CONDITION DES ENFANTS LEGITIMES ET

DES ENFANTS ILLEGITIMES 41

§ J , — Sources de la puissance paternelle 41

§ 2. — Evolution (le la puissance paternelle du droit germanique et de la

patria potestas romaine 42

1» En droit germanique et en droit

. coutumier 42

2° La Patria potestas romaine : . . . 43 § 3. — Effets de la puissance paternelle 43

l^Sur la personne de l'enfant .... 43

2° Sur les biens de l'enfant 44

3o Capacité de l'enfant en puissance

paternelle 45

4'' Du droit de la mère sur l'enfant . . 45

§4. — L'Emancipation 40

§ 5. — La puissance paternelle dans le

droit révolutionnaire 47

§ 6. — Condition des enfants illégitimes: 47

1° En droit germanique 47

2» En droit canonique et en droit féodal 48

3* En droit monarchique 49

4" En droit révolutionnaire 50

5 Sous le Code civil 50

§ 7. — L'adoption 51

1° En droit germanique .■ 51

2° En droit féodal et en droit monarchique 51

3° En droit révolutionnaire 51

Ouvrages à consulter 52

Chapithe V. — Tutelle et Curatelle . . 53 § 1, — Origines et évolution générale de

la tutelle 53

Lamouzèle i5«

1° En droit germanique 53

2" En droit féodal 54

3° En droit monarchique 55

4° En droit révolutionnaire 58

5'^ Sous le Code civil 58

§2. — Capacité du mineur 58

§ 3. — Comment prend fin la minorité

{Majorité ; Emancipation) 59

1° En droit germanique. 59

2° En droit féodal 60

3° En droit monarchique 60

4° En droit révolutionnaire 60

§ 4. — Majeurs incapables et curatelle 61

1° En droit germanique 61

2° En droit féodal et en droit monarchique 61

Ouvrages à consulter 62