Pour Abd-el-K;iiier, toute la question était là

:). Voilà ce que l'on a voulu faire passer pour un tribut. D'après les explications échangées, ce don était le prix de la remise de Tlemsen que nous abandonnions.

Art. 9. La France cède à Témir : Rachgoun, TIemsen, le mechouar et les canons qui étaient anciennement dans celte ciladelle.

L'émir s'oblige à faire transporter à Oran tous les effets, ainsi que les munitions de guerre et de bouche de la garnison de TIemsen.

Art. 10. Le commerce sera libre entre les Arabes et les Français, qui pourront s'établir réciproquement sur l'un et l'autre territoire.

Art. 11. Les Français seront respectés chez les Arabes, comme les Arabes chez les Français. Les fermes et les propriétés que les Français ont acquises ou acquerront sur le territoire arabe leur seront garanties; ils en jouiront librement, et l'émir s'oblige à leur rembourser les dommages que les Arabes leur feraient éprouver.

Art. 12. Les criminels des deux territoires seront réciproquement rendus.

Art. 1 3 . L'émir s'engage à ne concéder aucun point du littoral aune puissance quelconque, sans l'autorisation de la France.

Art. }!*. Le commerce de la Régence ne pourra .se faire que dans les ports occupés par la France.

Art. 15. La France pourra entretenir des agents auprès de l'émir hi dans les villes soumises à son administration, pour servir d'intermédiaire auprès de lui aux sujets français pour les contestations commerciales ou autres qu'ils pourraient avoir avec les Arabes.

L'émir jouira de la môme faculté dans les villes et ports

français.

Tafna, .30 mai 1837.

Le lieutenant gênerai commandant à Oran.