‹ Abrégé chronologique de l'histoire de France depuis Clovis jusqu'à la mort de Louis XIVChapitre 216 sur 397 · LOT-ET-GARONNE · texte numérisé non relu

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Oui.

Non.

Oui.

La détention.

La m. ii t.

La morL La détention.

Absent par commission aux quatre appels.

La ini.it.

La détention perpétuelle.

La mort.

La mort.

La mort

La mort, avec exécution dans le jour.

La mort.

La mort.

La mort.

Absent par commission aux quatre appel». La mort.

La morL

Réclusion , et déportation a la paix.

Idem.

Idem.

La mort.

La mort.

Réclusion, et bannissement a la paix.

Idim.

Détention, déportation a la paix.

Réclusion, comme mesure de sûreté générale.

Détention , bannissement a la paix.

Idem.

Oi leuiioD, expulsion a la paix.

La mort, sous condition expresse de surseoir jusqu'après rétablissement de la constitution.

La mort, exécution dans les vingt-quatre

heures.

La mort.

La mort.

Réclusion , bannissement a la paix.

La mort.

La mort La mort.

La réclusion.

Absent par maladie aux deux derniers appels.

La mort , sous condition expresse de surseoir.

Réclusion, et bannissement a la paix.

La mort.

La réclusion.

La mort.

Réclusion, et bannissement a la paix.

Idem.

La mort.

Détention , et bannissement a la paix.

La morL La réclusion.

Oui.

Non.

Non.

Hou.

Oui.

Non.

Non.

Non.

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