmes, a Les abbés de Boismont et Maury n’étaient pas beaucoup plus indulgents que le philosophe Mercier, pour le haut clergé, lorsqu'ils osaient en parler

LE CLERGE. 1H7

ainsi, en 1781, dans les Lettres secrètes sur V état de lu religion et du clergé de France : *< Ce n'est pas que le scandale y domine, mais la faiblesse, la lâcheté, l'insouciance, et par-dessus tout la maladie d’être homme d’Etat, a gâté les meilleures têtes. Il semble que les sources de l'Evangile soient devenues étrangères à nos prélats. »

Fi*. lo*. — Bflrnncr, évêque Je MurwUlc , pendant U p«tc de 172V; rit*-UmiU daprîe lüjjaad.

l.c liant clergé avait rompu lui-même l'harmonie et l'union qui avaient fait la force île ce grand corps, lorsi|ii'il eut l'imprudence d'admettre, binon de provoquer, une démarcation entre les ecclésiastiques nobles et roturiers. Tous les membres du bas clergé se révoltèrent de cet ostracisme et demandèrent eux-mêmes i\ grands cris les réformes qu'on voulait leur imposer. Ils se séparèrent de leurs évêques et du leurs abbés, on du moins ils eurent l'air de les abandonner, eu s'associant dans une certaine mesure aux espérances de l'école philosophique. La révolution existait depuis longtemps eu germe au sein même du clergé, lorsqu’elle jeta dans le cieurdu tiers état une féconde semence d'égalité et de liberté. L’assemblée des notables trouva que le clergé du premier ordre appartenait à la noblesse, mais que celui du second ordre, sorti de la bourgeoisie et du peuple, se rappelait son origine et se proposait d'y rester fidèle. La même scission, plus tranchée, plus définitive, devait se produire aux

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états généraux de 1789. Le haut clergé y détendit encore ses privilèges avec une invincible fermeté. S'il eût fait alors le généreux sacrifice îles biens de l'Eglise, aurait-il sauvé le roi, la monarchie, et lui-même? On l'a prétendu, mais il est permis de douter que cette concession tardive, dans l'état ou se trouvaient alors les esprits, lût parvenue à calmer la lièvre révolutionnaire.

LES PARLEMENTS

Le parlement «le Paria. — Le* parlement* de* provine**. — Mcfttr* de la mAgiKtralnre |wr]ement*irf. — Démélé* du parlement avec l'autorité royale. — » Résistance aux édita financiers. — Affaire* relipeitté». Lit* de justice et exil*. — Le chancelier Maupeon et ta réforme de 1771. — Retour du parlement . «ou* Louis XVI. — Nouveaux conflit* h la veille de la Révolution.

’kst Montesquieu, président au parlement de Bordeaux, qui appréciait en ces ternies, vers 1720, la grandeur et la décadence des parlements de Franco, en prévoyant sans doute que leur chute entraînerait celle de la monarchie : « Les parlements ressemblent â ces ruines que l'on foule aux pieds, mais qui rappellent toujours l'idée de quelque temple fameux par l’ancienne religion; ils ne sc mêlent plus que de rendre la justice, i\ moins que quelque conjoncture imprévue ne vienne leur rendre la force et la vie. Ces grands corps ont suivi le destin des choses humaines : ils ont cédé au temps qui détruit tout, iV la corruption des mœurs qui a tout affaibli, à l’autorité suprême qui a tout abattu. » Au moment où Montesquieu écrivait ces lignes, le parlement de Paris, il est vrai, était en disgrâce et en exil, pour avoir protesté contre les actes financiers de la régence.

xvni* MÉCUE, — r\*T!Tt*TtOV». — s?

