‹ Abrégé d'histoire du droit privé français des origines au code civilChapitre 49 sur 72 · ABRÉGÉ D'HISTOIRE DU DHOIT · texte numérisé non relu

ABRÉGÉ D'HISTOIRE DU DHOIT

§ 4. — L apport de la femme {Dot au sens romain)

Dans les premiers temps cet apport consista exclusivement en ornements et en vêtements féminins. Plus tard, à mesure que grandissaient les droits de succession de la femme, les parents de la nouvelle mariée lui donnèrent par avance sa part héréditaire qu'elle apporta en dot avec son trousseau.

§ 5. — Droits du mari pendant le mariage

Au début la femme n'avait en propre que ses vêtements ; tous ses autres biens appartenaient à son mari. Celui-ci pouvait aliéner les meubles. Quant aux immeubles de la femme, le mari entra vite en conflit avec les parents de cette dernière ; la conséquence fut que le mari n'en eut pas la libre disposition. Il en fut de même pour les biens composant la dot germanique et le don du matin.

§ 6. — Du sort des biens à la dissolution du mariage

En droit germanique, la tendance était de laisser subsister, à la dissolution du mariage,

l'union des biens des époux, et d'affecter ces biens aux enfants communs.

1° En cas de prédécès de la femme. — A la dissolution du mariage, le don du matin revenait au mari ; il en était de même de la dot germanique, mais ici les droits du mari étaientlimités par ceux des enfants issus du mariage. Quant h fapport de la femme, en général le mari le gardait, surtout quand il y avait des enfants et qu'il ne se remariait pas, mais son droit de disposition sur ces biens était limité.

2° En cas de prédécès du mari. — La veuve reprenait la dot germanique, le don du matin, et une part des acquêts réalisés pendant le mariage. Cette part variait suivant les lois barbares.

Ouvrages a consulter

(Notions générales): Viollet. Histoire, p. 771. — Brissaud. Manuel, p. 1640. — Glasson. Histoire, III, 194, VII, 358. — Gide. Condition privée de la femme, 1887. — Lefebvre. Introduction à l'histoire du droit matrimonial français, 1900. — Galy. La famille à l'époque mérovingienne, d'a-

Ërès Grégoire de Tours, 1901. — Meynial. N. R. [., 1898.

(Dot' germanique. Don du matin, etc.) : Viollet. Histoire, p. 421, 810. — Brissaud. Manuel..., p. 1641. - Meynial N. R. H.. 1896, p. 527. — Stouff. N. R. H., 1887, p. 249.

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