‹ Abrégé d'histoire du droit privé françaisChapitre 14 sur 62 · ORIGINES DE LA PROPRIETE · texte numérisé non relu

ORIGINES DE LA PROPRIETE

La propriété mobilière fut certainement la première en date. La propriété du sol n'apparut qu'avec l'agriculture, c'est-à-dire beaucoup plus tard, et seulement sous Xa, forme collective. En effet, à l'origine, seul le clan ou la tribu était propriétaire du sol, et non lindividu. C'est sous cette forme que nous apparaît la propriété foncière chez les Germains. Les communaux^ qui existent encore dans certaines régions, sont un reste de cette propriété collective primitive,

Peu à peu, de la propriété de la tribu ou du clan, on passa à la propriété de la famille ou copropriété familiale, et plus tard à la/)ro/)mVe féodale. Quant à la propriété individuelle, elle

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sortit de la propriété collective, à la suite des progrès du commerce et sous l'empire des nécessités économiques.

Dans la copropru'tê familiale, c'est le doyen d'âge qui gère le patrimoine commun et représente la famille au dehors. Il ne peut aliéner les terres de la famille sans le consentement des membres adultes de celle-ci. Sous ce régime, il ne saurait être question de succession, car le domaine familial est indivisible.

Dans la suite de cet ouvrage, on rencontrera souvent des restes de cette copropriété familiale, par exemple, à propos de la division des biens, des successions et des retraits.

OuVItAGES A CONSULTER

{Origines de la propriété) : Viollet. Histoire,., p. 555 ; 566. — Brissand. Manuel..., p. 443. — De La^'eleije. La propriété, 1891. — Kovalewsky. Tableau des origines de la famille et de la propriété :N. R. H. 1890, 464 et 1891, 480; Passage de la propriété colieclive à la propriété individuelle (Annales desociologie, 1896, 175). —N. R. H. 1897, 217. — Classon. Les communaux et le domaine rural, 1890 — ci". Maine. L'ancien Droit, 244 ; Instit. priv., 122. — El. sur lliist. du Dr., p. 7.

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