Sous le règne île Louis XIV, les parlements semblaient avoir renoncé à toute espèce de rôle politique : ils se bornaient à rendre la justice dans les limites de leurs diverses juridictions, et , s’ils adressaient encore des remontrances au roi, ces remontrances, nonobstant le titre imposant qu’elles conservaient encore , n'étaient que d’humbles représentations. Le parlement de Paris, chez qui l’esprit de révolte et l’obstination de la résistance n'osaient plus se manifester depuis les derniers troubles de la Fronde, évitait avec soin de se compromettre en essayant de s’immiscer dans les affaires d’Etat. 11 avait cédé, il avait reconnu son impuissance, lorequ’en 1055 le jeune roi, au retour de la chasse, en grosses bottes et un fouet il la main, était venu au parlement, pour défendre les assemblées des chambres. C'était la punition des excès auxquels le parlement de Paris s’était porté durant la minorité du roi. On put croire que ce parlement, naguère si rebelle et. si turbulent, ne songerait pas il relever la tête ni A reprendre ses anciennes prérogatives; il avait accepté, sans élever la moindre prétention contraire, le nouveau code, qui fut rédigé, en dehors de lui, dans les conseils du roi, et imposé A toutes les cours de judicature, pour fixer la manière de procéder, soit an civil, soit au criminel, et pour régler les épices des juges. Louis XIV n’eut A se plaindre, pendant son long règne, ni d’aucun parlement, ni d’aucun corps dépendant de ce qu’on appelait alors les cours souveraines , quoiqu'elles fussent soumises absolument aux décisions de la couronne. Le parlement de Paris était même réduit alors A une telle obéissance passive , que, malgré ses sympathies connues pour les jansénistes, il enregistra la bulle Unigenitus (1713) sans user de son droit de remontrance.

Les cours souveraines n’avaient eu A subir que des modifications insignifiantes, dans le nombre et les attributions des charges qui en dépendaient. Ces cours souveraines étaient toujours, hiérarchiquement, les parlements, les cours des comptes, les cours des aides et les cours des monnaies; mais les parlements, qui tenaient le premier rang, ne perdaient aucune occasion de constater et d’affirmer leur suprématie; ils s'efforcaient même, dans leur perpétuelle rivalité contre le grand conseil, auquel ressort issaient non-seulement toutes les cours sonve-

LES PA ELEMENTS

raines, mais encore tous les tribunaux civils et ecclésiastiques, de faire prévaloir leurs anciens privilèges et de maintenir leur prédominance politique.

Le parlement de Paris était le premier des parlements de France, comme le plus ancien et le plus illustre : il se considérait comme ayant en mains la délégation d’une partie du pouvoir souverain, et il se persuadait que la royauté ne pouvait exister sans lui, quoique, depuis bien des années, le roi eût cessé de le consulter dans les questions de gouvernement. Ce parlement, dans lequel les princes du sang et

Fig. 110. — Doc et Pair Fig. 111. — Évêque Duc H Pair

( Due d'I’aéa, I" Pair héréditaire 'le Francv). ( Doc de N» bran. Évêque <lc Laon, 1778 ).

les pairs ecclésiastiques et laïques avaient droit d'entrée, avec voix délibérative, était composé d’un premier président, de neuf présidents à mortier, de quelques conseillers d’honneur, de quatre maîtres des requêtes ordinaires de l'hôtel du roi ; de vingt présidents, tant aux chambres des enquêtes qu’aux chambres des requêtes ; de deux cent trente-deux conseillers, d’un procureur général et de trois avocats généraux. Ces officiers d'un ordre supérieur se trouvaient distribués dans huit chambres, savoir : la grand’ chambre, (pii primait et dirigeait toutes les autres, les cinq chambres des enquêtes et les deux chambres des requêtes du palais.

Outre ces huit chambres, qui connaissaient des affaires civiles, il y avait une chambre criminelle, nommée la Tournelle, oh venaient Biéger

à tour de rôle cinq présidents du parlement, les derniers nommés et par conséquent les plus jeunes, dix conseillers de la grand’chambre et quatre appartenant aux chambres des enquêtes. La grand’ chambre retenait seulement, pour en connaître, les procès criminels où étaient impliqués des gentilshommes et des personnes d'Etat, ministres ou autres grands fonctionnaires du gouvernement. Le service de la grand'chambre, des sept chambres civiles et de la chambre criminelle avait exigé, en outre, la création d’un certain nombre d’officiers d’un ordre inférieur, savoir : trois greffiers en chef, quatre notaires et secrétaires du parlement, trois principaux commis au greffe, seize substituts du procureur général , deux premiers huissiers et vingt-neuf huissiers au parlement et aux requêtes du palais, quatre cents procureurs, etc. Tous ces officiers avaient sous leurs ordres une multitude de suppôts, de scribes, de clercs et d’agents subalternes ; ce qui représentait plus de trois mille auxiliaires attachés an parlement i\ divers titres, et remplissant différentes fonctions qui leur donnaient des moyens d’existence.

