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Les Troupes et Milices qui seront en garnison dans le Fort de Jacques Cartier et l'Isle St.e. Hélène et autres Forts, seront traités de même, et auront les mêmes honneurs: et ees Troupes se reudronk à Montréal, ou

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aux Trois Rivières, ou à Québec, pour y être toutes embarquées, pour le premier Port de Mer en France, par le plus court chemin. Les Troupes qui sont dans nos postes situés sur nos frontières, du côté de l'Acadie, au Détroit, Michilimakinac et autres Postes, jouiront des mêmes honneurs et seront traitées de même. — " Toutes "- ces Troupes, ne doivent point servir pendant la pré- « sente guerre et mettront pareillement bas les armes, le ic reste accordé,"

Les Milices après être sorties des Villes, Forts et Postes ci-dessus, retourneront chez elles, sans pouvoir être inquiétées sous quelque prétexte que ce soit, pour avoir porté les armes. — " Accordé.''

Les Troupes qui tiennent la Campagne lèveront leurs Camps, marcheront tambour battant, aimes, bagages, et avec leur artillerie, pour se joindre a la Garnison de Montréal, et auront en tout le même traitement.— M Ces " Troupes doivent comme les autres mettre bas les " armes.''

Les Sujets de Sa Majesté Britannique et de Sa Majesté Très-Chretienne, soldats, miliciens, ou matelots, qui auront déserté, ou laissé le service de leur Souverains, et porté les armes dans l'Amérique Septentrionale, seront de part et d'autre pardonnes de leurs crimes, ils seront respectivement rendus à leur patrie, si non Ils resteront chacuns où ils sont, sans qu'ils puissent être recherchés, ni inquiétés. — M Refusé."

vu.

Les Magasins, l'Artillerie, Fusils, Sabres, Munitions de Guerre, et généralement tout ce qui appartient à Sa Majesté Très Chrétienne, tant dans les Villes de Montréal et Trois-Rivières,que dans les Forts et Postes mentionnés en l'article 3me. seront livrés par des inventaires exacts aux commissaires qui seront préposés pour les recevoir au nom de Sa Majesté Britannique. — " Il sera remis au Marquis De Vaudreuil des exp«u ditions en bonne forme, des dits inventaires ; c'est " tout ce qu'on peut demander sur cet article."

Les Officiers, Soldats, Miliciens, Matelots, même les Sauvages détenues pour cause de leurs blessures ou maladie, tant dant les Hôpitaux que dans les Maisons particulières jouiront des privilèges du Cartel et seront traités conséquemment. — u Les Malades et Blessés <e seront traités de même que nos propres gens."