‹ Abrégé d'histoire du droit privé françaisChapitre 46 sur 62 · Chapitre II, — Le Mariage · texte numérisé non relu

Chapitre II, — Le Mariage

§ 1. — Evolution de la législation et de la juridiction en matière de mariage, des Inç-asions à la Révolution 14

1° A l'époque franque 14

2° A l'époque féodale 14

3' A l'époque monarchique 15

4° A l'époque révolutionnaire 15

§ 2. — Les Fiançailles . . 15

1° A l'époque barbare 15

2° A l'époque féodale 16

3" A l'époque monarchique 17

§ 3. — Célébration du Mariage . ... 18

10 Avant le concile de Trente (1563). 18

2° A partir du concile de Trente. . . 18

3° A l'époque révolutionnaire. ... 19

§ 4. — Empêchements au Mariage. . 19

1° Evolution générale 19

20 Division des empêchennenls en empêchements dirimanls et empêchements prohibitifs 20

A. Empêchements dirimanls. ... 20

B. Empêchements prohibitifs. . . 2.3 3° Des oppositions au mariage. . . 24 4° Des dispenses de mariage. ... 25

5° Des nullités de mariage 25

H" Des mariages putatifs 26

§ 5. — Effets du mariage 27

§6. — Dissolution du mariage. ... 28

§7. — Des secondes noces 31

§ 8. — Unions autres que le mariage. 33

Ouvrages à consulter 34

Page 1