Telle était l'organisation normale du parlement de Taris, qui, dans le cours du dix-huitième siècle, fut soumis à plusieurs remaniements, destinés il diminuer ou à augmenter le nombre des chambrés et celui des offices, lesquels se vendaient à un prix variable selon les circonstances, ,et qui rapportaient au titulaire un revenu proportionnel compris sous le nom A’ épices ou de vacations. La valeur des charges de conseiller haussait ou baissait, comme la valeur des immeubles; ainsi, une de ces charges, qui ne s'était payée que 25 à 30,000 livres en 1712, quand le parlement ne s'occupait que d'exercer la justice, valut 60,000 livres en 1747, lorsque le parlement s’obstinait i\ redevenir un corps politique. Quant au produit des charges, il était essentiellement mobilcet capricieux, eu raison de la somme de travail «pie s'attribuait chaque membre du parlement, et aussi d’après ses exigences , qui pouvaient rendre les épices extrêmement onéreuses pour les parties , car les procès , en ce temps-là, étaient surchargés de formalités minutieuses et subordonnés à mille incidents imprévus, qui servaient à les éterniser en multipliant les frais. De là cette quantité d'individus qui vivaient de la basoche et du palais et qui formaient, pour ainsi dire, l’armée féodale du parlement.

LES PARLEMENTS

Toulouse, à Grenoble, à Bordeaux , à Dijon, à Rouen, t\ Aix, h Rennes, à Pau, à Metz, à Douai, t\ Besançon et î\ Nancy, présentaient tous, à quelques différences prés, la même composition , ayant chacun quatre ou trois chambres civiles et criminelles, avec un nombre relatif de présidents, de conseillers, tant clercs que laïques, de greffiers, d’huissiers, de

11 y avait, en outre, douze parlements distincts de celui de Taris, et rattachés ik ce parlement primitif par les mêmes lois organiques et par le même esprit de corps. Ces parlements, qui avaient leurs sièges iï

Fig. 1H. — L'Innocence reconnue (Arrêt do parlement de Parla, renda en USI sur renvoi, apres cassation d'on arrêt du parlement de Rouen, qui déclare Victoire falmon Innocente des crimes «le poison K de vol domestique, pour lesquels elle avait été A tort condamnée ) ; d'après Binet.

substituts du procureur général , de procureurs, et d'officiers inférieurs, sous la direction du premier président de la grand’chambre. Les onze chambres des comptes, les cinq coure des aides, les deux cours des monnaies, celles de Paris et de Lyon, les trois conseils supérieure d’Alsace, du Poussillon et d'Artois, représentaient aussi une masse énorme de charges et d’offices, qui se trouvaient compris sous la dénomination collective de coure souveraines et de juridictions provinciales. On peut estimer que plus de quarante mille personnes étaient pourvues de charges ou d’offices de judicature , à divers degrés , depuis les hautes fonctions de président à mortier jusqu’aux dernières d’appariteur. Il faut ajouter à cette population, à cette race spéciale, qui suivait le palais et qui composait ce qu’on nommait la robe , une multitude de suppôts subalternes et de satellites intimes de la magistrature , depuis le sergent à verge jusqu’au crieur et à l’afficheur d’arrêts. C’était là, en quelque sorte, un peuple à part au milieu de la nation, et ce peuple, inquiet, turbulent, infatué de son importance, s’imaginait avoir en mains une attribution quelconque du pouvoir légal, et obéissait, par conséquent, avec la soumission la plus aveugle , non-seulement aux ordres directs de ses chefs, mais encore à toutes les excitations, à toutes les influences des parlements et surtour du parlement de Paris.

Les parlements, qui disposaient ainsi de tant de monde, de tant d’opinions, de tant de volontés, eurent toujours une autorité prédominante, même sous Louis XIV, qui les avait renfermés dans les limites de leur rôle judiciaire : ils devaient retrouver leur ancienne prépondérance, quand ils saisirent la première occasion de reprendre leur rôle politique, et ils s’obstinèrent à ne pas en avoir d’autre dans tout le cours du dix-buitième siècle. Un antagonisme permanent, une constante rivalité existaient, de longue date, entre les gens de cour et les gens de robe, entre les nobles et les parlementaires. Ceux-ci acquéraient sans doute, dans l’exercice de leurs charges, une noblesse d’office qui leur apportait certaines prérogatives honorifiques, mais qui, dans aucun cas, ne s’élevait au niveau de la noblesse d’extraction. Cette demi-noblesse n’était donc souvent qu’une cause de dépit et d’irritatiou pour des caractères orgueilleux et hautains.

LES PARLEMENTS

La noblesse de robe ne se montrait jamais à la cour, parce qu’elle n’y aurait eu qu'un rang indigne d’elle, quoiqu'elle fût rattachée par de nombreuses alliances à cette noblesse de cour qui la dédaignait. En revanche, elle se tenait à distance de la haute bourgeoisie et du commerce, lors même qu'elle s’en était rapprochée par des mariages d’argent. Elle n’avait pas beaucoup plus de rapport avec la finance, bien que la finance eût des affinités naturelles avec la robe, puisque toutes les charges de la magistrature étaient vénales. « Avant la régence, dit Duclos, l'ambition d’un fermier général était de faiçe son fils conseiller au parlement ; encore fallait-il, pour y réussir, que le père eût quelque considération personnelle. »

Les familles parlementaires ou familles de robe formaient donc, au sein de la société française, une société isolée et renfermée, qui n’avait presque pas de relations avec les autres classes. Cette société, qui était une véritable corporation, se composait de groupes différents s’élevant par degrés, en raison de l’origine, de la fortune et de la position, depuis les emplois les plus modestes jusqu’aux plus hautes charges de la judicature. Tout nouveau venu qui avait acheté un office et qui , par conséquent, avait été jugé digne de le remplir, devenait aussitôt partie intégrante de l’association et se trouvait dés lors accepté, naturalisé dans la robe : il se détachait, pour ainsi dire, de tous les liens de famille et d'alliance pour ne plus appartenir qu'à la robe, au parlement. La société parlementaire avait toujours été grave, sévère, cérémonieuse, très-fière et très-hautaine. LA, ni fêtes, ni bals, ni concerts, ni comédies, mais des dîners, d’excellents et magnifiques dîners, une conversation polie et réservée sur des matières de jurisprudence ou de politique, un jeu sobre et silencieux, jamais de veilles, car tout magistrat était levé avant le jour et. aussitôt A l'oeuvre. Du reste, partout, un intérieur imposant et même solennel, dans de beaux hôtels. aux grands escaliers de pierre, aux larges vestibules, aux nombreux salons richement décorés, mais d’un luxe austère et sombre, un peu triste et glacial. Le concierge, les valets eux-mêmes ressemblaient à des gens de loi. Quant aux maîtres de la maison, ils ne riaient jamais, ils avaient tous la démarche grave et compassée, l’abord maus-

saile et souvent répulsif, l’air majestueux et superbe, le ton sec et bref, a Les femmes de robe, qui ne vivent qu’avec celles de leur «Hat, ditDuclos, n’ont aucun usage du monde, ou le peu qu’elles en ont est faux. Le cérémonial fait leur occupation unique ; la haine et l'envie leur seule occupation. » Les femmes de robe, il est vrai, ne paraissaient guère en public que dans les cérémonies des parlements et des cours souveraines : c’était là qu’elles prenaient le goût île ce cérémonial minutieux et inflexible qui établissait entre tous les robins (c’est ainsi que la noblesse qualifiait dédaigneusement tous les hommes de robe) toute une série de degrés pour la prééminence et préséance. Le nombre des saints et leur espèce, depuis la révérence en dame jusqu’à la simple inclinaison de tête, étaient réglés par une loi d'étiquette aussi compliquée et aussi exigeante que l’étiquette de la cour.

La jeunesse cependant ne pouvait s'empêcher d'être jeune, même en s’asseyant sur les fleurs de lis, suivant le terme usité au parlement. Ilien ne ressemblait moins à un vieux juge qu’un jeune conseiller. Celui-ci ne se piquait pas d'être assidu au travail, quoiqu'il dût se rendre de très-bonne heure au palais, à six heures en hiver, à sept en été; il donnait peut-être moins que ses collègues à l’audience, mais, au prononcé des jugemeuts, il s’effaçait toujours devant les anciens, dont il reconnaissait le savoir et l’expérience. 11 ne commençait A se bien pénétrer des devoirs de son état que quand sa barbe avait blanchi. En attendant, il prononçait aussi des arrêts d’un autre genre dans les salons, où il brillait surtout par ses airs de petit-maître et par sa galanterie. On entendait par là un goût raffiné pour tout ce qu’il y avait de plus galant ou élégant, en fait d'habits, de modes, d’équipages, d'ameublement , de langage et de manières. « On dirait , à voir la plupart de nos jeunes magistrats, remarque Nolivos de Saint-Cyr dans son Tableau du tiède (1701), qu’ils ont honte de leur profession. L’un affecte un air d’étourderie et de légèreté qui le ferait aisément prendre pour un page. L’autre afliehe la coquetterie, et, toujours musqué comme une femme, donne des vapeurs à nos petites-maîtresses. Presque tous semblent se faire une loi de renoncer à cette bienséance qui, sans rien tenir du pédant, doit distinguer un mousquetaire d’avec un juge. i>

LES PARLEMENTS

Le vrai juge, le vrai parlementaire était, à Lien îles égards, tout l'opposé de ces jeunes étourdis. C'est dans la bouche d'un antique représentant de la justice française, que l'auteur du Voyaije de la liaison en Europe , le marquis de Caraecioli (1772), a mis ces nobles paroles, qui sont comme la confession publique de toute une vie de labeur et de dévouement : t 11 y a bientôt soixante ans que je consacre mes jours

Fig. 113, — Le J tige dans sa famille et sm Fo II ML tirs; d'après nnr estampe du temps.

et mes nuits au service de mes concitoyens. Je m’occupe le jour de leurs intérêts ; je vole dès le matin pour y donner mon attention , sans autre

ambition que de faire mon devoir L'étude me rendit un squelette

dès l'âge de trente-six ans. Mon coqis, que je méprise, s'accommode â ma manière de penser, et mon âme, que je mets au-dessus de tout, me sert heureusement. La gloire de secourir la veuve et l'orphelin dédommage

XTiu' Mtcut — ixtmTvnoy». — 71

ilo toutes les peines et de tous les dégoûts... On u'est grand que lorsqu'on est utile. »

On s’explique ainsi le respect presque religieux que le parlement en corps inspirait autour de lui , malgré les inconséquences du quelques-uns île ses membres. Ce respect ne se manifestait jamais mieux que dans les circonstances solennelles, où l'on voyait défiler professionnellement les cours souveraines avec leurs habits de cérémonie, présidents, conseillera, avocats généraux et procureurs généraux, greffiers et secrétaires de la cour portant la robe d’écarlate, les uns coiffés du mortier de velours noir, les autres du chaperon rouge fourré d’hermine ; les officiers de la chambre des comptes, en robes noires, de velours, de satin, de damas ou de taffetas; les officiers de la cour des aides, en robes de velours noir, avec le chaperon noir; les gens de la cour des monnaies, en robes rouges avec le chaperon d’hermine, et ensuite toutes les juridictions ressortissant an parlement, avant chacune son costume et ses insignes, et tenant son rang selon l’ordre hiérarchique. Cette pompe auguste frappait d’admiration tous les spectateurs, qui s’inclinaient humblement devant cette représentation vivante de la justice humaine. « Le peuple, dit Duclos, qui avait pourtant été témoin de ces majestueuses cérémonies, le peuple a pour les magistrats une sorte de respect dont le principe n'est pas bien éclairci dans sa tête ; il les regarde comme ses protecteurs, quoiqu’ils ne soient que ses juges. »

A la mort de Louis XIV, il y eut un compromis, un pacte secret entre le parlement de Paris et le duc d’Orléans, qui voulait maintenir son droit de régence en faisant casser le testament du feu roi. Le procureur général d'Aguesseau (fig. 114) et le premier avocat général Joly de Fleury, tous deux pleins de lumières, de connaissances et de probité, furent les intermédiaires de cette transaction. Des engagements réciproques avaient été pris vis-à-vis du prince, au nom de la grand’chambre, qui dictait la loi à toutes les chambres du parlement. Le duc d'Orléans, de son côté, s'était montré tout disposé à gouverner de concert avec le parlement, en lui rendant son ancien droit de remontrances, à l’occasion des édits à enregistrer; mais il n’entendait point diminuer par là le pouvoir royal, ni donner au parlement une

LES PARLEMENTS

autorité qui pût jamais balancer celle du souverain. Il ne tenait pas compte de l'opinion traditionnelle du parlement sur le rôle politique qui lui était dévolu dans l'État. « Cette compagnie, disait Saint-Simon, se prétend, quoique très-absurdement, la modératrice de l’autorité des rois

mineurs, même majeurs... Elle prétend que l’enregistrement est, dans les lois et les ordonnances, l'addition nécessaire qui peut faire les lois, les ordonnances, etc., mais qui, en les faisant, ne peut les faire valoir ni les faire exécuter sans le concours de la seconde autorité, qui est celle que le parlement ajoute, par son enregistrement, i\ l'autorité dit roi, laquelle par son concours, rend celle-ci exécutoire, sans laquelle l'autorité du roi ne le serait pas. » Cette doctrine, empreinte d'un esprit d’opposition et de révolte déguisé, fut le principal mobile de la

conduite du parlement et la cause des luttes incessantes qui troublèrent les règnes de Louis XV et de Louis XVI.

Le duc d’Orléans, devenu régent avec l’aide du parlement, ne tarda pas à s’apercevoir qu’il s’était donné, sinon des maîtres, du moins des conseillers exigeants, volontaires, et bientôt des antagonistes. La première difficulté naquit d’une question d’étiquette. Le parlement voulut affirmer son hostilité contre la noblesse, en décidant que les présidents de chambre refuseraient le salut aux pairs de France, qui assistaient aux audiences le chapeau sur la tête. Le régent s'abstint de se prononcer, et la querelle continua en s’envenimant. Le jeune duc de Richelieu s’étant battu en duel (27 février 171(i), la grand'ehambre lui fit signifier de se constituer prisonnier dans les prisons du palais, quoique le duc, comme pair, s’en référât â ses juges naturels, les pairs de France. Ceux-ci présentèrent une requête au roi, dans laquelle ils disaient : « Ce n’est plus aux honneurs extérieurs attachés â la pairie, â la décence d'un salut, â l’ordre des séances ni au droit d’opiner, que se bornent les entreprises du parlement; il attaque jusqu'à l'essence de la pairie, en voulant juger un pair. » Le régent, pour terminer le conflit, ordonna au duc de Richelieu de se rendre â la Bastille, mais il n’avait pas tranché le différend qui existait entre les pairs et le parlement; ce différend ne fit que s'aggraver, et le parlement s’attaqua île la manière la plus violente à l’origine nobiliaire des pairs, jKiur s’attribuer le privilège de s'élever au-dessus d’eux. Le régent temporisa encore, et renvoya cette contestation intempestive â l'époque de la majorité du roi.

Le duc d’Orléans patientait, louvoyait, pour ne pas entrer en lutte avec le parlement, vis-â-vis duquel il se sentait engagé, ne fflt-ce que par reconnaissance. Le parlement avait eu l’audace de prétendre disputer le pas au régent lui-même, dans une procession publique, et celui-ci, sans vouloir contester la préséance que le parlement osait s’arroger, se mit â la tête de la maison militaire du roi, et garda son rang, en qualité de représentant de la royauté. Le parlement tenta bientôt de se servir de l’amie des remontrances, pour regagner le terrain qu’il avait perdu depuis la Fronde ; il ne faisait qu’user d’un ancien droit que le duc

LES PARLEMENTS

d’Orléans lui avait spontanément restitué; mais ces remontrances n'allaient i\ rien moins qu’à mettre en échec l’autorité du roi. Le régent dut enfin se déclarer contre le parlement, et annoncer « qu'il ne souffrirait pas qu'on donnât atteinte à l’autorité du roi, pendant la régence. » Le parlement continua scs remontrances au sujet des édits sur les monnaies, et s’efforça de combattre le nouveau système de finances, inventé par l’Ecossais Law et soutenu par le régent. L'indignation et la haine du parlement contre cet étranger étaient telles qu’il y avait un projet de le faire enlever par les sergents à verge, qui l’auraient conduit au tribunal de la Tournelle, où il eût été jugé, condamné à mort, et pendu séance tenante. La résistance du parlement aux édits du roi produisit dans le pays une agitation, une effervescence, qui menaçaient d’amener la guerre civile, excitée, provoquée par les satires et les chansons. Le régent n’était pas homme à s’intimider et à reculer, bien que le ]>cuplc presque tout entier eût pris parti, avec le parlement, contre Law; cependant il avait encore besoin de l’appui apparent, sinon effectif, du premier corps de l’Etat, pour réduire à l'impuissance les intrigues de ses ennemis auprès du roi. Un arrêt du grand conseil, en date du 12 août 1718, avait interdit .au parlement de s'immiscer dans les affaires d’Etat, et le parlement refusait d’enregistrer cet arrêt, ainsi que les édits relatifs aux finances. Les chambres s’assemblaient tous les jours pour en délibérer ; une grande émotion régnait dans Paris, et l’on pouvait tout craindre de l’irritation générale.

C'est sous ces auspices inquiétants qu’un lit de justice fut préparé au Louvre dans la nuit du 25 au 2(5 août, et le matin seulement l’ordre de s'y rendre fut transmis au parlement, qui était déjà rassemblé à huis clos. On avait rempli de troupes les places et les rues de Paris : toute tentative d’émeute devait être réprimée sur-le-champ. Le parlement ne pouvait qu’obéir à l'ordre du roi : à onze heures du matin on vit sortir du palais une double file de magistrats en robes rouges, au nombre de cent cinquante-trois, qui se rendaient, à pied, par la rue Saint-Honoré , au Louvre. Le peuple se tut et ne bougea pas. Le premier président essaya, le lit de justice assemblé, de prendre la parole ; le garde des sceaux lui ferma la bouche, en se tournant du côté du roi et

en déclarant que le roi voulait être obéi sur-le-champ. L’enregistrement de tous les édits eut lieu, sans aucun déliât, et le parlement retourna au palais pour y cacher sa honte et sa colère. Les délibérations secrètes recommencèrent , et durèrent consécutivement pendant quatre jours et quatre nuits. Le régent était bien déterminé A en finir avec cette petite Fronde. Dans la nuit du 29, le président de Blamont et deux conseillers, les plus turbulents, furent arrêtés, par ordre du roi, et emmenés dans des carrosses A six chevaux, qui les transportèrent, sous bonne escorte, dans des prisons d’Etat. Le parlement s’assembla de nouveau et résolut de suspendre le eours de la justice; les avocats obéirent A son invitation , et annoncèrent qu’ils cessaient de plaider jusqu' A ce qu’il fût fait droit A ses justes plaintes; mais le parlement jugea prudent de ne pas pousser les choses plus loin , et il envoya solennellement A Versailles une députation , qui ne fut pas reçue par le roi ; le garde des sceaux, qui était le président de Mesiues, se contenta de répondre aux envoyés : a Les affaires qui attirent aujourd’hui la députation du parlement sont matières d'Etat (pii demandent le secret et le silence. Le roi a voulu faire respecter son autorité. »

Le parlement était averti ; il se garda bien d’en venir A de plus dangereuses extrémités, sans abandonner pourtant ses principes, ses idées et ses desseins. Il attendit seulement, pour les reproduire, une occasion plus favorable. Elle parut s’offrir d’elle-même, en juillet 1720, lorsqu’on lui demanda l'enregistrement des édits concernant l'établissement de la banque de Law et de la Compagnie des Indes. L’argent avait disparu, et les billets, dont l’agiotage avait fait tant de fortunes subites, n’étaient plus acceptés qu'A moitié de leur valeur nominale , le prix des denrées de première nécessité s’accroissait dans une proportion effroyable, et les murmures du peuple semblaient le prélude d’un soulèvement terrible. Ce fut alors que le parlement, sommé d’enregistrer les édits, fit répondre an régent qu’il ne se mêlerait pas de ces tripotages de papier, qui ruinaient la France. Dans la journée du dimanche 21 juillet , des lettres de cachet furent remises, par des mousquetaires, chez tons les membres du parlement, pour leur ordonner de se rendre A Pontoise et d’y rester en exil jus-

LES PAIILKMEXTS.

qu'à ce qu’ils fussent rappelas. Les membres du parlement subirent avec dignité leur exil à Pontoise , où ils ne délibéraient plus. Toutes les chambres se trouvaient fermées au palais de Paris, excepté une chambre de vacations pour les affaires courantes et les petits procès. Le cours de la justice n’était donc pas tout à fait suspendu. Peu s’en fallut que le parlement de Paris ne fût alors congédié pour toujours : le duc d’Orléans, poussé à bout, l'accusait de tous les embarras des finances et faillit l'en punir. Law lui avait donné l’idée de rembourser, avec des billets de sa banque, qui auraient eu cours forcé, le prix de toutes les charges et de tous les offices du parlement, et de remettre ainsi ces charges et ces offices à la disposition du roi, «pii eût nommé les nouveaux titulaires et donné à ses sujets la justice gratuite. Ce projet audacieux ne s’exécuta pas , grâce à la chute du système de Law.

« Le parlement, disait Barbier, à propos de ces continuelles résistances, est un corps respectable en particulier, mais fort impuissant dans une minorité, et, dans les affaires d’Etat, incapable de prendre un parti. C’est une compagnie nombreuse, composée d'un nombre de gens âgés, fort savants pour les contestations, mais qui n’ont plus la légèreté d’esprit nécessaire en matière délicate, accoutumés à la manière ancienne de penser et qui n'ont pas suivi le changement de gouvernement. Il y a un grand nombre d’ignorants et de jeunesse, gens riches, qui passent à d'autres charges et qui négligent la cause de la compagnie ; gens de rien en quantité, qui tiennent par leur famille à la finance et au ministère, qui craignent, qui n’osent ni ouvrir un avis ni le soutenir, qui sont quelquefois espions du prince et du ministère, et qui trahissent le secret. » Cette situation fut la même dans toutes les circonstances où le parlement voulut se mettre eu travers de l’autorité royale II était toujours forcé de céder, ou du moins d’accepter une transaction qui sauvegardait son honneur. Exilé à Pontoise, on l’avait menacé de le transférer A Blois; mais enfin, Law étant en fuite et sa banque ne laissant que des ruines irréparables, l'enregistrement des édits qui créaient cette banque n’avait plus de raison d’être. Le ressentiment du duc d’Orléans était tombé de lui-même, et il avait besoin, par raison politique, de l’enregistrement de la cons-

titution Unigenitus. Cet enregistrement répugnait aux secrets sentiments des parlementaires, mais le parlement était las d’être à Pontoise et ne voulait pas aller i\ Blois : il enregistra la bulle, pour se réconcilier avec le régent et ses ministres.

Mais le parlement n’avait pas renoncé à son droit de remontrances, et il l'exerça coup sur coup avec plus d'audace (pie jamais quand le roi régna ou parut régner par lui-même (tig. 115), sous le ministère du duc de Bourbon et sous celui du cardinal de Fleury. Un formidable conflit

Fur. 113. — Lmil» XV tenant le Sceau en juTuonne ponr la première fofe, le 4 mars 1757. (Tiré «ln .V«uv rm de ihjJnnatù/ttf de* Bénédictin».)

s'était élevé entre le parlement et le grand conseil; celui-ci n'avait jamais été en bonne intelligence avec les cours souveraines, mais quand il devint l’exécuteur docile des ordres du premier ministre dans l'examen suprême de tous les actes émanés du parlement et empeints d'un caractère politique, la guerre fut allumée et ne cessa plus. La bulle Unigenitus, que le parlement de Paris avait enregistrée dans un moment de lassitude, était toujours la cause apparente ou cachée de ces débats et de ces contradictions. Le parlement restait janséniste : il avait contre lui tout le liant clergé ; il tenait tête aussi au parti de la cour et au ministère, niais son opposition n’allait jamais au delà des remontrances au roi. Tout était prétexte à ces